63280 RES-0001 selec-w TEN-0001 63280 tenders 7 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 63280 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-31+02:00 Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance false 52613 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 413F46FC-DF9F-9F86-016EECC945821356 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57593 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 413F474C-B23C-1EC1-EB9280A0AA0C49D1 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 413F4762-C9C8-13A6-C68998CBC0CDD67F 0232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 413F477F-0B41-A83E-1500AB28231C1F97 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 BTP INGENIERIE RHONES ALPES 31 Pl Jules Grandclement Villeurbanne 69100 FRK26 FRA 1797957-1-0-1 0327423030 contact@btp-inge.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 a0660498-33ab-4391-a626-1bfa23a6e4b3 0e2be492-6ab6-4e2f-ba10-06f30237543f 2026-09-24+02:00 14:10:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FS-LHSM-2061-Y Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur services Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht 71335000 45220000 71311000 71311100 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 5 quality Valeur technique notée sur 100 poi-exa 1 quality Critère environnemental noté sur 100 poi-exa 4 price Prix des prestations notés sur 100 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 208867-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1797957 Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur services 71335000 45220000 71311000 71311100 2026-09-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-92329 26-30465 3.2.5 LE HAVRE SEINE METROPOLE BTP INGENIERIE RHONES ALPES 2026-09-25 2026-12-22 118 Etude 76 Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-92329 du 24/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-92329
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance
Description : * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant de la procédure : 0e2be492-6ab6-4e2f-ba10-06f30237543f
Identifiant interne : 26FS-LHSM-2061-Y
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311100 Services d'assistance en génie civil
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance
Description : * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 d RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Identifiant interne : S-PF-1797957
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311000 Services de conseil en génie civil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311100 Services d'assistance en génie civil
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 208867-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique notée sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental noté sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations notés sur 100
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 63,280 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 63,280 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BTP INGENIERIE RHONES ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 63,280 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 52613
Titre : Diagnostic structurel des ouvrages de la direction Cycle de l'Eau - Relance
Date de conclusion du marché : 31/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 413F46FC-DF9F-9F86-016EECC945821356
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 57593
Adresse postale : Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque
Ville : Le Havre
Code postal : 76085
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : LE HAVRE SEINE METROPOLE
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavreseinemetropole.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 413F474C-B23C-1EC1-EB9280A0AA0C49D1
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 413F4762-C9C8-13A6-C68998CBC0CDD67F
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 413F477F-0B41-A83E-1500AB28231C1F97
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BTP INGENIERIE RHONES ALPES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1797957-1-0-1
Adresse postale : 31 Pl Jules Grandclement
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@btp-inge.fr
Téléphone : 0327423030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a0660498-33ab-4391-a626-1bfa23a6e4b3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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