Eau du Morbihan
25560107200069
VANNES
56000
http://www.marches.megalis.bretagne.bzh
2026-5013-004
marches@eaudumorbihan.fr
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
Renvoi au règlement de la consultation
2026-11-04T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
énoncé dans le Rc
Contrôles et Essais des réseaux d'eaux usées - Accord Cadre à Bons de Commande 2027 à 2029 - Territoire d'Arc Sud Bretagne (en partie)
45232411
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre concernant la réalisation de contrôles EU de , d'un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et maximum de 100 000 euro(s) HT sur les trois années, 2027, 2028 et 2029.
Les contrôles seront effectués sur le territoire d'Arc Sud Bretagne en partie.
Les communes concernées sont les suivantes : AMBON - BILLIERS - LA ROCHE-BERNARD - NIVILLAC- SAINT-DOLAY
FRH04 - Morbihan, Territoire d'Arc Sud Bretagne en partie
Communes de : AMBON - BILLIERS - LA ROCHE-BERNARD - NIVILLAC- SAINT-DOLAY
36
26-93197
3.2.5
Eau du Morbihan
2026-09-28
2026-11-04T12:00:00
2026-11-04
18
Assainissement
48
Canalisations
56
Contrôles et Essais des réseaux d'eaux usées - Accord Cadre à Bons de Commande 2027 à 2029 - Territoire d'Arc Sud Bretagne (en partie)
Avis de marché - Avis n° 26-93197 du 28/09/2026
Département(s) de publication :
56
Annonce n°
26-93197
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Eau du Morbihan
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25560107200069
Ville : VANNES
Code postal : 56000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 56
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-5013-004
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : marches@eaudumorbihan.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Contrôles et Essais des réseaux d'eaux usées - Accord Cadre à Bons de Commande 2027 à 2029 - Territoire d'Arc Sud Bretagne (en partie)
Code CPV principal - Descripteur principal : 45232411
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre concernant la réalisation de contrôles EU de , d'un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et maximum de 100 000 euro(s) HT sur les trois années, 2027, 2028 et 2029.
Les contrôles seront effectués sur le territoire d'Arc Sud Bretagne en partie.
Les communes concernées sont les suivantes : AMBON - BILLIERS - LA ROCHE-BERNARD - NIVILLAC- SAINT-DOLAY
Lieu principal d'exécution du marché : FRH04 - Morbihan, Territoire d'Arc Sud Bretagne en partie
Communes de : AMBON - BILLIERS - LA ROCHE-BERNARD - NIVILLAC- SAINT-DOLAY
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Eau du Morbihan
- Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches.megalis.bretagne.bzh
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont
réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet
la conclusion d'un accord-cadre concernant la réalisation de contrôles EU de , d'un
montant minimum de 10 000 euro(s) HT et maximum de 100 000 euro(s) HT sur les trois
années, 2027, 2028 et 2029. Les contrôles seront effectués sur le territoire d'Arc
Sud Bretagne en partie. Les communes concernées sont les suivantes : AMBON - BILLIERS
- LA ROCHE-BERNARD - NIVILLAC- SAINT-DOLAY
- Durée du marché : 36
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 12:00
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