8223348 8223348 16000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 8000000 4347084 t-verif-inad 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 8000000 3876264 t-verif-inad 11 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 1086771 no TPA-0001 LOT-0001 Offre ACT ON TEN-0002 1 true false 969066 no TPA-0002 LOT-0002 Offre SOPRA STERIA CON-0001 2026-09-23+02:00 2026-09-23+02:00 LOT N° 3 : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A PILOTAGE, GOUVERNANCE ET CHANGE true 19705058-2026 ORG-0001 016.26 lot 3 TEN-0002 CON-0002 2026-09-23+02:00 2026-09-23+02:00 LOT N° 1 : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A SIRHUS et a l'académie France Travail true 19705058-2026 ORG-0001 016.26 lot 1 TEN-0001 TPA-0001 ACT ON ORG-0003 TPA-0002 SOPRA STERIA GROUP ORG-0004 29 ORG-0001 FRANCE TRAVAIL - DG Paris 75020 FR101 FRA 13000548100010 Joanna FRAGA MARTINS 0140306673 Joanna.fraga-martins@francetravail.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS Paris 75004 FR101 FRA 177750005500013 0144594400 greffe.taparis@juradm.fr false large ORG-0003 ACT ON 19 rue d'orléans Neuilly sur seine 92200 FR101 FRA 43502436900041 AC TON 0147780289 contact@actongroup.com large ORG-0004 SOPRA STERIA 1 rue serpentine - Courbevoie PARIS LA DEFENSE 92400 FR101 FRA 32682006501560 SOPRA STERIA VERTICAL 0157976300 reception.paris-latitude@soprasteria.com 2.3 eforms-sdk-1.13 cc749306-22c8-42f4-b69e-12c3a20b2d9e daeb0d3c-a7ba-4985-8e50-85efadc9ce25 2026-09-24+02:00 11:44:28.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet open 293736-2026 016-26 ACCORD-CADRE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS, LA MAINTENANCE ET L’ASSISTANCE UTILISATEUR DU SYSTEME D’INFORMATIONS DES RESSOURCES HUMAINES ET DE L’EXPLOITATION DES DONNEES RH DE FRANCE TRAVAIL Le présent marché public de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de prestations d’accompagnement stratégique et opérationnel du système d’informations des ressources humaines de France Travail. services 8663333 72000000 anyw LOT-0001 no-eu-funds Pondération quality Valeur technique 70% pour la valeur technique appréciée sur la base de : • 5 % pour le contexte et les enjeux dont : - Analyse et compréhension du besoin (1 %) - Enjeux compte tenu des particularités de FT (4%) • 20 % pour l’équipe dédiée à la réalisation des prestations dont : - Composition et organisation de l’équipe dédiée (10%) - Expertise des intervenants proposés (10%) • 40 % pour la méthodologie et les outils proposés dont : - Méthode proposée pour la réalisation des prestations forfaitaires (10%) - Méthode proposée pour la réalisation des prestations unitaires (18%) Document type Rapport de présentation D.RAPRES - Version 15 Page : 9 / 18 - Méthode proposée pour le pilotage des prestations (12%) • 5% pour la prise en compte du développement durable, - 1,5% pour la source d’énergie, - 1,5% pour la climatisation des bâtiments, - 2% pour les ordinateurs utilisés pour réaliser la prestation. price prix 30% pour le prix, apprécié sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE) Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ d'une demande indemnitaire, en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées entête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A SIRHUS ET A L’ACADEMIE FRANCE TRAVAIL Le lot 1 concerne la maintenance évolutive, la maintenance corrective et l’assistance utilisateurs de SIRHUS et de l’Académie France Travail. services 8000000 4306667 72000000 FR101 FRA 2026-09-23+02:00 4 LOT-0002 no-eu-funds pondération price prix 30% pour le prix, apprécié sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE) quality qualité 70% pour la valeur technique appréciée sur la base de : • 5 % pour le contexte et les enjeux dont : - Analyse et compréhension du besoin (1 %) - Enjeux compte tenu des particularités de FT (4%) • 20 % pour l’équipe dédiée à la réalisation des prestations dont : - Composition et organisation de l’équipe dédiée (10%) - Expertise des intervenants proposés (10%) • 40 % pour la méthodologie et les outils proposés dont : - Méthode proposée pour la réalisation des prestations forfaitaires (10%) - Méthode proposée pour la réalisation des prestations unitaires (18%) Document type Rapport de présentation D.RAPRES - Version 15 Page : 9 / 18 - Méthode proposée pour le pilotage des prestations (12%) • 5% pour la prise en compte du développement durable, - 1,5% pour la source d’énergie, - 1,5% pour la climatisation des bâtiments, - 2% pour les ordinateurs utilisés pour réaliser la prestation. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ d'une demande indemnitaire, en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées entête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none lot 3 ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES AU PILOTAGE, A LA GOUVERNANCE ET A L’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT Le lot 3 concerne les prestations pour les activités récurrentes liées au pilotage, à la gouvernance et à l’accompagnement au changement. services 8000000 4356667 72000000 anyw-cou FRA 2026-09-23+02:00 4 2000-01-01+01:00 26-92274 26-42647 3.2.5 France Travail ACT ON SOPRA STERIA 2026-09-25 2026-12-01 163 Informatique (prestations de services) 75 ACCORD-CADRE D’ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS, MAINTENANCE ET L’ASSISTANCE UTILISATEUR DU SI DES RH ET DE L’EXPLOITATION DES DONNEES RH DE FRANCE TRAVAIL Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-92274 du 24/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-92274
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - DG
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS, LA MAINTENANCE ET L’ASSISTANCE UTILISATEUR DU SYSTEME D’INFORMATIONS DES RESSOURCES HUMAINES ET DE L’EXPLOITATION DES DONNEES RH DE FRANCE TRAVAIL
Description : Le présent marché public de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de prestations d’accompagnement stratégique et opérationnel du système d’informations des ressources humaines de France Travail.
