16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_We3JYhgw5q ORG-0001 Crous Clermont Auvergne 25 rue Etienne Dolet Clermont ferrand 63037 FRK14 FRA 18630697300014 M JOBERT Pascal - Responsable service Achats Marchés 0473344420 marches@crous-clermont.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d72856d6-0f91-482e-9ca9-e59b7f66f286 97cb6254-a696-460a-a6f2-0ff43a3385a9 2026-09-25+02:00 10:51:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-ra education ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false L27AL Marché de fourniture et de livraison de produits de boulangerie (lots frais et biologiques) - Crous Clermont Auvergne (63, 03, 15) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l'ensemble des structures du Crous Clermont Auvergne des produits de boulangerie et de pâtisserie fraîches : Clermont-Ferrand et son agglomération (département du Puy-de-Dôme - 63), Montluçon (département de l'Allier - 03) et Aurillac (département du Cantal - 15)). Le Crous Clermont Auvergne s'est donné pour objectif de suivre la proposition de loi concernant l'ancrage territorial de l'alimentation. Il s'agit d'introduire dans la restauration collective 50 % de produits issus de l'alimentation durable, issus de circuits courts, locaux, de saison, et signes de qualité. Dans le cadre de cet appel d'offres, le Crous Clermont Auvergne exige la fourniture de produits de qualité afin de répondre aux exigences de la loi Egalim. L'établissement souhaite donc mettre l'accent sur la qualité et la sécurité des produits entrant dans la fabrication de ses repas et favoriser la production artisanale. Le choix de ses produits s'inscrit dans une démarche de développement durable. supplies 15810000 Clermont Ferrand 63000 FRK14 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_We3JYhgw5q epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Marché de fourniture et de livraison de produits de boulangerie (lots frais et biologiques) - Crous Clermont Auvergne (63, 03, 15) L27AL001 Boulangerie fraiche Clermont Ferrand supplies 0.00 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document not-allowed not-allowed no performance https://www.achatpublic.com/ 120 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false allowed true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc L27AL002 Boulangerie biologique Clermont-Ferrand et son agglomération – Puy-de-Dôme (63) Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution. supplies 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 LOT-0003 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/ 120 Voir les documents de marché. ORG-0001 ORG-0001 FRA false false allowed true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc L27AL003 Boulangerie fraîche Montluçon - Allier (03) Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution. supplies 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 LOT-0004 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/ 120 Voir documents de marché. ORG-0001 FRA false false allowed true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc L27AL004 Boulangerie biologique Montluçon - Allier (03) Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution. supplies 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 LOT-0005 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/ 120 Voir les pièces du marché ORG-0001 FRA false false allowed true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc L27AL005 Boulangerie fraîche Aurillac - Cantal (15) Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution. supplies 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 LOT-0006 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/ non-restricted-document https://www.achatpublic.com/ none epo-procurement-document performance no not-allowed not-allowed https://www.achatpublic.com/ 120 Voir Document du marché ORG-0001 FRA false false allowed true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc L27AL006 Produits pour la pâtisserie Restaurant universitaire du Clos Saint-Jacques/Dolet - Clermont-Ferrand (63) Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution. supplies 15810000 anyw 2027-01-01+02:00 48 26-92715 3.2.5 Crous Clermont Auvergne 2026-09-27 2026-11-02T12:00:00+02:00 2026-11-03 88 Denrées alimentaires 63 03 15 Marché de fourniture et de livraison de produits de boulangerie (lots frais et biologiques) - Crous Clermont Auvergne (63, 03, 15) Avis de marché - Avis n° 26-92715 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63, 03, 15
Annonce n° 26-92715
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Crous Clermont Auvergne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de fourniture et de livraison de produits de boulangerie (lots frais et biologiques) - Crous Clermont Auvergne (63, 03, 15)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l'ensemble des structures du Crous Clermont Auvergne des produits de boulangerie et de pâtisserie fraîches : Clermont-Ferrand et son agglomération (département du Puy-de-Dôme - 63), Montluçon (département de l'Allier - 03) et Aurillac (département du Cantal - 15)). Le Crous Clermont Auvergne s'est donné pour objectif de suivre la proposition de loi concernant l'ancrage territorial de l'alimentation. Il s'agit d'introduire dans la restauration collective 50 % de produits issus de l'alimentation durable, issus de circuits courts, locaux, de saison, et signes de qualité. Dans le cadre de cet appel d'offres, le Crous Clermont Auvergne exige la fourniture de produits de qualité afin de répondre aux exigences de la loi Egalim. L'établissement souhaite donc mettre l'accent sur la qualité et la sécurité des produits entrant dans la fabrication de ses repas et favoriser la production artisanale. Le choix de ses produits s'inscrit dans une démarche de développement durable.
Identifiant de la procédure : 97cb6254-a696-460a-a6f2-0ff43a3385a9
Identifiant interne : L27AL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Marché de fourniture et de livraison de produits de boulangerie (lots frais et biologiques) - Crous Clermont Auvergne (63, 03, 15)
Description : L27AL001 Boulangerie fraiche Clermont Ferrand
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_We3JYhgw5q
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous Clermont Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : L27AL002 Boulangerie biologique Clermont-Ferrand et son agglomération – Puy-de-Dôme (63)
Description : Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous Clermont Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : L27AL003 Boulangerie fraîche Montluçon - Allier (03)
Description : Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Voir les documents de marché.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Crous Clermont Auvergne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : L27AL004 Boulangerie biologique Montluçon - Allier (03)
Description : Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Voir documents de marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : L27AL005 Boulangerie fraîche Aurillac - Cantal (15)
Description : Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Voir les pièces du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : L27AL006 Produits pour la pâtisserie Restaurant universitaire du Clos Saint-Jacques/Dolet - Clermont-Ferrand (63)
Description : Les prestations comprises dans l’objet principal de l’accord-cadre sont la fourniture, la préparation, le transport et la livraison des produits figurant au BPU, ainsi que les opérations directement nécessaires à leur bonne exécution.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Crous Clermont Auvergne
Informations relatives aux délais de recours : Voir Document du marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Crous Clermont Auvergne
Numéro d’enregistrement : 18630697300014
Adresse postale : 25 rue Etienne Dolet
Ville : Clermont ferrand
Code postal : 63037
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : M JOBERT Pascal - Responsable service Achats Marchés
Adresse électronique : marches@crous-clermont.fr
Téléphone : 0473344420
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_We3JYhgw5q
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d72856d6-0f91-482e-9ca9-e59b7f66f286 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 10:51
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
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L’essentiel du marché

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