Conseil départemental de l'Hérault 22340001100076 MONTPELLIER 34087 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1880289 26STCH05 https://commande-publique.herault.fr Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-11-06T12:00:00 Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande énoncé dans le Rc Investigations complémentaires pour la détection, la recherche des réseaux, le marquage et le géo-référencement 45120000 Ces travaux consistent en la réalisation d'investigations complémentaires pour assurer la détection, la recherche, le marquage et le géo-référencement des réseaux sur l'ensemble du département de l'Hérault conformément à la norme NFS 70-003. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires FRJ13 - Hérault 01 : Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue. Direction territoriale Hautes Garrigues Camargue<br/> 45120000 540000 Département de l'Hérault 34000 Montpellier 02 : Direction territoriale Coeur d'Hérault Cités Maritimes. Direction territoriale Coeur d'Hérault Cités Maritimes<br/> 45120000 540000 Département de l'Hérault 34000 Montpellier 03 : Direction territoriale du Piémont Biterrois. Direction territoriale du Piémont Biterrois<br/> 45120000 540000 Département de l'Hérault 34000 Montpellier Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. L'attributaire du marché ou lot concerné par une action d'insertion devra réaliser a minima le nombre d'heures d'insertion définies en annexe n°1 du CCAP. Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 180 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 180 000 euro(s) HT pour le lot 2 et à 180 000 euro(s) HT pour le lot 3. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots 26-93075 3.2.5 Conseil départemental de l'Hérault 2026-09-25 2026-11-06T12:00:00 2026-11-06 344 Topographie 366 Voirie et réseaux divers 34 Investigations complémentaires pour la détection, la recherche des réseaux, le marquage et le géo-référencement Avis de marché - Avis n° 26-93075 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-93075
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental de l'Hérault
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22340001100076
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34087
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 34
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1880289
Identifiant interne de la consultation : 26STCH05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://commande-publique.herault.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Investigations complémentaires pour la détection, la recherche des réseaux, le marquage et le géo-référencement
Code CPV principal - Descripteur principal : 45120000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Ces travaux consistent en la réalisation d'investigations complémentaires pour assurer la détection, la recherche, le marquage et le géo-référencement des réseaux sur l'ensemble du département de l'Hérault conformément à la norme NFS 70-003. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ13 - Hérault
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire. Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique. L'attributaire du marché ou lot concerné par une action d'insertion devra réaliser a minima le nombre d'heures d'insertion définies en annexe n°1 du CCAP. Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 180 000 euro(s) HT pour le lot 1, à 180 000 euro(s) HT pour le lot 2 et à 180 000 euro(s) HT pour le lot 3. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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