17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 47AA327F-9035-D79C-9BEA91BCDE95ECDB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.tam-voyages.com ORG-0002 TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier 125 Rue Léon Trotski Cs60014 Montpellier 34075 FRJ13 FRA 97 MESSNER Loïc Directeur Général 0467076356 marches@tam-way.com ORG-0003 TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier 125 rue Léon Trotski Cs 60014 Montpellier 34075 FRJ13 FRA 47AA329C-D7CD-99D6-EF2035241FD4E548 Service des Marchés 0467076356 marches@tam-way.com ORG-0004 Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 47AA32AB-0C09-65CE-D64DB5B666281214 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr ORG-0005 Tribunal judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran Marseille 13281 FRL04 FRA 47AA32BA-BC1F-7D3F-934662D7E06AE7F2 0491155050 0491544290 tj-marseille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 72c31e39-761d-47d4-bcdf-3f1f77dcd5bc 9cb9f1d4-7e1a-45ff-97ad-efa843bf08e4 2026-09-24+02:00 17:10:02+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.tam-voyages.com urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 neg-w-call false 2026/08/26 Fourniture de véhicules rail route et de leurs équipements et nettoyage du réseau tramway de Montpellier - N°2026/08/26 Fourniture de véhicules rail route et de leurs équipements pour les interventions de maintenance et le nettoyage du réseau tramway de Montpellier Méditerranée Métropole supplies Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade) Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Option : Il est prévu une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) pour les lots 1 et 2 : Lot 1 : Pse n°1 : Reprise du véhicule existant poids lourd rail-route Nacelle ciseaux Lot 2 : Pse n°1 : Reprise du véhicule existant poids lourd rail-route plateau grue Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme 34621200 34941300 FRJ13 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 7185 non-restricted-document FRA official https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185 Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam epo-procurement-document none true Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle) ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none none 1 Fourniture d'un camion rail-route équipé d'une nacelle à ciseaux, d'une grue, d'un pantographe et d'une remorque - N°2026/08/26.01 Fourniture d'un véhicule poids lourd rail-route équipé d'une nacelle à ciseaux, d'une grue, d'un pantographe et d'une remorque, incluant la maintenance supplies 34621200 34621200 34941300 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-03-01+01:00 48 2 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune LOT-0002 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 7185 non-restricted-document FRA official https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185 Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam epo-procurement-document none true Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle) ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none none 2 Fourniture d'un camion lourd rail-route équipé d'une nacelle panier - N°2026/08/26.02 Fourniture d'un véhicule poids lourd rail-route équipé d'une nacelle panier, incluant la maintenance supplies 34621200 34621200 34941300 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-03-01+01:00 48 2 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune LOT-0003 allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed false 7185 non-restricted-document FRA official https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185 Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam epo-procurement-document none true Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire required not-allowed false no performance cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle) ORG-0003 https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-15+02:00 17:00:00+02:00 false none none 3 Fourniture d'un véhicule de nettoyage rail-route - N°2026/08/26.03 Fourniture d'un véhicule de nettoyage rail-route, incluant la maintenance supplies 34621200 34621200 34941300 Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-03-01+01:00 48 2 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune 26-92529 3.2.5 TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier 2026-09-26 2026-10-15T17:00:00+02:00 2026-10-15 347 Transport 34 Fourniture de véhicules rail route et de leurs équipements et nettoyage du réseau tramway de Montpellier - N°2026/08/26 Avis de marché - Avis n° 26-92529 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-92529
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de véhicules rail route et de leurs équipements et nettoyage du réseau tramway de Montpellier - N°2026/08/26
Description : Fourniture de véhicules rail route et de leurs équipements pour les interventions de maintenance et le nettoyage du réseau tramway de Montpellier Méditerranée Métropole
Identifiant de la procédure : 9cb9f1d4-7e1a-45ff-97ad-efa843bf08e4
Identifiant interne : 2026/08/26
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941300 Rails de tramway
