16 http://www.grans.fr https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 MAIRIE DE GRANS (401508) VICTOR JAUFFRET GRANS 13450 FRL04 FRA 21130044700011 Inès CHAPPELIN 0490559087 commandepublique@grans.fr https://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille MARSEILLE 13281 FRL04 FRA 17130005600016 Tribunal administratif de Marseille 0491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 be8271a4-c495-454e-a54e-58ffefd1e4f8 8e90a4c4-f8f1-4d83-942f-f97476ebb6ef 2026-09-25+02:00 16:00:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.laprovencemarchespublics.com la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 19 19 Il s'agit d'un appel d'offres ouvert pour les lots n°01, n°02, n°04, n°06, n°11, n°12 passé en application des dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les lots suivants sont passés séparément selon une procédure adaptée en application du 2° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique : lots n°03, n°05, n°07, n°08, n°09, n°10, n°13, n°14, n°15, n°16, n°17, n°18, n°19. open false 2026-T-09 AOO CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL Il s'agit d'une construction d'un bâtiment neuf d'une surface totale de 3 176 m² répartie en plusieurs espaces : 1 - Une salle polyvalente (avec gradins rétractables) ; 2- Un pôle destiné aux associations culturelles (dont un local musique) ; 3 - Un pôle destiné au conservatoire de musique et de danse métropolitain ; 4 - Un pôle destiné au centre aéré communal (avec locaux élémentaires et maternelles) ; 5 - Un espace extérieur comprenant : Parvis, zone centre aéré (fermé et sécurisé), zone logistique, patio central (avec un auditorium et une zone de restauration) ; 6 - Autres : Une salle de restauration, un bar et un office cuisine, un logement de fonction, un hall d'accueil, des locaux techniques etc. works Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. Le délai global d'exécution des travaux (21 mois) comprends une période de préparation de deux mois. Début d'exécution des prestations à compter de la date fixée par ordre de service. Projet faisant l'objet d'une demande de labellisation BDM (Bâtiments Durables Méditerranéens) niveau Argent. Visite sur site libre non obligatoire pour l'ensemble lots hors lots 1, 2 et 14 pour lesquels la visite sur site est obligatoire, trois dates au choix. Téléchargement gratuit du DCE, dépôt des offres et toute correspondance avec le pouvoir adjudicateur uniquement via le profil d'acheteur. 45210000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY. Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 150h. required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 1 Terrassement - Voirie et réseaux divers Travaux d'infrastructures VRD relatifs à la construction du pôle socio-culturel works Visite sur site obligatoire. 45112500 45232410 45233200 45316110 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY. Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0002 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 750h required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 2 Gros oeuvre - Charpente métallique Travaux de gros oeuvre et charpente métallique relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works Visite sur site obligatoire. Variantes ouverte (facultative) sur le système de fondation et la structure de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots à présenter et Mémoire technique T2 "Fondations spéciales ". 45223220 45261100 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 cost Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 3 Étanchéité - Couverture Travaux de couverture étanchéité relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45261420 45261210 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 4 Menuiseries extérieures Travaux de menuiseries extérieures relatifs à la construction d'un pôle socio-culturel. works 45421000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 5 Serrurerie Travaux de Serrurerie relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45421140 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0006 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 200h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 6 Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus Travaux de cloisons, doublages, plafonds suspendus relatifs à la construction du pôle socio-culturel works Variante ouverte (facultative) uniquement concernant la zone de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Traitement acoustique salle polyvalente". 45421141 45421146 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 7 Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier Travaux de menuiserie intérieure, signalétique et mobilier relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45421000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 8 Sols souples Travaux de pose de sols souples relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45432111 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 9 Sols et murs en céramique Travaux de pose de sols et murs en céramique relatifs à la construction du pôle socio-culturel works 45431100 45431200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 10 Peinture - Nettoyage Travaux de peinture et nettoyage relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works 45442110 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0011 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 350h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 11 Electricité : CFO - CFA - SSI - PV Travaux d'électricité CFO/CFA, système de sécurité incendie, photovoltaïque relatifs à la construction du pôle socio-culturel. works Certificats de qualifications professionnels à l'appui de la candidature. