Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 101:Microcathéter Embolisation périphérique armé 2,4 à 2,7Fr
Description
:
Lot 101:Microcathéter Embolisation périphérique armé 2,4 à 2,7Fr
Identifiant interne
:
2025-R077-101-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
582,577
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,825,766
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 102:Valvulotome veineux
Description
:
Lot 102:Valvulotome veineux
Identifiant interne
:
2025-R077-102-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
306,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,060,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 103:Valvulotome veineux auto-adaptable
Description
:
Lot 103:Valvulotome veineux auto-adaptable
Identifiant interne
:
2025-R077-103-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
336,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,360,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 104:Sonde-électrode stimulation temporaire bipolaire implantation percutanée
Description
:
Lot 104:Sonde-électrode stimulation temporaire bipolaire implantation percutanée
Identifiant interne
:
2025-R077-104-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
91,464
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
914,640
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 105:Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PEBAX, 4 pôles
Description
:
Lot 105:Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PEBAX, 4 pôles
Identifiant interne
:
2025-R077-105-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
237,248
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,372,480
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 106: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PUR, 4 et 10 pôles
Description
:
Lot 106: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure fixe, PUR, 4 et 10 pôles
Identifiant interne
:
2025-R077-106-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
270,880
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,708,800
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 107: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PEBAX, 4 et 10 pôles
Description
:
Lot 107: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PEBAX, 4 et 10 pôles
Identifiant interne
:
2025-R077-107-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,289,920
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,899,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 108: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PUR, 4 et 10 pôles
Description
:
Lot 108: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, PUR, 4 et 10 pôles
Identifiant interne
:
2025-R077-108-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
174,912
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,749,120
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 109: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, 20 Pôles
Description
:
Lot 109: Cathéter électrophysiologie conventionnelle, diagnostic, courbure orientable, 20 Pôles
Identifiant interne
:
2025-R077-109-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
365,720
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,657,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 110: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure unidirectionnelle
Description
:
Lot 110: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure unidirectionnelle
Identifiant interne
:
2025-R077-110-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
635,600
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,356,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot 111: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure bidirectionnelle
Description
:
Lot 111: Cathéter électrophysiologie ablation RF, courbure bidirectionnelle
Identifiant interne
:
2025-R077-111-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
918,818
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,188,176
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Lot 112: Cathéter électrophysiologie ablation RF, orientable (multicourbure-multidirectionnelle)
Description
:
Lot 112: Cathéter électrophysiologie ablation RF, orientable (multicourbure-multidirectionnelle)
Identifiant interne
:
2025-R077-112-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
589,320
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,893,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Lot 113: Cathéter électrophysiologie ablation RF, irriguée, mesure de la force de contact
Description
:
Lot 113: Cathéter électrophysiologie ablation RF, irriguée, mesure de la force de contact
Identifiant interne
:
2025-R077-113-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,460,520
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
14,605,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Lot 114: Sonde transoesophagienne procédure électrophysiologie
Description
:
Lot 114: Sonde transoesophagienne procédure électrophysiologie
Identifiant interne
:
2025-R077-114-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
801,320
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,013,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Lot 115: Gaine et Aiguille trans-septale
Description
:
Lot 115: Gaine et Aiguille trans-septale
Identifiant interne
:
2025-R077-115-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,050,200
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
20,502,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Lot 116: Aiguile de ponction trans-septale par radiofréquence
Description
:
Lot 116: Aiguile de ponction trans-septale par radiofréquence
Identifiant interne
:
2025-R077-116-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,205,400
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,054,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Lot 117: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs et robinets 3 voies
Description
:
Lot 117: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs et robinets 3 voies
Identifiant interne
:
2025-R077-117-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33124000
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
482,224
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,822,240
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Lot 118: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs...système clos
Description
:
Lot 118: Kit pression avec capteur, perfuseur, prolongateurs...système clos
Identifiant interne
:
2025-R077-118-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33124000
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
472,715
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,727,149
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Lot 119: Prolongateur-Raccord haute pression Injection produit de contraste
Description
:
Lot 119: Prolongateur-Raccord haute pression Injection produit de contraste
Identifiant interne
:
2025-R077-119-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33124000
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
207,345
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,073,454
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Lot 120: Robinet 3 voies haute pression injection produit de contraste
Description
:
Lot 120: Robinet 3 voies haute pression injection produit de contraste
Identifiant interne
:
2025-R077-120-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33124000
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
18,917
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
189,173
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Lot 121: Seringue haute pression Coronarographie
Description
:
Lot 121: Seringue haute pression Coronarographie
Identifiant interne
:
2025-R077-121-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33124000
Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
117,150
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,171,504