Identifiant de la procédure : daeb0d3c-a7ba-4985-8e50-85efadc9ce25
Avis précédent : 293736-2026
Identifiant interne : 016-26
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,663,333 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A SIRHUS ET A L’ACADEMIE FRANCE TRAVAIL
Description : Le lot 1 concerne la maintenance évolutive, la maintenance corrective et l’assistance utilisateurs de SIRHUS et de l’Académie France Travail.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/09/2026
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,306,667 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 70% pour la valeur technique appréciée sur la base de : • 5 % pour le contexte et les enjeux dont : - Analyse et compréhension du besoin (1 %) - Enjeux compte tenu des particularités de FT (4%) • 20 % pour l’équipe dédiée à la réalisation des prestations dont : - Composition et organisation de l’équipe dédiée (10%) - Expertise des intervenants proposés (10%) • 40 % pour la méthodologie et les outils proposés dont : - Méthode proposée pour la réalisation des prestations forfaitaires (10%) - Méthode proposée pour la réalisation des prestations unitaires (18%) Document type Rapport de présentation D.RAPRES - Version 15 Page : 9 / 18 - Méthode proposée pour le pilotage des prestations (12%) • 5% pour la prise en compte du développement durable, - 1,5% pour la source d’énergie, - 1,5% pour la climatisation des bâtiments, - 2% pour les ordinateurs utilisés pour réaliser la prestation.
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : 30% pour le prix, apprécié sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Pondération
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ d'une demande indemnitaire, en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées entête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - DG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES AU PILOTAGE, A LA GOUVERNANCE ET A L’ACCOMPAGNEMENT AU CHANGEMENT
Description : Le lot 3 concerne les prestations pour les activités récurrentes liées au pilotage, à la gouvernance et à l’accompagnement au changement.
Identifiant interne : lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 23/09/2026
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,356,667 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix
Description : 30% pour le prix, apprécié sur la base du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité
Description : 70% pour la valeur technique appréciée sur la base de : • 5 % pour le contexte et les enjeux dont : - Analyse et compréhension du besoin (1 %) - Enjeux compte tenu des particularités de FT (4%) • 20 % pour l’équipe dédiée à la réalisation des prestations dont : - Composition et organisation de l’équipe dédiée (10%) - Expertise des intervenants proposés (10%) • 40 % pour la méthodologie et les outils proposés dont : - Méthode proposée pour la réalisation des prestations forfaitaires (10%) - Méthode proposée pour la réalisation des prestations unitaires (18%) Document type Rapport de présentation D.RAPRES - Version 15 Page : 9 / 18 - Méthode proposée pour le pilotage des prestations (12%) • 5% pour la prise en compte du développement durable, - 1,5% pour la source d’énergie, - 1,5% pour la climatisation des bâtiments, - 2% pour les ordinateurs utilisés pour réaliser la prestation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : pondération
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : A. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, b. Après la conclusion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, 2°) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ d'une demande indemnitaire, en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées entête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - DG
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 8,223,348 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 16,000,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 8,223,348 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4,347,084 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACT ON
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ACT ON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,086,771 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 016.26 lot 1
Titre : LOT N° 1 : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A SIRHUS et a l'académie France Travail
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2026
Date de conclusion du marché : 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 19705058-2026
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - DG
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3,876,264 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOPRA STERIA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SOPRA STERIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 969,066 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 016.26 lot 3
Titre : LOT N° 3 : ACCOMPAGNEMENT DE LA DTD DRH SUR LES ACTIVITES RECURRENTES RELATIVES A PILOTAGE, GOUVERNANCE ET CHANGE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/09/2026
Date de conclusion du marché : 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 19705058-2026
Organisation qui signe le marché : FRANCE TRAVAIL - DG
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : FRANCE TRAVAIL - DG
Numéro d’enregistrement : 13000548100010
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Joanna FRAGA MARTINS
Adresse électronique : Joanna.fraga-martins@francetravail.fr
Téléphone : 0140306673
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 177750005500013
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ACT ON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 43502436900041
Adresse postale : 19 rue d'orléans
Ville : Neuilly sur seine
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : AC TON
Adresse électronique : contact@actongroup.com
Téléphone : 0147780289
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SOPRA STERIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32682006501560
Adresse postale : 1 rue serpentine - Courbevoie
Ville : PARIS LA DEFENSE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SOPRA STERIA VERTICAL
Adresse électronique : reception.paris-latitude@soprasteria.com
Téléphone : 0157976300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc749306-22c8-42f4-b69e-12c3a20b2d9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 11:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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