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               <principales>Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)</principales>
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               <justificationAutre>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner</justificationAutre>
               <justificationAutre>Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles</justificationAutre>
               <justificationAutre>Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels</justificationAutre>
               <justificationAutre>Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</justificationAutre>
               <justificationAutre>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</justificationAutre>
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               <idMarche>004-2026</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Code NUTS : FRM02
Lot 01 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE
Lot 02 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE
Lot 03 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO
Lot 04 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Diffférends et Litiges relatif aux marchés publics, secrétariat du comité, place Félix Baret, CS 80001
13282 MARSEILLECedex 06
Tél : 0484354554 Fax : 0484354460Mel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat,  article L 551-1 du code de justice administrative. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
- Recours pour excès de pouvoir  en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :
Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier</rensgComplt>
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                  <description>Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE
Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</description>
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                  <description>Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE
Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</description>
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                  <description>Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO
Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 13 500,00 Euro(s) H.T</description>
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                  <description>Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI
Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</description>
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         <RESUME_OBJET>Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et d'évacuation des déchets pour les antennes de l'ODARC</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-92922 du 25/09/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>20B</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-92922</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>ODARC - Etablissement public à caractère industriel et commercial</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME BIANCHINI Marie-Pierre<span>, Directrice</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Avenue Paul Giacobbi<span>,</span>
            <span> B.P. 618 </span>
            <span> 20601 </span>
            <span>BASTIA</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0495309530</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                  <span>0495338605</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>marches-publics@odarc.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         </a>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et d'évacuation des déchets pour les antennes de l'ODARC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>FRM02 - Haute-Corse</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>12 mois à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>20/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>004-2026</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Code NUTS : FRM02
Lot 01 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE
Lot 02 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE
Lot 03 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO
Lot 04 - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Diffférends et Litiges relatif aux marchés publics, secrétariat du comité, place Félix Baret, CS 80001
13282 MARSEILLECedex 06
Tél : 0484354554 Fax : 0484354460Mel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat,  article L 551-1 du code de justice administrative. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre.
- Recours pour excès de pouvoir  en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure :
Dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                01</span> - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE
Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                02</span> - Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE
Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                03</span> - Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO
Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 13 500,00 Euro(s) H.T</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                04</span> - Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI
Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 7 500,00 Euro(s) H.T</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>25/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>ODARC - Etablissement public à caractère industriel et commercial</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Marie-Pierre&nbsp;BIANCHINI&nbsp;Directrice</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Avenue Paul Giacobbi,&nbsp;20601,&nbsp;618&nbsp;BASTIA&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0495309530</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>marches-publics@odarc.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.odarc.fr" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.odarc.fr - nouvelle fenêtre"><span>http://www.odarc.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.marches-publics.info" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.marches-publics.info - nouvelle fenêtre"><span>http://www.marches-publics.info</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables
            sanitaires et d'évacuation des déchets pour les antennes de l'ODARC</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>FRM02 - Haute-Corse,&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 01 : Entretien périodique des locaux de l'antenne de CARGESE Entretien périodique des locaux
                  de l'antenne de CARGESE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat
                  : 7&nbsp;500,00 Euro(s) H.T</li>
               <li>Lot no 02 : Entretien périodique des locaux de l'antenne de SARTENE Entretien périodique des locaux
                  de l'antenne de SARTENE&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat
                  : 7&nbsp;500,00 Euro(s) H.T</li>
               <li>Lot no 03 : Entretien périodique des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO Entretien périodique
                  des locaux de l'antenne de PORTO-VECCHIO&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée
                  totale du contrat : 13&nbsp;500,00 Euro(s) H.T</li>
               <li>Lot no 04 : Entretien périodique des locaux de l'antenne de CATERI Entretien périodique des locaux
                  de l'antenne de CATERI&lt;br/&gt;Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat
                  : 7&nbsp;500,00 Euro(s) H.T</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 36000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre
            sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution
            séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier
            des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
            Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de
            reconduction. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques
            sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>20/10/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
</jo:ann>