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Lot 122: Cathéter angiographie, courbure cérébrale
Description
:
Lot 122: Cathéter angiographie, courbure cérébrale
Identifiant interne
:
2025-R077-122-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
340,833
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,408,328
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Lot 123: Cathéter sélectif, Introducteur long armé
Description
:
Lot 123: Cathéter sélectif, Introducteur long armé
Identifiant interne
:
2025-R077-123-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,535,004
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,350,040
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
Lot 124: Cathéter-guide vasculaire Cathéter porteur
Description
:
Lot 124: Cathéter-guide vasculaire Cathéter porteur
Identifiant interne
:
2025-R077-124-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
230,760
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,307,600
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0025
Titre
:
Lot 125: Cathéter-guide vasculaire cérébral, 6Fr
Description
:
Lot 125: Cathéter-guide vasculaire cérébral, 6Fr
Identifiant interne
:
2025-R077-125-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141210
Cathéters à ballonnet
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
75,960
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
759,600
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0026
Titre
:
Lot 126: Consommable Moniteur pression intracrânien
Description
:
Lot 126: Consommable Moniteur pression intracrânien
Identifiant interne
:
2025-R077-126-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33162000
Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
573,952
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,739,520
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0027
Titre
:
Lot 127: Consommable Neuronavigation StealthStation®
Description
:
Lot 127: Consommable Neuronavigation StealthStation®
Identifiant interne
:
2025-R077-127-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33162000
Appareils et instruments pour bloc opératoire
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
205,194
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,051,940
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0028
Titre
:
Lot 128: Tampon neurochirurgical
Description
:
Lot 128: Tampon neurochirurgical
Identifiant interne
:
2025-R077-128-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33141116
Tampons et compresses
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
110,159
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,101,593
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0029
Titre
:
Lot 129: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif avec anesthésique topique
Description
:
Lot 129: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif avec anesthésique topique
Identifiant interne
:
2025-R077-129-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
646,690
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,466,900
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0030
Titre
:
Lot 130: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, grande viscosité
Description
:
Lot 130: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, grande viscosité
Identifiant interne
:
2025-R077-130-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
16,176
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
161,760
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0031
Titre
:
Lot 131: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, viscosité standard
Description
:
Lot 131: Solution viscoélastique intra-oculaire: cohésif, viscosité standard
Identifiant interne
:
2025-R077-131-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
91,008
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
910,080
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0032
Titre
:
Lot 132: Solution viscoélastique intra-oculaire d'origine animale: dispersif et cohésif en double seringue
Description
:
Lot 132: Solution viscoélastique intra-oculaire d'origine animale: dispersif et cohésif en double seringue
Identifiant interne
:
2025-R077-132-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,345,388
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
33,453,877
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0033
Titre
:
Lot 133: Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
Description
:
Lot 133: Solution viscoélastique intra-oculaire issue de la bio-fermentation en double seringue
Identifiant interne
:
2025-R077-133-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
965,510
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,655,100
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0034
Titre
:
Lot 134: Solution viscoélastique intra-oculaire: disperso-cohésif en simple seringue
Description
:
Lot 134: Solution viscoélastique intra-oculaire: disperso-cohésif en simple seringue
Identifiant interne
:
2025-R077-134-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
147,862
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,478,621
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0035
Titre
:
Lot 135: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique
Description
:
Lot 135: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile, grand flacon en plastique
Identifiant interne
:
2025-R077-135-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
325,547
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,255,472
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0036
Titre
:
Lot 136: Solution oculaire tamponnée électrolytes stérile, petit flacon en plastique
Description
:
Lot 136: Solution oculaire tamponnée électrolytes stérile, petit flacon en plastique
Identifiant interne
:
2025-R077-136-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,292
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,002,920
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0037
Titre
:
Lot 137: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre
Description
:
Lot 137: Solution oculaire tamponnée électrolytes, stérile flacon en verre
Identifiant interne
:
2025-R077-137-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
72,211
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
722,112
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0038
Titre
:
Lot 138: Perfluorocarbone liquide (PFCL) 'Eau lourde
Description
:
Lot 138: Perfluorocarbone liquide (PFCL) 'Eau lourde
Identifiant interne
:
2025-R077-138-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,040
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,500,400
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0039
Titre
:
Lot 139: Colorant membrane épimaculaire/épirétinienne
Description
:
Lot 139: Colorant membrane épimaculaire/épirétinienne
Identifiant interne
:
2025-R077-139-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
636,380
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,363,800
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0040
Titre
:
Lot 140: Colorant membrane limitante interne
Description
:
Lot 140: Colorant membrane limitante interne
Identifiant interne
:
2025-R077-140-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
51,356
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
513,560
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0041
Titre
:
Lot 141: Solution Bleu de Trypan Chirurgie ophtalmique
Description
:
Lot 141: Solution Bleu de Trypan Chirurgie ophtalmique
Identifiant interne
:
2025-R077-141-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
380,419
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,804,192
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0042
Titre
:
Lot 142: Solution à très haute viscosité pour correction de sécheresse lacrymale
Description
:
Lot 142: Solution à très haute viscosité pour correction de sécheresse lacrymale
Identifiant interne
:
