257400 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 54000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 10200 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0003 24000 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 7800 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 clos-nw ORG-0001 ORG-0001 no-rece tenders 0 LOT-0005 RES-0006 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0005 66000 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0006 RES-0007 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0006 26400 t-esubm 5 CON-0006 LOT-0007 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 1 TEN-0002 1 true false no TPA-0001 LOT-0002 OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 2 TEN-0003 -1 true false no TPA-0001 LOT-0003 OFFR_AUXENS TEN-0004 -1 true true no TPA-0001 LOT-0004 OFFRE_METZE CARE TEN-0005 1 true false no TPA-0001 LOT-0006 OFFRE BBRAUN TEN-0006 1 true false no TPA-0001 LOT-0007 OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 7 CON-0001 2026-09-17+02:00 23B26024-01 TEN-0001 CON-0002 2026-09-17+02:00 23B26024-02 TEN-0002 CON-0003 2026-09-17+02:00 ORG-0001 23B26024-03 TEN-0003 CON-0004 2026-09-17+02:00 ORG-0001 23B26024-04 TEN-0004 CON-0005 2026-09-17+02:00 ORG-0001 23B26024-06 TEN-0002 CON-0006 2026-09-17+02:00 ORG-0001 23B26024-07 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0003 true ORG-0004 false ORG-0005 false ORG-0006 false 29 https://dondesang.efs.sante.f https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 EFS CPDL Tours 37206 FRB04 FRA 42882285202256 MP CPDL MP CPDL +33 2 47 36 21 00 Cpdl.MarchesPublics@efs.sante.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif d'Orléans Orléans 45000 FRB06 FRA 174 500 058 00022 +33 2 38 77 59 00 greffe.ta-orleans@juradm.fr https://rowa.de/fr/ large ORG-0003 Becton Dickinson France S.A.S LE PONT DE CLAIX Cedex 38801 FRK24 FRA 056 501 711 00115 +33 476683636 cellule_marches@bd.com https://www.auxens-medical.com/ sme ORG-0004 Auxens Médical Saint-Herblain 44800 FRG01 FRA 937 732 451 00011 +33 2 55 07 01 66 Contact@auxens-medical.com https://metzecare.com/ sme ORG-0005 METZE SAS Paris 75008 FR101 FRA 90828943200019 +33 188 61 13 86 ao@metzecare.com https://www.bbraun.fr/ large ORG-0006 B. BRAUN MEDICAL SAINT-CLOUD 92210 FR105 FRA 562 050 856 00235 +33 1 41 10 53 00 service.marches@bbraun.com 2.3 eforms-sdk-1.13 a7bfb95d-7fb6-4fa6-a86f-02a7f4a7d54f 90369b45-56b5-4c27-8188-413cb9617b1f 2026-09-23+02:00 11:47:41.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 167596-2026 2023EFS-CPDL279 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) supplies Le présent marché public est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert définie par les article L.2124-2,R.2124-1, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum et maximum indiqué pour chaque lot pour 24 mois. Il y a 7 lots. Les estimations indiquées sont à comprendre pour 48 mois. 170864.84 33141000 33141320 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 9 000€ HT et montant maximum de 27 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. 1 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 1 700€ HT et montant maximum de 5 100€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 4 000€ HT et montant maximum de 12 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 1 300€ HT et montant maximum de 3 900€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 11 500€ HT et montant maximum de 34 500€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 11 000€ HT et montant maximum de 33 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. LOT-0007 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur Technique Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 40 price Prix Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l’environnement Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 7 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité supplies Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 4 400€ HT et montant maximum de 13 200€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois 33141000 Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX FRB04 FRA 48 Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance. 2000-01-01+01:00 26-91877 26-24193 3.2.5 EFS-CPDL Becton Dickinson France S.A.S Auxens Médical METZE SAS B. BRAUN MEDICAL 2026-09-24 2026-11-22 69 Consommables médicaux 37 93 44 49 Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-91877 du 23/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 37, 93, 44, 49
Annonce n° 26-91877
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EFS CPDL
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL)
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL)
Identifiant de la procédure : 90369b45-56b5-4c27-8188-413cb9617b1f
Avis précédent : 167596-2026
Identifiant interne : 2023EFS-CPDL279
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141320 Aiguilles à usage médical
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,864.84 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché public est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert définie par les article L.2124-2,R.2124-1, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum et maximum indiqué pour chaque lot pour 24 mois. Il y a 7 lots. Les estimations indiquées sont à comprendre pour 48 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 1 : Cathéters intraveineux en Y. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 9 000€ HT et montant maximum de 27 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 2 : Seringue pré-remplie. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 1 700€ HT et montant maximum de 5 100€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 3 : Solutions verrous. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 4 000€ HT et montant maximum de 12 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 4 : Prolongateur perfuseur ou pousse-seringue. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 1 300€ HT et montant maximum de 3 900€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 5 : Kit double pots stériles pour le transport et le stockage de greffons osseux. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 11 500€ HT et montant maximum de 34 500€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 6 : Dispositifs pour préparation / injection de solution médicamenteuse. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 11 000€ HT et montant maximum de 33 000€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité
