16 https://www.ch-lemans.fr/ ORG-0001 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FRG04 FRA 26720016000013 Cellule des marchés 72 +33 255465042 celluledesmarches@ch-lemans.fr ORG-0002 CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Nantes cedex 1 44042 FR101 FRA 13002928300012 72 +33 253467983 +33 253467979 paysdl.ccira@dreets.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Île Gloriette Nantes cedex 44041 FR101 FRA 92084215000012 72 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 abce65bf-1f82-4c52-b3c1-c1c4f41b5ef5 9837c08a-6e73-4efb-9b52-ea4db2f05f18 2026-09-25+02:00 14:26:46+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 6 6 open false PPP28T-160/6534/PRSG26-004 ACQUISITION D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT PAR CARTES ACHATS ET SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTABLISSEMENTS DU GHT72 Dans le cadre du GHT 72, le Centre Hospitalier du Mans, établissement support, réalise la procédure d’achat pour le compte des établissements du GHT 72 listés ci-dessous : • Centre Hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard 72037 LE MANS Cedex 9 • EPSM (Etablissement Public de Santé Mentale) de la Sarthe 20 Avenue du 19 Mars 1962 72700 ALLONNES • Centre Hospitalier de Bonnétable 30, rue de Horncastle 72110 BONNETABLE • Centre Hospitalier de Beaumont Sur Sarthe Une seule entité juridique Le Pôle 97, rue de l'Airel - BP 60 Hospitalier et Gérontologique 72170 BEAUMONT SUR SARTHE Nord Sarthe (PHGNS) • Centre Hospitalier de Sillé-le Guillaume 1, rue Alexandre Moreau 72140 SILLE LE GUILLAUME MONTANTS MAXIMUM PAR LOT POUR LA DUREE TOTALE DU MARCHE : Lot 1 : CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 19 600 € HT Lot 2 : CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 8 400 € HT Lot 3 : CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 47 600 € HT Lot 4 : CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 30 800 € HT Lot 5 : PHGNS – Direction des Affaires Financières et Économiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 14 000 € HT Lot 6 : EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 120 400 € HT MONTANT MAXIMUM POUR L'ENSEMBLE DES LOTS ET POUR LA DUREE DU MARCHÉ : Le montant maximum pour l'ensemble des lots et pour la durée du marché est de 240 800 € HT. services 240800.00 66110000 FR101 FRA FRG04 FRA FRG04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_1 CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT. CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT. services Le montant maximum est de 19 600 € HT pour la durée totale du marché. 19600.00 66111000 66172000 66110000 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FR101 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_2 CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT. CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT. services Le montant maximum est de 8 400 € HT pour la durée totale du marché. 8400.00 66111000 66172000 66110000 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FR101 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_3 CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT. CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT. services Le montant maximum est de 47 600 € HT pour la durée totale du marché. 47600.00 66111000 66172000 66110000 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FR101 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_4 CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT. CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT. services Le montant maximum est de 30 800 € HT pour la durée totale du marché. 30800.00 66111000 66172000 66110000 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FR101 FRA 48 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_5 PHGNS – Direction des Affaires Financières et Economiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT. PHGNS – Direction des Affaires Financières et Economiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT. services Le montant maximum est de 14 000 € HT pour la durée totale du marché. 14000.00 66111000 66172000 66110000 Pôle Hospitalier et Gérontologique Nord Sarthe (Beaumont sur Sarthe, Bonnétable et Sillé le Guillaume) 97 rue de l'Airel Beaumont-sur-Sarthe 72170 FRG04 FRA 48 3 Le lot 5 comporte trois reconductions. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 quality LA VALEUR TECHNIQUE poi-exa 40 cost LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Analyse effectuée au regard des quantités estimées dans l'annexe financière. ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+01:00 12:00:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc PRSG26-004_6 EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT. EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT. services Le montant maximum est de 120 400 € HT pour la durée totale du marché. 120400.00 66111000 66172000 66110000 Établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (EPSM) 20 avenue du 19 Mars 1962 Allonnes 72700 FRG04 FRA 48 3 Le lot 6 comporte trois reconductions. 26-92880 3.2.5 Centre hospitalier du Mans 2026-09-27 2026-11-06T12:00:00+01:00 2026-11-24 403 Carte magnétique, carte à puce 72 ACQUISITION D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT PAR CARTES ACHATS ET SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTABLISSEMENTS DU GHT72 Avis de marché - Avis n° 26-92880 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-92880