2025-R077-142-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
89,129
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
891,290
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0043
Titre
:
Lot 143: Solution oculaire humidification cornée lors d'intervention chirurgicale, stérile UU
Description
:
Lot 143: Solution oculaire humidification cornée lors d'intervention chirurgicale, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-143-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
456,199
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,561,986
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0044
Titre
:
Lot 144: Gaz ophtalmique fluoré pur
Description
:
Lot 144: Gaz ophtalmique fluoré pur
Identifiant interne
:
2025-R077-144-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
585,932
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,859,320
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0045
Titre
:
Lot 145: Canule irrigation chambre antérieure/ canule Rycroft, stérile UU
Description
:
Lot 145: Canule irrigation chambre antérieure/ canule Rycroft, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-145-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
40,649
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
406,490
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0046
Titre
:
Lot 146: Canule hydrodissection, stérile UU
Description
:
Lot 146: Canule hydrodissection, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-146-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
33,088
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
330,876
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0047
Titre
:
Lot 147: Canule voies lacrymales, stérile UU
Description
:
Lot 147: Canule voies lacrymales, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-147-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
72,192
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
721,924
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0048
Titre
:
Lot 148: Sonde dilatateur à voie lacrymale ou équivalent, stérile UU
Description
:
Lot 148: Sonde dilatateur à voie lacrymale ou équivalent, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-148-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
70,371
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
703,710
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0049
Titre
:
Lot 149: Protecteur globe oculaire
Description
:
Lot 149: Protecteur globe oculaire
Identifiant interne
:
2025-R077-149-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
169,848
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,698,480
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0050
Titre
:
Lot 150: Aiguille-Canule anesthésie péri-bulbaire rétrobulbaire, stérile UU
Description
:
Lot 150: Aiguille-Canule anesthésie péri-bulbaire rétrobulbaire, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-150-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,057
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,570
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0051
Titre
:
Lot 151: Aiguille-Canule anesthésie sous-ténonienne, stérile UU
Description
:
Lot 151: Aiguille-Canule anesthésie sous-ténonienne, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-151-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
22,614
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
226,141
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0052
Titre
:
Lot 152: Trocart vitrectomie valvé, stérile UU
Description
:
Lot 152: Trocart vitrectomie valvé, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-152-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
201,245
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,012,446
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0053
Titre
:
Lot 153: Cône tonomètre, stérile UU
Description
:
Lot 153: Cône tonomètre, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-153-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
84,817
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
848,167
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0054
Titre
:
Lot 154: Blépharostat à vis, stérile UU
Description
:
Lot 154: Blépharostat à vis, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-154-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
112,337
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,123,366
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0055
Titre
:
Lot 155: Rétracteur iris, Anneau type Malyugin ou équivalent, stérile UU
Description
:
Lot 155: Rétracteur iris, Anneau type Malyugin ou équivalent, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-155-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
564,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,640,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0056
Titre
:
Lot 156: Rétracteur iris, Crochet stérile UU
Description
:
Lot 156: Rétracteur iris, Crochet stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-156-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
66,530
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
665,296
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0057
Titre
:
Lot 157: Lentille 3 miroirs UU
Description
:
Lot 157: Lentille 3 miroirs UU
Identifiant interne
:
2025-R077-157-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
73,160
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
731,600
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0058
Titre
:
Lot 158: Lentille Vitrectomie avec contact, stérile UU
Description
:
Lot 158: Lentille Vitrectomie avec contact, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-158-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
850,659
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,506,590
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0059
Titre
:
Lot 159: Lentille Vitrectomie sans contact, stérile UU
Description
:
Lot 159: Lentille Vitrectomie sans contact, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-159-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
73,600
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
736,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0060
Titre
:
Lot 160: Verre laser gonioscopie (4 miroirs) UU
Description
:
Lot 160: Verre laser gonioscopie (4 miroirs) UU
Identifiant interne
:
2025-R077-160-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
188,920
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,889,200
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0061
Titre
:
Lot 161: Pince à capsulorhexis, stérile UU
Description
:
Lot 161: Pince à capsulorhexis, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-161-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
250,682
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,506,816
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0062
Titre
:
Lot 162: Pince Bonn, stérile UU
Description
:
Lot 162: Pince Bonn, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-162-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
112,570
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,125,696
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0063
Titre
:
Lot 163: Pince à monofilament/ Pince de Troutman, stérile UU
Description
:
Lot 163: Pince à monofilament/ Pince de Troutman, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-163-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
339,610
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,396,096
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0064
Titre
:
Lot 164: Micro-couteau ophtalmique angulé droit, stérile UU
Description
:
Lot 164: Micro-couteau ophtalmique angulé droit, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-164-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
193,056
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,930,560
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0065
Titre
:
Lot 165: Micro-couteau ophtalmique Crescent pour tunnelisation, stérile UU