Description : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Options :
Description des options : Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 24 mois. A l’issue de cette première période contractuelle de 24 mois, le marché public est reconductible tacitement une (1) fois pour une période de 24 mois sans que sa durée totale n’excède 48 mois : - au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum de la première période d’exécution sera atteint - ou au plus tard, au terme de la première période d’exécution. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction tacite décidée par l’EFS. Dans l’hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire, il en informe le Titulaire par courrier électronique transmis via PLACE au plus tard un mois avant l’échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché s'exécute dans les régions Centre-Val de Loire et Pays de la Loire. La liste des adresses des lieux d'exécution et modalités se trouvent dans les documents du marché. Les fournitures seront livrées aux adresses suivantes : Magasin Angers : Boulevard Mirault - BP 30310 – 49103 Angers CEDEX 2 , Magasin Nantes: 108 rue de la Basse Ile – 44400 REZE, Magasin Tours 2 Lions : 50 avenue Marcel Dassault 37206 TOURS CEDEX 3, Magasin Saint-Herblain : Rue Aronnax BP50051 44801 SAINT HERBLAIN CEDEX
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Fourniture de consommables d’abord parentéral et petits matériels de prélèvement et de thérapie pour l’EFS Centre Pays de La Loire (EFS-CPDL) – Lot 7 : Aiguille pour prélèvement de sang 21G avec système intégré de mise en sécurité. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’une durée de 24 mois à compter de la date de notification reconductible une fois 24 mois avec montant minimum de 4 400€ HT et montant maximum de 13 200€ HT pour 24 mois. L'estimation indiquée plus haut est à comprendre pour 48 mois
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Valeur Technique : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière de protection de l’environnement
Description : Performances en matière de protection de l’environnement : Les critères de jugement des offres et les sous-critères sont décrits au règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative - ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421- 7 du Code de justice administrative.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS CPDL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : EFS CPDL
Organisation qui exécute le paiement : EFS CPDL
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 257,400 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26024-01
Date de conclusion du marché : 17/09/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,200 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26024-02, 23B26024-06
Date de conclusion du marché : 17/09/2026, 17/09/2026
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFR_AUXENS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26024-03
Date de conclusion du marché : 17/09/2026
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_METZE CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26024-04
Date de conclusion du marché : 17/09/2026
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26,400 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : Becton Dickinson France S.A.S
Nom officiel : Auxens Médical, METZE SAS, B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE_BECTON DICKINSON Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23B26024-07
Date de conclusion du marché : 17/09/2026
Organisation qui signe le marché : EFS CPDL
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EFS CPDL
Numéro d’enregistrement : 42882285202256
Ville : Tours
Code postal : 37206
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : MP CPDL MP CPDL
Adresse électronique : Cpdl.MarchesPublics@efs.sante.fr
Téléphone : +33 2 47 36 21 00
Adresse internet : https://dondesang.efs.sante.f
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 174 500 058 00022
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33 2 38 77 59 00
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Becton Dickinson France S.A.S
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 056 501 711 00115
Ville : LE PONT DE CLAIX Cedex
Code postal : 38801
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule_marches@bd.com
Téléphone : +33 476683636
Adresse internet : https://rowa.de/fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Auxens Médical
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 937 732 451 00011
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Contact@auxens-medical.com
Téléphone : +33 2 55 07 01 66
Adresse internet : https://www.auxens-medical.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007
8.1 ORG-0005
Nom officiel : METZE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 90828943200019
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@metzecare.com
Téléphone : +33 188 61 13 86
Adresse internet : https://metzecare.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007
8.1 ORG-0006
Nom officiel : B. BRAUN MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 562 050 856 00235
Ville : SAINT-CLOUD
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@bbraun.com
Téléphone : +33 1 41 10 53 00
Adresse internet : https://www.bbraun.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a7bfb95d-7fb6-4fa6-a86f-02a7f4a7d54f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/09/2026 à 11:47
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026
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L’essentiel du marché

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