Cnfpt - Délégation Normandie
18001404502245
ROUEN
76000
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1880404
202609180808
Service Marchés
+33 235982430
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-10-30T12:00:00
pouvoir adjudicateur
énoncé dans le Rc
Réalisation actions de formation des membres des comités sociaux territoriaux (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et de conditions de travail (F3SCT) organisées par la délégation Normandie du CNFPT
80530000
Accord cadre à bons de commande
FRD22 - Seine-Maritime, Les formations se déroulent sur le territoire de la Normandie (Départements : 14 27 50 61 76)
24
200000
26-93004
3.2.5
Cnfpt - Délégation Normandie
2026-09-25
2026-10-30T12:00:00
2026-10-30
410
Formation
76
14
27
50
61
Réalisation actions de formation des membres des comités sociaux territoriaux (Cst) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et de conditions de travail (F3sct)
Avis de marché - Avis n° 26-93004 du 25/09/2026
Département(s) de publication :
76, 14, 27, 50, 61
Annonce n°
26-93004
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cnfpt - Délégation Normandie
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 18001404502245
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76, 14, 27, 50, 61
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202609180808
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service Marchés
Numéro de téléphone du contact : +33 235982430
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation actions de formation des membres des comités sociaux territoriaux (CST) et de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et de conditions de travail (F3SCT) organisées par la délégation Normandie du CNFPT
Code CPV principal - Descripteur principal : 80530000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Accord cadre à bons de commande
Lieu principal d'exécution du marché : FRD22 - Seine-Maritime, Les formations se déroulent sur le territoire de la Normandie (Départements : 14 27 50 61 76)
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
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L’essentiel du marché
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
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