Description
:
Lot 165: Micro-couteau ophtalmique Crescent pour tunnelisation, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-165-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
17,395
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
173,952
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0066
Titre
:
Lot 166: Micro-couteau pré-calibré, angulé, stérile UU
Description
:
Lot 166: Micro-couteau pré-calibré, angulé, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-166-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
448,051
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,480,512
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0067
Titre
:
Lot 167: Crochet manipulateur, stérile UU
Description
:
Lot 167: Crochet manipulateur, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-167-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
74,136
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
741,360
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0068
Titre
:
Lot 168: Cautère ophtalmique, stérile UU
Description
:
Lot 168: Cautère ophtalmique, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-168-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
180,060
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,800,600
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0069
Titre
:
Lot 169: Ciseaux de Vannas, stérile UU
Description
:
Lot 169: Ciseaux de Vannas, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-169-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
171,157
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,711,568
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0070
Titre
:
Lot 170: Chirurgie vitréorétinale: Canule Aspiration passive/active backflush, stérile UU
Description
:
Lot 170: Chirurgie vitréorétinale: Canule Aspiration passive/active backflush, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-170-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
382,800
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,828,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0071
Titre
:
Lot 171: Chirurgie vitréorétinale: Pince à membrane, stérile UU
Description
:
Lot 171: Chirurgie vitréorétinale: Pince à membrane, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-171-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
2,298,288
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
22,982,880
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0072
Titre
:
Lot 172: Cryode à décollement de rétine, stérile UU
Description
:
Lot 172: Cryode à décollement de rétine, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-172-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
841,532
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,415,320
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0073
Titre
:
Lot 173: Séparateur /élévateur de Faure
Description
:
Lot 173: Séparateur /élévateur de Faure
Identifiant interne
:
2025-R077-173-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
43,344
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
433,440
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0074
Titre
:
Lot 174: Pack instruments stériles UU 'standard' Chirurgie cataracte
Description
:
Lot 174: Pack instruments stériles UU 'standard' Chirurgie cataracte
Identifiant interne
:
2025-R077-174-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,524,026
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,240,264
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0075
Titre
:
Lot 175: Set-Kit explantation de LIO
Description
:
Lot 175: Set-Kit explantation de LIO
Identifiant interne
:
2025-R077-175-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
97,888
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
978,880
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0076
Titre
:
Lot 176: Sonde bipolaire pour endodiathermie avec câble, stérile UU
Description
:
Lot 176: Sonde bipolaire pour endodiathermie avec câble, stérile UU
Identifiant interne
:
2025-R077-176-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
323,880
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,238,800
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0077
Titre
:
Lot 177: Lentille de pansement
Description
:
Lot 177: Lentille de pansement
Identifiant interne
:
2025-R077-177-000
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33122000
Équipement d'ophthalmologie
Options
:
Description des options
:
La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/10/2026
Date de fin de durée
:
30/09/2030
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
65,818
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
658,178
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
646941-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques
:
Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères
:
les critères et leur pondération sont décrits dans le RC.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du marché
:
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire, jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L.551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L55113 et suivants et R5517 et suivants du Code de justice administrative # dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du TarnEtGaronne, numéro 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
108,967,725
Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
1,089,677,254
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,825,766
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MERIT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MERIT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
5,825,766
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
5,825,766
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-101-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
13
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
914,640
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL RUNGIS (Vascular)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL RUNGIS (Vascular)
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
914,640
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-104-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,372,480
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BIOTRONIK
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BIOTRONIK
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
2,372,480
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-105-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,708,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
2,708,800
Euro
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
2,708,800
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-106-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,899,200
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
12,899,200
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-107-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,749,120
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MICROPORT CRM
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MICROPORT CRM
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
1,749,120
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-108-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,657,200
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
3,657,200
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-109-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,356,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
6,356,000
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-110-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,188,176
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
9,188,176
Euro
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
9,188,176
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-111-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
14,605,200
