DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 22900001300040 https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr 2026C057 Service de la commande publique contact@territoiredebelfort.fr 0384909090 • Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants • Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; • Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; • Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. 2026-10-27T12:00:00 Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY 45112500 Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY Territoire de Belfort 6 Terrassements - VRD 45112500 Territoire de Belfort Mobilier urbain et espaces verts 45112700 Territoire de Belfort 26-92920 3.2.5 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 2026-09-25 2026-10-27T12:00:00 2026-10-27 341 Terrassement 116 Espaces verts 231 Mobilier urbain 90 Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY Avis de marché - Avis n° 26-92920 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-92920
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C057
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : contact@territoiredebelfort.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384909090
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 27/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 6
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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