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               <principales>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre d'un marché AMO en cours pour l'aménagement paysager du site ENS de Capitellu, un avant-projet sommaire a été établi. Afin de poursuivre le projet d'un point de vue technique et financier il est nécessaire de lancer des études supplémentaires : étude ingénieur béton pour expertiser la solidité de la dalle autour de la tour ; étude de chiroptères ; étude présence d'amiante</principales>
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               <justificationAutre>Autres exigences économiques ou financières : Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les éléments de preuves relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans et moins de 10 ans seront pris en compte</justificationAutre>
               <justificationAutre>Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat</justificationAutre>
               <justificationAutre>Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 01: diplôme d'ingénieur en génie civil avec spécialité structures en béton (béton /ouvrage en béton armé</justificationAutre>
               <justificationAutre>Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 02: diplôme écologue spécialisé en chiroptérologie</justificationAutre>
               <justificationAutre>Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 03: certification en cours de validité pour réaliser les visites et prélèvements pour le repérage amiante avant travaux, délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC (Comité Français d'Accréditation)</justificationAutre>
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               <idMarche>2026-DMN-0182</idMarche>
               <rensgComplt>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Code NUTS : FRM
Lot 01 - Etude Ingénieur béton
Lot 02 - Etude chiroptères
Lot 03 - Etude amiante
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée</rensgComplt>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-93406 du 28/09/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>20A</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-93406</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Collectivité de Corse</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>le Président du Conseil Exécutif</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval<span>,</span>
            <span> B.P. 215 </span>
            <span> 20187 </span>
            <span>AJACCIO</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0495202525</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
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               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         </div>
         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Etudes supplémentaires dans le cadre du  projet  d'aménagement du  site  ENS de Capitello</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>FRM - CORSE</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre d'un marché AMO en cours pour l'aménagement paysager du site ENS de Capitellu, un avant-projet sommaire a été établi. Afin de poursuivre le projet d'un point de vue technique et financier il est nécessaire de lancer des études supplémentaires : étude ingénieur béton pour expertiser la solidité de la dalle autour de la tour ; étude de chiroptères ; étude présence d'amiante</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>12 mois à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
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         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : CV détaillés des intervenants affectés à la mission Autres exigences économiques ou financières : Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les éléments de preuves relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans et moins de 10 ans seront pris en compte Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 01: diplôme d'ingénieur en génie civil avec spécialité structures en béton (béton /ouvrage en béton armé Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 02: diplôme écologue spécialisé en chiroptérologie Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Pour le lot 03: certification en cours de validité pour réaliser les visites et prélèvements pour le repérage amiante avant travaux, délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC (Comité Français d'Accréditation)</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2026-DMN-0182</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Code NUTS : FRM
Lot 01 - Etude Ingénieur béton
Lot 02 - Etude chiroptères
Lot 03 - Etude amiante
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, Villa Montépiano
20407 Bastia
Tél : 0495328866 Fax : 0495323855Mel : greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché.
- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 « Département du Tarn-et-Garonne », un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'Avis d'Attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_13">Section 13 - Renseignements relatifs aux
                            lots
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
                                        lots
                                    </span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                01</span> - Etude Ingénieur béton
Etude Ingénieur béton</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                02</span> - Etude chiroptères
Etude chiroptères</div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Lot(s)
                                                03</span> - Etude amiante
Etude amiante</div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section"/>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>28/09/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Collectivité de Corse</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>le Président du Conseil Exécutif&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Direction des achats publics, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval,&nbsp;20187,&nbsp;215&nbsp;AJACCIO&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0495202525</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>correspondre@aws-france.com</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.isula.corsica" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.isula.corsica - nouvelle fenêtre"><span>http://www.isula.corsica</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="http://www.isula.corsica" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.isula.corsica - nouvelle fenêtre"><span>http://www.isula.corsica</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Etudes supplémentaires dans le cadre du projet d'aménagement du site ENS de Capitello</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>FRM - CORSE,&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Possibilité de présenter une offre pour : </span>tous lots</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Lot no 01 : Etude Ingénieur béton Etude Ingénieur béton</li>
               <li>Lot no 02 : Etude chiroptères Etude chiroptères</li>
               <li>Lot no 03 : Etude amiante Etude amiante</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par
            des prix forfaitaires. Dans le cadre d'un marché AMO en cours pour l'aménagement paysager
            du site ENS de Capitellu, un avant-projet sommaire a été établi. Afin de poursuivre
            le projet d'un point de vue technique et financier il est nécessaire de lancer des
            études supplémentaires : étude ingénieur béton pour expertiser la solidité de la dalle
            autour de la tour ; étude de chiroptères ; étude présence d'amiante</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>03/11/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
     
      
</jo:ann>