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0013
Valeur de l'offre
:
14,605,200
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-113-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,013,200
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0014
Valeur de l'offre
:
8,013,200
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-114-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
20,502,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0015
Valeur de l'offre
:
20,502,000
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-115-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0016
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
12,054,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0016
Valeur de l'offre
:
12,054,000
Euro
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
12,054,000
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-116-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,822,240
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ICU MEDICAL ENTREPRISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ICU MEDICAL ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
4,822,240
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-117-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,727,149
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ICU MEDICAL ENTREPRISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
ICU MEDICAL ENTREPRISE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0018
Valeur de l'offre
:
4,727,149
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-118-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,073,454
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MERIT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MERIT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
2,073,454
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
2,073,454
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-119-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
189,173
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MERIT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MERIT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
189,173
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
189,173
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-120-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,171,504
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MERIT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MERIT
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
Valeur de l'offre
:
1,171,504
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Oui
La valeur de la sous-traitance est connue
:
oui
Valeur de la sous-traitance
:
1,171,504
Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-121-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,408,328
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CORDIS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CORDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
3,408,328
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-122-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,350,040
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PENUMBRA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PENUMBRA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
15,350,040
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-123-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0024
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,307,600
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
DUOMED France
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
DUOMED FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0024
Valeur de l'offre
:
2,307,600
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-124-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0025
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
759,600
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PENUMBRA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PENUMBRA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0025
Valeur de l'offre
:
759,600
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-125-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0026
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0027
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,051,940
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CG MEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CG MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0027
Valeur de l'offre
:
2,051,940
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-127-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0028
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0029
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,466,900
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CARL ZEISS MEDITEC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CARL ZEISS MEDITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0029
Valeur de l'offre
:
6,466,900
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-129-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0030
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
161,760
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BAUSCH&LOMB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BAUSCH & LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0030
Valeur de l'offre
:
161,760
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-130-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0031
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
910,080
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CARL ZEISS MEDITEC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CARL ZEISS MEDITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0031
Valeur de l'offre
:
910,080
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-131-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
10
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0032
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
33,453,877
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LABORATOIRES ALCON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LABORATOIRES ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0032
Valeur de l'offre
:
33,453,877
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-132-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0033
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
9,655,100
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
AMO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
AMO
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0033
Valeur de l'offre
:
9,655,100
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-133-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0034
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,478,621
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0034
Valeur de l'offre
:
1,478,621
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-134-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
9
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0035
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,255,472
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BAUSCH&LOMB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BAUSCH & LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0035
Valeur de l'offre
:
3,255,472
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-135-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0036
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,002,920
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0036
Valeur de l'offre
:
8,002,920
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-136-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0037
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
722,112
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BAUSCH&LOMB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BAUSCH & LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0037
