5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Prestations de planification des activités du SA2I LOT 1 Planification des Activités d'expertise BEXIE Fontenay-aux-Roses
Description
:
LOT 1 Planification des Activités d'expertise et activités transverses BEXIE Fontenay-aux-Roses
Identifiant interne
:
ASNR-2026-057-PlanificationSA2I
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71356400
Services de planification technique
Options
:
Description des options
:
3 reconductions possibles de 12 mois chacune
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Fontenay-aux-roses
Code postal
:
92260
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
108,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Sur la base de la DPGF
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Methode et organisation/Comprehension des activites et enjeux/Moyens humains deployes
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070624?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070624&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui traite les offres
:
ASNR FONTENAY
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
LOT 2 Prestations de planification des activités du SA2I LOT 2 Programmes expérimentaux du LEF à Cadarache
Description
:
Planification des activités effectuées dans les installations du LEF
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71356400
Services de planification technique
Options
:
Description des options
:
3 reconductions de 12 mois possibles
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Saint paul lez durance
Code postal
:
13115
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
176,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
sur la base de la DPGF
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Methode et organisation/Comprehension des activites et enjeux/Moyens humains deployes
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3070624?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3070624&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
ASNR FONTENAY
Organisation qui traite les offres
:
ASNR FONTENAY