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION D’UNE SOLUTION DE PAIEMENT PAR CARTES ACHATS ET SERVICES ASSOCIÉS POUR LES ÉTABLISSEMENTS DU GHT72
Description : Dans le cadre du GHT 72, le Centre Hospitalier du Mans, établissement support, réalise la procédure d’achat pour le compte des établissements du GHT 72 listés ci-dessous : • Centre Hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard 72037 LE MANS Cedex 9 • EPSM (Etablissement Public de Santé Mentale) de la Sarthe 20 Avenue du 19 Mars 1962 72700 ALLONNES • Centre Hospitalier de Bonnétable 30, rue de Horncastle 72110 BONNETABLE • Centre Hospitalier de Beaumont Sur Sarthe Une seule entité juridique Le Pôle 97, rue de l'Airel - BP 60 Hospitalier et Gérontologique 72170 BEAUMONT SUR SARTHE Nord Sarthe (PHGNS) • Centre Hospitalier de Sillé-le Guillaume 1, rue Alexandre Moreau 72140 SILLE LE GUILLAUME MONTANTS MAXIMUM PAR LOT POUR LA DUREE TOTALE DU MARCHE : Lot 1 : CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 19 600 € HT Lot 2 : CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 8 400 € HT Lot 3 : CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 47 600 € HT Lot 4 : CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 30 800 € HT Lot 5 : PHGNS – Direction des Affaires Financières et Économiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 14 000 € HT Lot 6 : EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT : le montant maximum pour la durée du marché est de 120 400 € HT MONTANT MAXIMUM POUR L'ENSEMBLE DES LOTS ET POUR LA DUREE DU MARCHÉ : Le montant maximum pour l'ensemble des lots et pour la durée du marché est de 240 800 € HT.
Identifiant de la procédure : 9837c08a-6e73-4efb-9b52-ea4db2f05f18
Identifiant interne : PPP28T-160/6534/PRSG26-004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66110000 Services bancaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,800 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT.
Description : CH LE MANS – Direction Numérique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 3 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier du Mans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 19 600 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT.
Description : CH LE MANS – Direction de la Communication – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 1 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier du Mans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 8 400 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT.
Description : CH LE MANS – Recherche Clinique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 8 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier du Mans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 47,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 47 600 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT.
Description : CH LE MANS – Direction des Achats et de la Logistique – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 5 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier du Mans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 30 800 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : PHGNS – Direction des Affaires Financières et Economiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT.
Description : PHGNS – Direction des Affaires Financières et Economiques – 1 carte pour une dépense annuelle globale estimée de 2 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 97 rue de l'Airel
Ville : Beaumont-sur-Sarthe
Code postal : 72170
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pôle Hospitalier et Gérontologique Nord Sarthe (Beaumont sur Sarthe, Bonnétable et Sillé le Guillaume)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 14 000 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT.
Description : EPSM – Direction Générale et Direction des Achats – 3 cartes pour une dépense annuelle globale estimée de 20 000 € HT.
Identifiant interne : PRSG26-004_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66111000 Services de banques centrales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66172000 Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66110000 Services bancaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 20 avenue du 19 Mars 1962
Ville : Allonnes
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissement Public de Santé Mentale de la Sarthe (EPSM)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 120 400 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA VALEUR TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : LE COUT GLOBAL au regard du total du lot en € TTC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier du Mans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Numéro d’enregistrement : 26720016000013
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone : +33 255465042
Adresse internet : https://www.ch-lemans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Télécopieur : +33 253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : abce65bf-1f82-4c52-b3c1-c1c4f41b5ef5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 14:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>