16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M ORG-0001 DOUAISIS AGGLO 746 rue Jean Perrin - BP 300 - ZI Douai Dorignies Douai cedex 59351 FRE11 FRA 20004461800011 0327998989 marchespublics@douaisis-agglo.com https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400018 0359542342 2.3 eforms-sdk-1.13 ff181b09-83fc-441c-98e4-6ce912beeaf0 893f1f50-0b4e-40d3-a4e3-b7e8f4a72b0a 2026-09-23+02:00 11:42:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0001 Appel d’offres ouvert epo-procurement-document 5 5 open false DA-26DC030 Collecte des déchets ménagers et assimilés, des déchets végétaux, des points d'apport volontaire, pose et enlèvement de bennes et collecte des encombrants Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés, la collecte des encombrants, la collecte des points d'apport volontaire, la pose et l'enlèvement des bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO. services 12210000 90500000 90512000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 40 price Pour le lots 1, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE per-exa 45 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. per-exa 15 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. https://www.achatpublic.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 1- Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la ville de DOUAI (hors quartiers Frais-Marais, la Clochette et Dorignies) Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la ville de DOUAI (hors quartiers Frais-Marais, la Clochette et Dorignies) services Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC 90500000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA 12 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M epo-procurement-document none performance no not-allowed required Critères d'analyse des offres: article 6 du RC per-exa 40 price Pour le lot 2, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE. per-exa 45 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. per-exa 15 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. https://www.achatpublic.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none lot-2 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Est du territoire de DOUAISIS AGGLO Lot 2 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Est du territoire de DOUAISIS AGGLO services Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC 90500000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA 12 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 40 price Pour les lot 3, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE. per-exa 45 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. per-exa 15 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. https://www.achatpublic.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 3- Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Ouest et le Sud du territoire de DOUAISIS AGGLO ainsi que les végétaux de la ville de Douai Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Ouest et le Sud du territoire de DOUAISIS AGGLO ainsi que les végétaux de la ville de Douai services Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC 90500000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA 12 LOT-0004 no-eu-funds DCE restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 40 price Le montant analysé correspond au total TTC du DQE. per-exa 45 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. per-exa 15 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. https://www.achatpublic.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 4- Collecte des encombrants et objets divers sur le territoire de DOUAISIS AGGLO Collecte des encombrants et objets divers sur le territoire de DOUAISIS AGGLO services Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC 90500000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA 12 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 40 price Le montant analysé correspond au total TTC du DQE. per-exa 45 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. per-exa 15 quality Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC. https://www.achatpublic.com/ 150 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2026-10-23+02:00 12:00:00+02:00 false none none Lot 5 Collecte des points d'apport volontaires, pose et enlèvement de bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO Collecte des points d'apport volontaires, pose et enlèvement de bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO services Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC 90500000 Territoire de DOUAISIS AGGLO FRE11 FRA 12 26-91872 3.2.5 DOUAISIS AGGLO 2026-09-24 2026-10-23T12:00:00+02:00 2026-10-23 82 Collecte sélective 59 Collecte des déchets ménagers et assimilés, des déchets végétaux, des points d'apport volontaire, pose et enlèvement de bennes et collecte des encombrants Avis de marché - Avis n° 26-91872 du 23/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-91872
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés, des déchets végétaux, des points d'apport volontaire, pose et enlèvement de bennes et collecte des encombrants
Description : Le présent marché a pour objet la collecte des déchets ménagers et assimilés, la collecte des encombrants, la collecte des points d'apport volontaire, la pose et l'enlèvement des bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO.
Identifiant de la procédure : 893f1f50-0b4e-40d3-a4e3-b7e8f4a72b0a
Identifiant interne : DA-26DC030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,210,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d’offres ouvert -
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la ville de DOUAI (hors quartiers Frais-Marais, la Clochette et Dorignies)
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la ville de DOUAI (hors quartiers Frais-Marais, la Clochette et Dorignies)
Identifiant interne : Lot 1-
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour le lots 1, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Est du territoire de DOUAISIS AGGLO
Description : Lot 2 Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Est du territoire de DOUAISIS AGGLO
Identifiant interne : lot-2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour le lot 2, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Critères d'analyse des offres: article 6 du RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Ouest et le Sud du territoire de DOUAISIS AGGLO ainsi que les végétaux de la ville de Douai
Description : Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur l'Ouest et le Sud du territoire de DOUAISIS AGGLO ainsi que les végétaux de la ville de Douai
Identifiant interne : Lot 3-
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pour les lot 3, le montant analysé correspond au montant total TTC de la DPGF augmenté du montant TTC résultant de la simulation des prix unitaires du DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Collecte des encombrants et objets divers sur le territoire de DOUAISIS AGGLO
Description : Collecte des encombrants et objets divers sur le territoire de DOUAISIS AGGLO
Identifiant interne : Lot 4-
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant analysé correspond au total TTC du DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Collecte des points d'apport volontaires, pose et enlèvement de bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO
Description : Collecte des points d'apport volontaires, pose et enlèvement de bennes sur le territoire de DOUAISIS AGGLO
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Territoire de DOUAISIS AGGLO
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article 4 du RC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le montant analysé correspond au total TTC du DQE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Les sous-critères sont précisés à l'article 6 du RC.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : DOUAISIS AGGLO
Numéro d’enregistrement : 20004461800011
Adresse postale : 746 rue Jean Perrin - BP 300 - ZI Douai Dorignies
Ville : Douai cedex
Code postal : 59351
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@douaisis-agglo.com
Téléphone : 0327998989
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_mTGfFO1c0M
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ff181b09-83fc-441c-98e4-6ce912beeaf0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2026 à 11:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026
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L’essentiel du marché

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