17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 435FCA62-088D-3578-8AAE866277B3EE04 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets ORG-0002 C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION Place des Halles Chartres 28000 FRB02 FRA 88327 HERMELINE Anthony Directeur général 0237369827 marches.publics@cc-tv.fr ORG-0003 C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION La mare Corbonne Route de Verneuil Mainvilliers 28300 FRB02 FRA 435FCA8C-9DEF-17EB-6450AA12422B6B83 Service Affaires juridiques et institutionnelles 0237369827 marches.publics@cc.tv.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Chartres 3 Rue Saint-Jacques Chartres 28019 FRB02 FRA 435FCAA0-BA69-7552-C78F13BE8A3F1A8F 0237187700 0237187760 tj1-chartres@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 82906db9-57f7-4b2f-adf9-9cd50a4c42b2 0c66e649-5c0b-4dc6-a524-26cea8f840e1 2026-09-24+02:00 15:10:04+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA electricity ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26T002 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MAJEURS ET MAINTENANCE DES CHAUDIÈRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE La présente consultation concerne les travaux majeurs et la maintenance des chaudières de production d'énergie de l'unité de valorisation énergétique de la SPL C'CTV et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Les bons de commande concerneront principalement des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels et seront émis directement par la SPL C'CTV ou la SPL CME. Les travaux majeurs annuels seront attribués par marchés subséquents works Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - La Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation (C'Ctv) ; - La Spl Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 45331110 50531100 FRB02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 1877390 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877390 Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme) epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877390 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 12:30:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 1 Chaudières de l'unité de valorisation énergétique Travaux majeurs et maintenance des chaudières de l'unité de valorisation énergétique située à La Mare Corbonne, 28300 MAINVILLIERS works other 45331110 45331110 50531100 La mare Corbonne Mainvilliers 28300 FRB02 FRA 2026-12-01+01:00 48 1 Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false 1877390 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877390 Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme) epo-procurement-document none false required not-allowed false no performance La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877390 6 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 12:30:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 2 Chaudière de la centrale de cogénération biomasse Travaux majeurs et maintenance de la chaudière de la centrale de cogénération biomasse située au 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE works Lieu d'exécution : La Centrale de Cogénération biomasse - 32 Rue Hélène Boucher - 28630 Gellainville other 45331110 45331110 50531100 32 rue Hélène Boucher Gellainville 28630 FRB02 FRA 2026-12-01+01:00 48 1 Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans 26-92393 3.2.5 C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION 2026-09-26 2026-11-02T12:00:00+01:00 2026-11-02 61 Chauffage (travaux) 28 45 78 ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MAJEURS ET MAINTENANCE DES CHAUDIÈRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE Avis de marché - Avis n° 26-92393 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 28, 45, 78
Annonce n° 26-92393
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE TRAVAUX MAJEURS ET MAINTENANCE DES CHAUDIÈRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Description : La présente consultation concerne les travaux majeurs et la maintenance des chaudières de production d'énergie de l'unité de valorisation énergétique de la SPL C'CTV et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Les bons de commande concerneront principalement des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels et seront émis directement par la SPL C'CTV ou la SPL CME. Les travaux majeurs annuels seront attribués par marchés subséquents
Identifiant de la procédure : 0c66e649-5c0b-4dc6-a524-26cea8f840e1
Identifiant interne : 26T002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - La Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation (C'Ctv) ; - La Spl Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Chaudières de l'unité de valorisation énergétique
Description : Travaux majeurs et maintenance des chaudières de l'unité de valorisation énergétique située à La Mare Corbonne, 28300 MAINVILLIERS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La mare Corbonne
Ville : Mainvilliers
Code postal : 28300
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877390
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877390
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Chartres
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Chaudière de la centrale de cogénération biomasse
Description : Travaux majeurs et maintenance de la chaudière de la centrale de cogénération biomasse située au 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 32 rue Hélène Boucher
Ville : Gellainville
Code postal : 28630
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : La Centrale de Cogénération biomasse - 32 Rue Hélène Boucher - 28630 Gellainville
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877390
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877390
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 12:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Chartres
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 435FCA62-088D-3578-8AAE866277B3EE04
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Numéro d’enregistrement : 88327
Adresse postale : Place des Halles
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Point de contact : HERMELINE Anthony
Adresse électronique : marches.publics@cc-tv.fr
Téléphone : 0237369827
Adresse internet : https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
Numéro d’enregistrement : 435FCA8C-9DEF-17EB-6450AA12422B6B83
Adresse postale : La mare Corbonne Route de Verneuil
Ville : Mainvilliers
Code postal : 28300
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Point de contact : Service Affaires juridiques et institutionnelles
Adresse électronique : marches.publics@cc.tv.fr
Téléphone : 0237369827
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d’enregistrement : 435FCAA0-BA69-7552-C78F13BE8A3F1A8F
Adresse postale : 3 Rue Saint-Jacques
Ville : Chartres
Code postal : 28019
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Adresse électronique : tj1-chartres@justice.fr
Téléphone : 0237187700
Télécopieur : 0237187760
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 82906db9-57f7-4b2f-adf9-9cd50a4c42b2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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