5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Nettoyage des établissements scolaires, restaurants scolaires et structures périscolaires (ALSH)
Description
:
Nettoyage des établissements scolaires, restaurants scolaires et structures périscolaires (élémentaire, maternelle et ALSH) de la commune de Coupvray : entretien courant, fourniture des consommables prévus au CCTP et prestations de remise en état/décapage selon les pièces du marché. Les prestations ponctuelles événementielles sont exécutées sur bons de commande.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Options
:
Description des options
:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 30 novembre 2030.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Coupvray
Code postal
:
77700
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les modalités précises de reconduction et de non-reconduction sont définies dans les documents contractuels.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
415,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 5 du Réglement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
12/10/2026
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XUnxYNZfTL
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de Coupvray
Organisation qui traite les offres
:
Commune de Coupvray
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 Nettoyage des bâtiments, salles et équipements municipaux
Description
:
Nettoyage des bâtiments, salles et équipements municipaux de la commune de Coupvray : entretien courant, fourniture des consommables prévus au CCTP et prestations ponctuelles de remise en état, événementielles ou relatives aux équipements sportifs, exécutées sur bons de commande selon le BPU.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Options
:
Description des options
:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 30 novembre 2030.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Coupvray
Code postal
:
77700
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les modalités précises de reconduction et de non-reconduction sont définies dans les documents contractuels.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
190,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 5 du Réglement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XUnxYNZfTL
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de Coupvray
Organisation qui traite les offres
:
Commune de Coupvray
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 Nettoyage des surfaces vitrées
Description
:
Nettoyage des surfaces vitrées dans les groupes scolaires, autres bâtiments communaux, des gymnases, du tennis et de la piscine de la commune de Coupvray
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90911300
Services de nettoyage de vitres
Options
:
Description des options
:
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder le 30 novembre 2030.
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Coupvray
Code postal
:
77700
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-et-Marne
(
FR102
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Les modalités précises de reconduction et de non-reconduction sont définies dans les documents contractuels.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
80,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.10
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
Article 5 du Réglement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XUnxYNZfTL
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
24/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Un accord de confidentialité est requis
:
non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Commune de Coupvray
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune de Coupvray
Organisation qui traite les offres
:
Commune de Coupvray