16 ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES 7 Rue Pierre Abélard CS73127 Rennes 35000 FRH03 FRA 17350111500161 02 99 65 37 37 accueil.tj-rennes@justice.fr ORG-0001 SPL EAU DU BASSIN RENNAIS 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156 RENNES 35011 FRH03 FRA 79820357600029 Stéphane POIRIER 0223404116 achats@eaudubassinrennais.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5a044b33-7374-4468-9708-a65e2ff68bbd 0ab26777-8be9-4c5d-922e-eeb458c4aa2d 2026-09-25+02:00 16:03:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA spec-rights-entity health ORG-0001 epo-procurement-document open false PROD-2026-18-CAG-CHAMP-FLEURI RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35) La présente consultation a pour objet la passation d un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d adsorption des pesticides et de leurs métabolites. supplies 24954000 FRH03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true PROD-2026-18 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise none epo-procurement-document not-allowed not-allowed no performance ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise ORG-0001 ORG-0001 4 Cf Article 11 du Réglement de la consultation ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-03+02:00 14:00:00+02:00 false 25 cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique buyer-categories none fa-wo-rc RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35) La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l'usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d'adsorption des pesticides et de leurs métabolites. supplies 24954000 Rennes 35000 FRH03 FRA 5 26-92984 3.2.5 SPL EAU DU BASSIN RENNAIS 2026-09-27 2026-11-03T14:00:00+02:00 2026-11-03 6 Alimentation en eau potable 35 22 29 44 RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35) Avis de marché - Avis n° 26-92984 du 25/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 35, 22, 29, 44
Annonce n° 26-92984
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35)
Description : La présente consultation a pour objet la passation d un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d adsorption des pesticides et de leurs métabolites.
Identifiant de la procédure : 0ab26777-8be9-4c5d-922e-eeb458c4aa2d
Identifiant interne : PROD-2026-18-CAG-CHAMP-FLEURI
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24954000 Charbon actif
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RENOUVELLEMENT DE CHARBON ACTIF EN GRAIN DE L'USINES D'EAU POTABLE DE CHAMP FLEURI A BRUZ (35)
Description : La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de remplacement du Charbon Actif en Grains (CAG) des trois filtres de l'usine de Bruz, afin de maintenir un bon niveau d'adsorption des pesticides et de leurs métabolites.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24954000 Charbon actif
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Justification de la durée de l’accord-cadre : cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Informations relatives aux délais de recours : Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Adresse postale : 7 Rue Pierre Abélard CS73127
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone : 02 99 65 37 37
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Numéro d’enregistrement : 79820357600029
Adresse postale : 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156
Ville : RENNES
Code postal : 35011
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Stéphane POIRIER
Adresse électronique : achats@eaudubassinrennais.fr
Téléphone : 0223404116
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5a044b33-7374-4468-9708-a65e2ff68bbd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/09/2026 à 16:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>