16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E0B1D77D-0054-3EAA-574E877A9D13F808 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.audencia.com ORG-0002 AUDENCIA EESC 31222 8 Route De La Joneliere Nantes 44312 FRG01 FRA 84287 TRAN SEBASTIEN DIRECTEUR GENERAL 0240378105 lbenmoumene@audencia.com ORG-0003 AUDENCIA EESC 8 Route De La Joneliere Nantes 44312 FRG01 FRA E0B1D7A2-9CB1-2CDB-A76E5E0DE8212EB5 0240378105 lbenmoumene@audencia.com ORG-0004 Tribunal Judiciaire de Nantes 24111 19 Quai François Mitterrand Nantes 44200 FRG01 FRA E0B1D7BC-B736-F4BB-B8941FA8316DC67A 0251179500 0251179831 tj-nantes@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 f918bff0-b2be-46d9-8e61-8cf992e0f740 f13220e4-763a-4c18-b457-c7639bc54a2f 2026-09-22+02:00 17:10:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false AOO-26004_RESERVE_Nettoyage Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia La présente consultation concerne la relance du lot n° 01, portant sur les prestations de nettoyage des locaux du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP (cahier des charges). Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique services Une Visite De Site Fortement Recommandee Est Organisee : Se Referer Au Reglement De La Consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, Audencia Eesc Caractéristiques des prix de l'accord-cadre : prix mixtes identifiés dans les bordereaux des prix Modalités de variation des prix : prix révisable annuellement après la première année. L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (dont les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours) est détaillé dans les pièces du Dce à télécharger 500000 90900000 90522400 FRG01 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1878364 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878364 epo-procurement-document res-ws required not-allowed false no performance Le présent accord-cadre est réservé, conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'aux structures équivalentes employant majoritairement des personnes en situation de handicap, sous réserve qu'ils remplissent les conditions légalement applicables per-exa 20 quality Valeur sociétale et environnementale des engagements pris pour l'exécution de l'accord-cadre per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 35 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878364 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 12:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1878364 Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia La présente consultation concerne la relance du lot n° 01, portant sur les prestations de nettoyage des locaux du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP (cahier des charges). Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique services other other 500000 90900000 90522400 122 Bd Victor Hugo Saint-Ouen-sur-Seine 93400 FR106 FRA 2026-11-16+01:00 12 3 Se référer au Ccap : La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 26-91696 3.2.5 AUDENCIA EESC 2026-09-24 2026-10-26T12:00:00+01:00 2026-10-26 239 Nettoyage de locaux 44 Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia Avis de marché - Avis n° 26-91696 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-91696
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AUDENCIA EESC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia
Description : La présente consultation concerne la relance du lot n° 01, portant sur les prestations de nettoyage des locaux du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP (cahier des charges). Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : f13220e4-763a-4c18-b457-c7639bc54a2f
Identifiant interne : AOO-26004_RESERVE_Nettoyage
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une Visite De Site Fortement Recommandee Est Organisee : Se Referer Au Reglement De La Consultation. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Modalités de financement : sur le budget de l'opération du maître d'ouvrage, Audencia Eesc Caractéristiques des prix de l'accord-cadre : prix mixtes identifiés dans les bordereaux des prix Modalités de variation des prix : prix révisable annuellement après la première année. L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (dont les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours) est détaillé dans les pièces du Dce à télécharger
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché réservé - Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de nettoyage du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia
Description : La présente consultation concerne la relance du lot n° 01, portant sur les prestations de nettoyage des locaux du Campus Paris Saint-Ouen d'Audencia. Les prestations attendues sont détaillées dans le CCTP (cahier des charges). Marché réservé au titre de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique
Identifiant interne : S-PF-1878364
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 122 Bd Victor Hugo
Ville : Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Se référer au Ccap : La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur sociétale et environnementale des engagements pris pour l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1878364
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1878364
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/10/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le présent accord-cadre est réservé, conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, aux entreprises adaptées, aux établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'aux structures équivalentes employant majoritairement des personnes en situation de handicap, sous réserve qu'ils remplissent les conditions légalement applicables
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-3-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AUDENCIA EESC
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E0B1D77D-0054-3EAA-574E877A9D13F808
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : AUDENCIA EESC
Numéro d’enregistrement : 84287
Adresse postale : 8 Route De La Joneliere
Ville : Nantes
Code postal : 44312
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : TRAN SEBASTIEN
Adresse électronique : lbenmoumene@audencia.com
Téléphone : 0240378105
Adresse internet : https://www.audencia.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AUDENCIA EESC
Numéro d’enregistrement : E0B1D7A2-9CB1-2CDB-A76E5E0DE8212EB5
Adresse postale : 8 Route De La Joneliere
Ville : Nantes
Code postal : 44312
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : lbenmoumene@audencia.com
Téléphone : 0240378105
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : E0B1D7BC-B736-F4BB-B8941FA8316DC67A
Adresse postale : 19 Quai François Mitterrand
Ville : Nantes
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-nantes@justice.fr
Téléphone : 0251179500
Télécopieur : 0251179831
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f918bff0-b2be-46d9-8e61-8cf992e0f740 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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