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Matériels et fournitures ". PSE variantes obligatoires : "PSE 1 Serveur Vidéosurveillance" / "PSE 2 Boucle à Induction Magnétique (BIM) - en salle avec sonorisation" / "PSE 3 Ouverture et évolutivité du matériel". 45311200 45261215 45312100 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no performance Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 300h. required not-allowed per-exa 40 price Prix des prestations per-exa 60 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. 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Certificats de qualification professionnels à l'appui de la candidature. 45330000 45331000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. 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Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. 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Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. 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Variante obligatoire type PSE : "PSE1 Serrurerie mécanique scénique". 45421140 45350000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0016 allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 16 Scénographie : Eclairage scénique - Electroacoustique - Audiovisuel Mise en oeuvre d'éclairage scénique, électroacoustique et audiovisuel au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works Variante obligatoire type PSE : "PSE 1 Parc lumière" / "PSE2 Parc vidéo" 45311200 32321200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 17 Scénographie : Gradins télescopiques - Fauteuils de spectacle Mise en oeuvre de gradins télescopiques et fauteuils de spectacle au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works 45223210 39111200 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 18 Scénographie : Parquet de scène Mise en oeuvre d'un parquet de scène au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel. works 45237000 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds Règlement de consultation non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 DCE non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604 Documents non-restricted-document https://www.laprovencemarchespublics.com Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19. epo-procurement-document none true Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. no required not-allowed per-exa 60 price Prix des prestations per-exa 40 quality Valeur technique et environnementale https://www.laprovencemarchespublics.com ORG-0001 6 Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-16+01:00 16:00:00+01:00 false none none Lot 19 Parquet sur lambourde Travaux de pose d'un parquet sur lambourde pour le pôle conservatoire de danse du pôle socio-culturel. works 45432113 Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY Avenue Mas-Felipe Delavouet GRANS 13450 FRL04 FRA 21 26-92904 3.2.5 Commune de GRANS 2026-09-27 2026-11-16T16:00:00+01:00 2026-11-16 33 Bâtiment 13 s'agit d'une construction d'un bâtiment neuf d'une surface totale de 3 176 m² répartie en 5 espaces. Avenue Mas-Felipe Delavouet 13450 GRANS. Avis de marché - Avis n° 26-92904 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-92904
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE GRANS (401508)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CONSTRUCTION D'UN PÔLE SOCIO-CULTUREL
Description : Il s'agit d'une construction d'un bâtiment neuf d'une surface totale de 3 176 m² répartie en plusieurs espaces : 1 - Une salle polyvalente (avec gradins rétractables) ; 2- Un pôle destiné aux associations culturelles (dont un local musique) ; 3 - Un pôle destiné au conservatoire de musique et de danse métropolitain ; 4 - Un pôle destiné au centre aéré communal (avec locaux élémentaires et maternelles) ; 5 - Un espace extérieur comprenant : Parvis, zone centre aéré (fermé et sécurisé), zone logistique, patio central (avec un auditorium et une zone de restauration) ; 6 - Autres : Une salle de restauration, un bar et un office cuisine, un logement de fonction, un hall d'accueil, des locaux techniques etc.
Identifiant de la procédure : 8e90a4c4-f8f1-4d83-942f-f97476ebb6ef
Identifiant interne : 2026-T-09 AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert pour les lots n°01, n°02, n°04, n°06, n°11, n°12 passé en application des dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les lots suivants sont passés séparément selon une procédure adaptée en application du 2° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique : lots n°03, n°05, n°07, n°08, n°09, n°10, n°13, n°14, n°15, n°16, n°17, n°18, n°19.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires. Le délai global d'exécution des travaux (21 mois) comprends une période de préparation de deux mois. Début d'exécution des prestations à compter de la date fixée par ordre de service. Projet faisant l'objet d'une demande de labellisation BDM (Bâtiments Durables Méditerranéens) niveau Argent. Visite sur site libre non obligatoire pour l'ensemble lots hors lots 1, 2 et 14 pour lesquels la visite sur site est obligatoire, trois dates au choix. Téléchargement gratuit du DCE, dépôt des offres et toute correspondance avec le pouvoir adjudicateur uniquement via le profil d'acheteur.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Terrassement - Voirie et réseaux divers
Description : Travaux d'infrastructures VRD relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite sur site obligatoire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 150h.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gros oeuvre - Charpente métallique
Description : Travaux de gros oeuvre et charpente métallique relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite sur site obligatoire. Variantes ouverte (facultative) sur le système de fondation et la structure de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots à présenter et Mémoire technique T2 "Fondations spéciales ".