Valeur de l'offre
:
722,112
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-137-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0038
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,500,400
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
D.O.R.C
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
D.O.R.C
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0038
Valeur de l'offre
:
2,500,400
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-138-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0039
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
6,363,800
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
D.O.R.C
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
D.O.R.C
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0039
Valeur de l'offre
:
6,363,800
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-139-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0040
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0041
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,804,192
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0041
Valeur de l'offre
:
3,804,192
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-141-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
12
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0042
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
891,290
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
HORUS PHARMA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
HORUS PHARMA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0042
Valeur de l'offre
:
891,290
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-142-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0043
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,561,986
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FCI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FCI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0043
Valeur de l'offre
:
4,561,986
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-143-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0044
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,859,320
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0044
Valeur de l'offre
:
5,859,320
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-144-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0045
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
406,490
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0045
Valeur de l'offre
:
406,490
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-145-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0046
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
330,876
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0046
Valeur de l'offre
:
330,876
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-146-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0047
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
721,924
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0047
Valeur de l'offre
:
721,924
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-147-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0048
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
703,710
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FCI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FCI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0048
Valeur de l'offre
:
703,710
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-148-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0049
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,698,480
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
FCI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
FCI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0049
Valeur de l'offre
:
1,698,480
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-149-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0050
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,570
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0050
Valeur de l'offre
:
200,570
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-150-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0051
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
226,141
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0051
Valeur de l'offre
:
226,141
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-151-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0052
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,012,446
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LABORATOIRES ALCON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LABORATOIRES ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0052
Valeur de l'offre
:
2,012,446
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-152-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0053
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PHAKOS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0053
Valeur de l'offre
:
848,167
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-153-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0054
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,123,366
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0054
Valeur de l'offre
:
1,123,366
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-154-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0055
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,640,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MicroSurgical Technology Germany GmbH
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MicroSurgical Technology Germany GmbH
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0055
Valeur de l'offre
:
5,640,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-155-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0056
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
665,296
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PHAKOS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0056
Valeur de l'offre
:
665,296
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-156-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0057
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
731,600
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
QUANTEL MEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
QUANTEL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0057
Valeur de l'offre
:
731,600
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-157-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0058
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,506,590
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PHAKOS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0058
Valeur de l'offre
:
8,506,590
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-158-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0059
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
736,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CARL ZEISS MEDITEC
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CARL ZEISS MEDITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0059
Valeur de l'offre
:
736,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-159-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0060
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,889,200
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
QUANTEL MEDICAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
QUANTEL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0060
Valeur de l'offre
:
1,889,200
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-160-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0061
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,506,816
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0061
Valeur de l'offre
:
2,506,816
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-161-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
9
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0062
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,125,696
