16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA E2D239CB-DA90-8CF6-CF17E4A9AA04D4AD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA E2D239FF-AF47-7758-25FB0A74EE846E9F 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 6396c1ee-fc82-4cb3-8f4c-71229ba2b847 0c652ab4-7ad0-421b-8342-cecff0260029 2026-09-22+02:00 18:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false ST2625 CRÉATION ET AMÉNAGEMENT D'ESPACES VERTS ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE LEVALLOIS Les présents marchés ont pour objet pour objet la réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts ainsi que l'entretien du patrimoine arboré sur les voies, parcs, squares et propriétés de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Les présents marchés constituent un accord-cadre au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale des marchés est de 2 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, sans montant minimum.Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 48 mois, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité works Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Rc. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: -https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ -www.marches-publics.info Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, dans le respect des dispositions des articles R.2142-19 et suivants du Code. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur. Date limite pour poser des questions : le 05/10/2026 à 12h Date limite de réponse : le 12/10/2026 45112710 45112710 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard au troisième trimestre 2030 not-allowed 1877569 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877569 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877569 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-21+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Création et aménagement d'espaces verts Mise en sécurité : installation de chantier et mise en place de clôtures de chantier, Plan assurance qualité, PPSPS, essais et contrôles, signalisation. - Travaux de préparation de sols - Terrassements, ouvertures de tranchées - Sols et maçonnerie : Fourniture et pose de bordurettes granit, de bordurettes granit arasées, de pavages granit, de dallage granit à joints gazon, de bordure béton, réfection d'enrobé noir sur voirie, création et réfection d'asphalte rouge, création de dalle béton pour sol souple, fourniture et mise en oeuvre de béton micro-désactivé, création de maçonneries (murets, escaliers). - Assainissement. - Travaux horticoles : Fourniture et mise en place de substrat de plantation, préparation de terrain, plantations d'arbres, d'arbustes divers, de vivaces et graminées, engazonnement, mise en place de paillage naturel works other 350000 45112710 45112710 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2026-11-23+01:00 48 Le présent marché ne fera pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard au troisième trimestre 2030 not-allowed 1877569 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877569 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877569 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-21+02:00 12:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Entretien d'arbres d'alignement et en isolé Ce sont des travaux d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement des arbres sur les voies, parcs, squares et propriétés de la Ville de Levallois. Les travaux comprennent l'emploi de toute main d'oeuvre, matériels et transports nécessaires pour la bonne exécution du marché. L'Entrepreneur sera tenu de se conformer aux directives qui lui seront données par les représentants qualifiés de l'administration works other 250000 45112710 77211500 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2026-11-23+01:00 48 Le présent marché ne fera pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 26-91732 3.2.5 Ville de Levallois 2026-09-24 2026-10-21T12:00:00+02:00 2026-10-21 116 Espaces verts 92 CRÉATION ET AMÉNAGEMENT D'ESPACES VERTS ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE LEVALLOIS Avis de marché - Avis n° 26-91732 du 22/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-91732
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Levallois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CRÉATION ET AMÉNAGEMENT D'ESPACES VERTS ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE DE LEVALLOIS
Description : Les présents marchés ont pour objet pour objet la réalisation de travaux d'aménagement d'espaces verts ainsi que l'entretien du patrimoine arboré sur les voies, parcs, squares et propriétés de la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique, ci-après « le Code ». Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Les présents marchés constituent un accord-cadre au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur totale des marchés est de 2 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, sans montant minimum.Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 48 mois, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité
Identifiant de la procédure : 0c652ab4-7ad0-421b-8342-cecff0260029
Identifiant interne : ST2625
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Rc. Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: -https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ -www.marches-publics.info Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises, dans le respect des dispositions des articles R.2142-19 et suivants du Code. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur. Date limite pour poser des questions : le 05/10/2026 à 12h Date limite de réponse : le 12/10/2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Création et aménagement d'espaces verts
Description : Mise en sécurité : installation de chantier et mise en place de clôtures de chantier, Plan assurance qualité, PPSPS, essais et contrôles, signalisation. - Travaux de préparation de sols - Terrassements, ouvertures de tranchées - Sols et maçonnerie : Fourniture et pose de bordurettes granit, de bordurettes granit arasées, de pavages granit, de dallage granit à joints gazon, de bordure béton, réfection d'enrobé noir sur voirie, création et réfection d'asphalte rouge, création de dalle béton pour sol souple, fourniture et mise en oeuvre de béton micro-désactivé, création de maçonneries (murets, escaliers). - Assainissement. - Travaux horticoles : Fourniture et mise en place de substrat de plantation, préparation de terrain, plantations d'arbres, d'arbustes divers, de vivaces et graminées, engazonnement, mise en place de paillage naturel
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options :
Description des options : Le présent marché ne fera pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 350,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard au troisième trimestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien d'arbres d'alignement et en isolé
Description : Ce sont des travaux d'élagage, de taille, d'abattage, d'essouchement des arbres sur les voies, parcs, squares et propriétés de la Ville de Levallois. Les travaux comprennent l'emploi de toute main d'oeuvre, matériels et transports nécessaires pour la bonne exécution du marché. L'Entrepreneur sera tenu de se conformer aux directives qui lui seront données par les représentants qualifiés de l'administration
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Options :
Description des options : Le présent marché ne fera pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard au troisième trimestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877569
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877569
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 21/10/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E2D239CB-DA90-8CF6-CF17E4A9AA04D4AD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : 4238
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Télécopieur : 0147590396
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : E2D239FF-AF47-7758-25FB0A74EE846E9F
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6396c1ee-fc82-4cb3-8f4c-71229ba2b847 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
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L’essentiel du marché

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