Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-92208 du 24/09/2026

800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 1 LOT-0002 TEN-0001 false 800000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-09-21+02:00 Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs false 2026177 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 38A4EEF2-94DD-B5C2-9F023026E8AC2F3B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne.fr/ ORG-0002 Ville de Saint Etienne 503 Hôtel de ville Saint Etienne 42007 FRK25 FRA 21 Le Maire 0477487748 marchespublics@saint-etienne.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 38A4EF14-B9F1-2E07-C6C219AF2FB54566 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 38A4EF23-FD6B-0BFB-779C708A9C98B8CA 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ETS TPCF - GROUPE COLAS Rue De La Sauvete Montrond-Les-Bains 42210 FRK25 FRA 61648-1-1-1 UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 a221ab62-fcda-4400-95d3-796bf03c68b6 5848250f-a938-40db-86b1-7ed2b2dc91e7 2026-09-24+02:00 10:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.saint-etienne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202617234 Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de véhicules avec chauffeurs de petit et de gros gabarit L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du contrat. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandée par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr 2200000 90620000 90620000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Prise en compte du développement durable, appréciée au regard des réponses apportées au questionnaire développement durable per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 374290-2026 false fa-wo-rc none 01 Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs services other 90620000 90620000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 374290-2026 false fa-wo-rc none 02 Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs services other 90620000 90620000 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an 2000-01-01Z 26-92208

26-52528 3.2.5 Ville de Saint Etienne ETS TPCF - GROUPE COLAS 2026-09-25 2026-12-22 98 Déneigement 42 Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de véhicules avec chauffeurs de petit et de gros gabarit Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-92208 du 24/09/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 42

Annonce n° 26-92208

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Etienne

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de véhicules avec chauffeurs de petit et de gros gabarit

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant de la procédure : 5848250f-a938-40db-86b1-7ed2b2dc91e7

Identifiant interne : 202617234

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2,200,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond au montant maximum pour la durée totale du contrat. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandée par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs

Description : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 374290-2026

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte du développement durable, appréciée au regard des réponses apportées au questionnaire développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs

Description : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois un an

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 374290-2026

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ETS TPCF - GROUPE COLAS

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 800,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026177

Titre : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs

Date de conclusion du marché : 21/09/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 38A4EEF2-94DD-B5C2-9F023026E8AC2F3B

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Saint Etienne

Numéro d’enregistrement : 21

Adresse postale : Hôtel de ville

Ville : Saint Etienne

Code postal : 42007

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Point de contact : Le Maire

Adresse électronique : marchespublics@saint-etienne.fr

Téléphone : 0477487748

Adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/

Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 38A4EF14-B9F1-2E07-C6C219AF2FB54566

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Adresse internet : https://www.telerecours.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 38A4EF23-FD6B-0BFB-779C708A9C98B8CA

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETS TPCF - GROUPE COLAS

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 61648-1-1-1

Adresse postale : Rue De La Sauvete

Ville : Montrond-Les-Bains

Code postal : 42210

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0001

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a221ab62-fcda-4400-95d3-796bf03c68b6 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Ville de Saint Etienne :
  - Adresse : 503Hôtel de villeSaint Etienne42007FRK25FRA
  - Point(s) de contact : Le Maire
  - Téléphone : 0477487748
  - Courriel : marchespublics@saint-etienne.fr
  - Adresse internet : http://www.saint-etienne.fr/
  - Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.saint-etienne.fr
Titre du marché : Prestations hivernales de déneigement et de salage des voiries de la Ville de Saint Etienne - Mise à disposition de véhicules avec chauffeurs de petit et de gros gabarit
Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de gros gabarit avec chauffeurs
- Lot 2 : Mise à disposition de véhicules de déneigement de petit gabarit avec chauffeurs

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