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Attention : Conformément à la réforme de la commande publique, le dossier de consultation (Dce) est joint au présent avis, néanmoins, il s'agit bien d'une Demande De Candidature uniquement : fournir les documents listés à la rubrique "conditions de participation" (pas de remise d'offre à ce stade) Procédure avec négociation - articles R.2124-4 et R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique Le candidat peut également transmettre le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature. Il complètera alors les rubriques reprenant les informations demandées dans la rubrique "conditions de participation". Le Dume est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr En vertu du principe "Dites le nous une fois", les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans la rubrique "conditions de participation" s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation datant de moins de 12 mois. Option : Il est prévu une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) pour les lots 1 et 2 : Lot 1 : Pse n°1 : Reprise du véhicule existant poids lourd rail-route Nacelle ciseaux Lot 2 : Pse n°1 : Reprise du véhicule existant poids lourd rail-route plateau grue Analyse des candidatures : analyse des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles En cas de groupement, à l'exception de la lettre de candidature, chaque membre du groupement devra présenter tous les documents exigés au paragraphe "conditions de participation" Conditions de remise des candidatures : dépôt sur notre plateforme de dématérialisation : www.tam-voyages.com Rubrique "appels d'offres" Avant tout dépôt dématérialisé, lire attentivement les conditions générales d'utilisation de la plateforme
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'un camion rail-route équipé d'une nacelle à ciseaux, d'une grue, d'un pantographe et d'une remorque - N°2026/08/26.01
Description : Fourniture d'un véhicule poids lourd rail-route équipé d'une nacelle à ciseaux, d'une grue, d'un pantographe et d'une remorque, incluant la maintenance
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941300 Rails de tramway
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'un camion lourd rail-route équipé d'une nacelle panier - N°2026/08/26.02
Description : Fourniture d'un véhicule poids lourd rail-route équipé d'une nacelle panier, incluant la maintenance
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941300 Rails de tramway
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d'un véhicule de nettoyage rail-route - N°2026/08/26.03
Description : Fourniture d'un véhicule de nettoyage rail-route, incluant la maintenance
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34941300 Rails de tramway
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 2 éventuelles reconductions de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=7185
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=7185
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 17:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC Pour chacun des lots, le marché est décomposé en 3 tranches : 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles (maintenance préventive et corrective en cas de reconduction annuelle)
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Entreprise unique ou groupement d'entreprises (un candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché) En cas de groupement, la forme souhaitée à l'issue de l'attribution du marché est un groupement conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Marchés à prix mixtes - à prix global et forfaitaire pour la fourniture, la livraison, la mise en service et les essais du camion et de ses équipements et accessoires, ainsi que la maintenance annuelle préventive pendant la période de garantie - à prix unitaires, pour la maintenance préventive et curative, exécutée hors période de garantie, en cas de reconduction du marché. Le Bpu intègre également un taux de remise sur le catalogue tarifaire du candidat Le montant maximum des commandes à prix unitaires est fixé à 35 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (reconductions comprises) Paiement par virement à 30 jours fin de mois le 10 du mois suivant Autofinancement sur budget Tam
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 47AA327F-9035-D79C-9BEA91BCDE95ECDB
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TaM - Transports de l'Agglomération de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 97
Adresse postale : 125 Rue Léon Trotski Cs60014
Ville : Montpellier
Code postal : 34075
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESSNER Loïc
Adresse électronique : marches@tam-way.com
Téléphone : 0467076356
Adresse internet : http://www.tam-voyages.com
Profil de l’acheteur : http://www.tam-voyages.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TaM - Transports de l'agglomération de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 47AA329C-D7CD-99D6-EF2035241FD4E548
Adresse postale : 125 rue Léon Trotski Cs 60014
Ville : Montpellier
Code postal : 34075
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés
Adresse électronique : marches@tam-way.com
Téléphone : 0467076356
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 47AA32AB-0C09-65CE-D64DB5B666281214
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 47AA32BA-BC1F-7D3F-934662D7E06AE7F2
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : Marseille
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : 0491155050
Télécopieur : 0491544290
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72c31e39-761d-47d4-bcdf-3f1f77dcd5bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026
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L’essentiel du marché

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