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 750h
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Étanchéité - Couverture
Description : Travaux de couverture étanchéité relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiseries extérieures
Description : Travaux de menuiseries extérieures relatifs à la construction d'un pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Serrurerie
Description : Travaux de Serrurerie relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Cloisons - Doublages - Plafonds suspendus
Description : Travaux de cloisons, doublages, plafonds suspendus relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante ouverte (facultative) uniquement concernant la zone de la salle polyvalente. Nombre maximal de variantes : 1. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Traitement acoustique salle polyvalente".
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 200h.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Menuiserie intérieure - Signalétique - Mobilier
Description : Travaux de menuiserie intérieure, signalétique et mobilier relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Sols souples
Description : Travaux de pose de sols souples relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Sols et murs en céramique
Description : Travaux de pose de sols et murs en céramique relatifs à la construction du pôle socio-culturel
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Peinture - Nettoyage
Description : Travaux de peinture et nettoyage relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Electricité : CFO - CFA - SSI - PV
Description : Travaux d'électricité CFO/CFA, système de sécurité incendie, photovoltaïque relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Certificats de qualifications professionnels à l'appui de la candidature. Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Matériels et fournitures ". PSE variantes obligatoires : "PSE 1 Serveur Vidéosurveillance" / "PSE 2 Boucle à Induction Magnétique (BIM) - en salle avec sonorisation" / "PSE 3 Ouverture et évolutivité du matériel".
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 350h.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : CVC - Plomberie
Description : Travaux de chauffage, climatisation, ventilation et plomberie relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Mémoire technique T1 Commun à tous les lots et mémoire technique T2 "Géothermie". Certificats de qualification professionnels à l'appui de la candidature.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : 300h.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Ascenseur
Description : Travaux d'installation d'ascenseur relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Espaces verts
Description : Travaux d'aménagement d'espaces verts relatifs à la construction du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Visite sur site obligatoire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Scénographie : Serrurerie - Mécanique - Tentures de scène
Description : Mise en oeuvre d'infrastructures de serrurerie scénique et des équipements de mécanique scénique au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45350000 Installations mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante (facultative) ouverte uniquement sur les porteuses motorisées de scène type intégré. Nombre maximal de variantes : 1. Variante obligatoire type PSE : "PSE1 Serrurerie mécanique scénique".
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Scénographie : Eclairage scénique - Electroacoustique - Audiovisuel
Description : Mise en oeuvre d'éclairage scénique, électroacoustique et audiovisuel au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante obligatoire type PSE : "PSE 1 Parc lumière" / "PSE2 Parc vidéo"
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Scénographie : Gradins télescopiques - Fauteuils de spectacle
Description : Mise en oeuvre de gradins télescopiques et fauteuils de spectacle au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223210 Ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39111200 Sièges de théâtre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Scénographie : Parquet de scène
Description : Mise en oeuvre d'un parquet de scène au sein de la salle polyvalente du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45237000 Travaux de construction de scènes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Parquet sur lambourde
Description : Travaux de pose d'un parquet sur lambourde pour le pôle conservatoire de danse du pôle socio-culturel.
Identifiant interne : Lot 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432113 Pose de parquets
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Mas-Felipe Delavouet
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le projet de construction se situe à proximité de la RD 19 et de la zone du parc Mary Rose sur les parcelles 335 et 342 sections AY
5.1.3 Durée estimée
Durée : 21 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11604, https://www.laprovencemarchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément à l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que seules la formes de groupement autorisées sont : solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier : Paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Financements sur fonds propres, départementaux et de la CAF. Prix révisables : Lots n°1 / n°2 / n°5 / n°6 / n°11 / n°12. Prix fermes actualisables : Lots n°3 / n°4 / n°7 / n°8 / n°9 / n°10 / n°13 / n°14 / n°15 / n°16 / n°17 / n°18 / n°19.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Introduit dès le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. Référé contractuel : Introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. Recours gracieux et recours pour excès de pouvoir : Formés dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte contesté. Référé suspension : Introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat. Recours en pleine juridiction : Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat ce recours contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours est exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE GRANS (401508)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE GRANS (401508)
Numéro d’enregistrement : 21130044700011
Adresse postale : VICTOR JAUFFRET
Ville : GRANS
Code postal : 13450
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Inès CHAPPELIN
Adresse électronique : commandepublique@grans.fr
Téléphone : 0490559087
Adresse internet : http://www.grans.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.laprovencemarchespublics.com
Profil de l’acheteur : https://www.laprovencemarchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600016
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Marseille
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : be8271a4-c495-454e-a54e-58ffefd1e4f8 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 16:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
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L’essentiel du marché

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