836297.50 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 836297.50 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 0 de EPTEAU CON-0001 2026-09-24+02:00 ORG-0001 2026S00002 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.smemac.fr/ ORG-0001 SMEMAC 2 Allée du Champ de Foire SAINT-EMILAND 71490 FRC13 FRA 20007455700014 Direction +33 385990032 administration@smemac.org http://dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 RUE D'ASSAS DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 sme ORG-0003 EPTEAU 01224 01360 FRK21 FRA 351498241 2.3 eforms-sdk-1.13 19b0c7f1-f8c0-462e-a1fd-2fd18ead4b13 4bb3545e-1205-476f-a228-062b68d10968 2026-09-24+02:00 16:24:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 451575-2026 false 2026-05_SDEU 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. services 71335000 79311100 90492000 FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false none none 0 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. services 71335000 79311100 90492000 FRC13 FRA 19 2000-01-01+01:00 26-92493 26-64603 3.2.5 SMEMAC EPTEAU 2026-09-26 2026-10-24 18 Assainissement 71 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-92493 du 24/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71
Annonce n° 26-92493
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMEMAC
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description : Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Identifiant de la procédure : 4bb3545e-1205-476f-a228-062b68d10968
Avis précédent : 451575-2026
Identifiant interne : 2026-05_SDEU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2026-05_Réalisation du schéma directeur de l’assainissement collectif des eaux usées SMEMAC
Description : Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif des eaux usées de certaines communes du SMEMAC et du Schéma Directeur d’Eaux Pluviales sur la commune d’Autun. Le SMEMAC exerce la compétence assainissement collectif sur 16 communes : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Epinac, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches, Sully. Les communes concernées par le Schéma Directeur d’Assainissement Collectif, objet du marché, sont au nombre de 14 : Autun, Auxy, Broye, Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saisy, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches. 6 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne : Autun, Auxy, Broye, Saint-Emiland, Saint-Gervais-sur-Couches, Saisy. 8 communes dépendent de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse : Couches, Créot, Dracy-lès-Couches, Epertully, Essertenne, Perreuil, Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Maurice-lès-Couches.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90492000 Services de conseil en traitement des eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMEMAC
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMEMAC
Organisation qui signe le marché : SMEMAC
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 836,297.5 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EPTEAU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 0 de EPTEAU
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 836,297.5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S00002
Date de conclusion du marché : 24/09/2026
Organisation qui signe le marché : SMEMAC
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMEMAC
Numéro d’enregistrement : 20007455700014
Adresse postale : 2 Allée du Champ de Foire
Ville : SAINT-EMILAND
Code postal : 71490
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Direction
Adresse électronique : administration@smemac.org
Téléphone : +33 385990032
Adresse internet : https://www.smemac.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EPTEAU
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 351498241
Ville : 01224
Code postal : 01360
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19b0c7f1-f8c0-462e-a1fd-2fd18ead4b13 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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