16 https://v2.marches-securises.fr/ https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 Grenoble Habitat (38) 44 avenue Marcelin Berthelot Grenoble 38100 FRK24 FRA 06650046300022 +33 476840344 alexia.coucher@grenoble-habitat.fr https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 PLACE DE VERDUN GRENOBLE 38000 FRK24 FRA 17380005300014 47642900 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 3161c670-74ce-48ae-bd4e-4ff85252760e 144db882-a62a-409e-ba26-4f43200d2258 2026-09-24Z 16:49:42Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr/ body-pl hc-am ORG-0001 epo-procurement-document open false Contrat de Désinsectisation et Dératisation du patrimoine identifié de Grenoble Habitat La présente consultation a pour objet le choix d'un prestataire spécialisé pour des prestations de désinsectisation et de dératisation (préventives et curatives) d'un patrimoine identifié de Grenoble Habitat. services 90922000 90923000 90921000 FRK24 FRA LOT-0001 eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://v2.marches-securises.fr/ epo-procurement-document none false not-known not-allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://v2.marches-securises.fr/ ORG-0001 ORG-0001 120 TA ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 false none none LOT UNIQUE Le présent marché porte sur les prestations : Prestations globales et forfaitaires sur patrimoine identifié : • En parties communes : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, puces, insectes du textile, du papier, poissons d’argent et des denrées alimentaires, guêpes, frelons, etc...) et dératisation (rats, souris, mulots, loirs, lérots, etc…) des parties communes, locaux communs (garages à vélos) caves, vides sanitaires, combles,…et espaces extérieures aux abords d’immeubles. • Dans les logements : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, poissons d’argent, insectes du textile, du papier et des denrées alimentaires, guêpes, frelons). Prestations spécifiques sur Bon de Commande sur l’ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat : • Parties communes ou privatives de l’ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat: désinsectisation (y compris punaises de lit, sur bordereau uniquement) et dératisation. services 90922000 90923000 90921000 2027-01-01+01:00 2031-12-31+01:00 26-92513 3.2.5 Grenoble Habitat (38) 2026-09-26 2026-10-30T12:00:00+01:00 2026-10-17 89 Dératisation, désinsectisation 38 Contrat de Désinsectisation et Dératisation du patrimoine identifié de Grenoble Habitat Avis de marché - Avis n° 26-92513 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-92513
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grenoble Habitat (38)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Contrat de Désinsectisation et Dératisation du patrimoine identifié de Grenoble Habitat
Description : La présente consultation a pour objet le choix d'un prestataire spécialisé pour des prestations de désinsectisation et de dératisation (préventives et curatives) d'un patrimoine identifié de Grenoble Habitat.
Identifiant de la procédure : 144db882-a62a-409e-ba26-4f43200d2258
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT UNIQUE
Description : Le présent marché porte sur les prestations : Prestations globales et forfaitaires sur patrimoine identifié : • En parties communes : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, puces, insectes du textile, du papier, poissons d’argent et des denrées alimentaires, guêpes, frelons, etc...) et dératisation (rats, souris, mulots, loirs, lérots, etc…) des parties communes, locaux communs (garages à vélos) caves, vides sanitaires, combles,…et espaces extérieures aux abords d’immeubles. • Dans les logements : désinsectisation (cafards, puces, fourmis, blattes, poissons d’argent, insectes du textile, du papier et des denrées alimentaires, guêpes, frelons). Prestations spécifiques sur Bon de Commande sur l’ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat : • Parties communes ou privatives de l’ensemble du patrimoine de Grenoble Habitat: désinsectisation (y compris punaises de lit, sur bordereau uniquement) et dératisation.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90921000 Services de désinfection et de désinfestation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://v2.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Informations relatives aux délais de recours : TA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Grenoble Habitat (38)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Grenoble Habitat (38)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Grenoble Habitat (38)
Organisation qui traite les offres : Grenoble Habitat (38)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Grenoble Habitat (38)
Numéro d’enregistrement : 06650046300022
Adresse postale : 44 avenue Marcelin Berthelot
Ville : Grenoble
Code postal : 38100
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : alexia.coucher@grenoble-habitat.fr
Téléphone : +33 476840344
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 17380005300014
Adresse postale : 2 PLACE DE VERDUN
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 47642900
Adresse internet : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3161c670-74ce-48ae-bd4e-4ff85252760e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 16:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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