2.1
Procédure
Titre
:
Prestations traiteurs et location de vaisselle / matériel événementiel (7 lots)-.
Description
:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations traiteur pour les réceptions et repas de travail divers, organisées par la Métropole du Grand Nancy, via la Direction du Protocole, ou par les autres membres du groupement de commandes (Ville de Nancy, CCAS de Nancy et la ville de Jarville) via leurs services concernés.
Identifiant de la procédure
:
16bc0e08-83d9-416e-b13f-71f7143dab2a
Identifiant interne
:
MGN_2025_043_NB
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, sous réserve de sa notification préalable. À défaut de notification avant le 1er janvier 2027, l’accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification et s’achèvera le 31 décembre 2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour le lot 2 et 3.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1, 3° du Code de la commande publique et porte sur des services sociaux et autres services spécifiques. Lot 1: montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 28 000 € H.T. Lot 2 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 56 000 € H.T. Lot 3 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 81 000 € H.T. Lot 4 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 36 000 € H.T. Lot 5: montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 20 000 € H.T. Lot 6 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 34 000 € H.T. Lot 7 : montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 32 000 € H.T. Pour chaque lot, le montant maximum est réparti entre les membres du groupement de commandes conformément au tableau indiqué dans les documents de la consultation. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées aux documents de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
2.1.6
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion
:
Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
:
Se référer au RC