16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 38A653E4-A58D-9C86-0198DC25DF4DFD08 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 38A6541B-C3E6-9A93-FE7A05AABF662F0B Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38A6542D-0FCE-EFEC-6734E3353C803C67 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA 38A65449-F04B-8BCE-47545150E20C726D 0472770520 0478928316 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38A6549C-D6CA-95DA-5B3929E1CF9FD364 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 aa98a41e-204c-451e-acf5-b05b00cc1f98 02f12317-f1f7-48f1-8b91-5f2d85c95f3b 2026-09-24+02:00 10:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2025053L05 Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works Les sous-critères de la valeur technique de l'offre, pondérée à 55.0% sont les suivants : 2.1 Moyens humains du soumissionnaire dédié à l'opération - Respect du planning (10.0%) 2.2 Méthodologies employées et organisation du chantier (20.0%) 2.3 Gestion des déchets et nuisances (15.0%) 2.4 Démarche culturelle (10.0%) 45212300 45443000 FRK28 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-abil-ref-work Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants slc-stand-other Déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiquesdéclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles allowed no-eu-funds false 1877820 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877820 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social, culturel et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 55 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877820 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-26+01:00 12:00:00+01:00 Annemasse false none none T-PF-1877820 Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires works 45212300 45443000 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 2026-12-01+01:00 17 26-92214 3.2.5 Annemasse les Voirons Agglomération 2026-09-25 2026-10-26T12:00:00+01:00 2026-10-26 144 Gros oeuvre 309 Revêtements muraux 74 Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade Avis de marché - Avis n° 26-92214 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-92214
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant de la procédure : 02f12317-f1f7-48f1-8b91-5f2d85c95f3b
Identifiant interne : 2025053L05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les sous-critères de la valeur technique de l'offre, pondérée à 55.0% sont les suivants : 2.1 Moyens humains du soumissionnaire dédié à l'opération - Respect du planning (10.0%) 2.2 Méthodologies employées et organisation du chantier (20.0%) 2.3 Gestion des déchets et nuisances (15.0%) 2.4 Démarche culturelle (10.0%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Travaux pour la réhabilitation du Conservatoire de musique et de l'Auditorium d'Annemasse - Lot n°05 : Revêtement de façade
Description : Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Identifiant interne : T-PF-1877820
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212300 Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.La lettre de candidature (formulaire Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement, si le candidat est un groupement d'opérateurs économiquesdéclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement pour la réalisation des travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877820
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877820
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 26/10/2026 à 12:00
Lieu : Annemasse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social, culturel et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 38A653E4-A58D-9C86-0198DC25DF4DFD08
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 52492
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DOUBLET Gabriel
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Adresse internet : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 38A6541B-C3E6-9A93-FE7A05AABF662F0B
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 38A6542D-0FCE-EFEC-6734E3353C803C67
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement : 38A65449-F04B-8BCE-47545150E20C726D
Adresse postale : 53 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472770520
Télécopieur : 0478928316
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 38A6549C-D6CA-95DA-5B3929E1CF9FD364
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : aa98a41e-204c-451e-acf5-b05b00cc1f98 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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