16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6C28274B-D7EF-F3F4-274F4A19C6A057A1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ville-bressuire.fr ORG-0002 COMMUNE DE BRESSUIRE 4 Place de l'hôtel Cs20080 Bressuire Cedex 79302 FRI33 FRA 81503 MENARD Emmanuelle Maire 0549804972 service.marchespublics@ville-bressuire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 6C28279D-9F3B-9184-6F4BAD43375E4869 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 6C2827D0-D3BB-4F7F-195A7F2F94E81C13 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4d52b89d-02b8-4e5c-aeee-2252ce3c2fb6 a1901f66-5014-43d8-8389-a4f34a0fa62d 2026-09-25+02:00 10:10:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026-FCS-0011 FOURNITURE DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE BRESSUIRE - 3 LOTS Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il s'agira de recourir à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée d'un an renouvelable 3 fois, soit d'une durée totale de 4 ans, à compter du 1er janvier 2027, et selon les lots et montants suivants : Lot n° 01 - SIGNALISATION VERTICALE Montant minimum annuel : 8 333.33 euro(s) HT soit 10 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 41 666.66 euro(s) HT soit 50 000.00 euro(s) TTC Lot n° 02 - FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE Montant minimum annuel : 4 166.67 euro(s) HT soit 5 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 25 000.00 euro(s) HT soit 30 000.00 euro(s) TTC Lot n° 03 - ENROBE ET GRANULATS Montant minimum annuel : 4 166.67 euro(s) HT soit 5 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 37 500.00 euro(s) HT soit 45 000.00 euro(s) TTC supplies Attention !!! fourniture d'échantillons Uniquement pour le lot n° 01 - Signalisation Verticale Modalités d'envoi et de retour, article 5.2 du règlement de consultation. Les échantillons sont fournis à titre gracieux. Ceux-ci pourront être renvoyés aux différents soumissionnaires, que sur demande formalisée, au moins 30 jours à compter de la date de notification du marché et aux frais du candidat 34942000 34942000 FRI33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois not-allowed 1879455 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-05+01:00 14:00:00+01:00 bressuire - service commande publique false none none 01 SIGNALISATION VERTICALE SIGNALISATION VERTICALE supplies 34942000 44423400 Bressuire 79300 FRI33 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois not-allowed 1879455 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-05+01:00 14:00:00+01:00 bressuire - service commande publique false none none 02 FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE supplies 34942000 45233294 Bressuire 79300 FRI33 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois not-allowed 1879455 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-05+01:00 14:00:00+01:00 bressuire - service commande publique false none none 03 ENROBE ET GRANULATS ENROBE ET GRANULATS supplies 34942000 14212000 Bressuire 79300 FRI33 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-92674 3.2.5 COMMUNE DE BRESSUIRE 2026-09-27 2026-11-05T12:00:00+01:00 2026-11-05 333 Signalétique 365 Voirie 79 FOURNITURE DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE BRESSUIRE - 3 LOTS Avis de marché - Avis n° 26-92674 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 79
Annonce n° 26-92674
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE BRESSUIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE VOIRIE SUR LA COMMUNE DE BRESSUIRE - 3 LOTS
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Il s'agira de recourir à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée d'un an renouvelable 3 fois, soit d'une durée totale de 4 ans, à compter du 1er janvier 2027, et selon les lots et montants suivants : Lot n° 01 - SIGNALISATION VERTICALE Montant minimum annuel : 8 333.33 euro(s) HT soit 10 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 41 666.66 euro(s) HT soit 50 000.00 euro(s) TTC Lot n° 02 - FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE Montant minimum annuel : 4 166.67 euro(s) HT soit 5 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 25 000.00 euro(s) HT soit 30 000.00 euro(s) TTC Lot n° 03 - ENROBE ET GRANULATS Montant minimum annuel : 4 166.67 euro(s) HT soit 5 000.00 euro(s) TTC Montant maximum annuel : 37 500.00 euro(s) HT soit 45 000.00 euro(s) TTC
Identifiant de la procédure : a1901f66-5014-43d8-8389-a4f34a0fa62d
Identifiant interne : 2026-FCS-0011
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Attention !!! fourniture d'échantillons Uniquement pour le lot n° 01 - Signalisation Verticale Modalités d'envoi et de retour, article 5.2 du règlement de consultation. Les échantillons sont fournis à titre gracieux. Ceux-ci pourront être renvoyés aux différents soumissionnaires, que sur demande formalisée, au moins 30 jours à compter de la date de notification du marché et aux frais du candidat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SIGNALISATION VERTICALE
Description : SIGNALISATION VERTICALE
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bressuire
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 14:00
Lieu : bressuire - service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE
Description : FOURNITURE DE MACONNERIE DE VOIRIE
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233294 Installation de signalisation routière
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bressuire
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 14:00
Lieu : bressuire - service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ENROBE ET GRANULATS
Description : ENROBE ET GRANULATS
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bressuire
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879455
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879455
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 14:00
Lieu : bressuire - service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6C28274B-D7EF-F3F4-274F4A19C6A057A1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE BRESSUIRE
Numéro d’enregistrement : 81503
Adresse postale : 4 Place de l'hôtel Cs20080
Ville : Bressuire Cedex
Code postal : 79302
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Emmanuelle
Adresse électronique : service.marchespublics@ville-bressuire.fr
Téléphone : 0549804972
Adresse internet : https://www.ville-bressuire.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 6C28279D-9F3B-9184-6F4BAD43375E4869
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 6C2827D0-D3BB-4F7F-195A7F2F94E81C13
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d52b89d-02b8-4e5c-aeee-2252ce3c2fb6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>