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0062
Valeur de l'offre
:
1,125,696
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-162-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0063
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,396,096
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0063
Valeur de l'offre
:
3,396,096
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-163-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0064
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,930,560
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0064
Valeur de l'offre
:
1,930,560
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-164-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
11
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0065
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
173,952
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0065
Valeur de l'offre
:
173,952
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-165-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0066
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,480,512
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CRISTALENS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
CRISTALENS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0066
Valeur de l'offre
:
4,480,512
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-166-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
9
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0067
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
741,360
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0067
Valeur de l'offre
:
741,360
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-167-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
8
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0068
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,800,600
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0068
Valeur de l'offre
:
1,800,600
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-168-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0069
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,711,568
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0069
Valeur de l'offre
:
1,711,568
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-169-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0070
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
3,828,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LABORATOIRES ALCON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LABORATOIRES ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0070
Valeur de l'offre
:
3,828,000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-170-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
7
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0071
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
22,982,880
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LABORATOIRES ALCON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
LABORATOIRES ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0071
Valeur de l'offre
:
22,982,880
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-171-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0072
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,415,320
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
PHAKOS
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
PHAKOS
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0072
Valeur de l'offre
:
8,415,320
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-172-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0073
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
433,440
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0073
Valeur de l'offre
:
433,440
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-173-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0074
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,240,264
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0074
Valeur de l'offre
:
15,240,264
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-174-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0075
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
978,880
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BVI
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0075
Valeur de l'offre
:
978,880
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-175-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0076
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Autre
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0077
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
658,178
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
BAUSCH&LOMB
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
BAUSCH & LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0077
Valeur de l'offre
:
658,178
Euro
Mesures de subventions étrangères
:
Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2025-R077-177-000
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
15/06/2026
Date de conclusion du marché
:
21/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
646941-2025
Organisation qui signe le marché
:
GIP RESAH
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GIP RESAH
Numéro d’enregistrement
:
13000501000033
Adresse postale
:
9 RUE BRAHMS
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75012
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
SERVICE DAPS-DM
Adresse électronique
:
dm-steriles@resah.fr
Téléphone
:
0155785454
Adresse internet
:
https://www.resah.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.maximilien.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750005500013
Département
:
GREFFE
Adresse postale
:
7 Rue de Jouy
Ville
:
PARIS CEDEX 04
Code postal
:
75004
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Point de contact
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse électronique
:
greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone
:
0144594400
Télécopieur
:
0144594646
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
MERIT
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
399 728 906 00039
Adresse postale
:
46 AVENUE DES FRERES LUMIERE
Ville
:
TRAPPES
Code postal
:
78190
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
appelsdoffres@merit.com
Téléphone
:
0 800 91 60 30
Télécopieur
:
0 800 91 60 30
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL RUNGIS (Vascular)
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
398 043 356 00102
Adresse postale
:
3 PLACE GUSTAVE EIFFEL
Ville
:
RUNGIS
Code postal
:
94150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
parabtservicemarches@abbott.com
Téléphone
:
0141804044
Télécopieur
:
0141804010
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
BIOTRONIK
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
307 058 990 00028
Adresse postale
:
2 RUE NICOLAS LEDOUX
Ville
:
RUNGIS
Code postal
:
94150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
som.france@biotronik.com
Téléphone
:
01 46 75 96 60
Télécopieur
:
01 46 75 96 60
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
329 938 245 00076
Adresse postale
:
2 RUE RENE CAUDRON
Ville
:
VOISINS LE BRETONNEUX
Code postal
:
78960
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone
:
01 39 30 49 59
Télécopieur
:
01 39 30 49 59
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0011, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
ABBOTT MEDICAL ISSY
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
398 043 356 00086
Adresse postale
:
1 ESP DU FONCET
Ville
:
ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
francemarche@abbott.com
Téléphone
:
01 56 34 00 31
Télécopieur
:
01 56 34 00 31
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
MICROPORT CRM
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
477 828 412 00072
Adresse postale
:
4 AVENUE REAUMUR
Ville
:
CLAMART
Code postal
:
92140
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@crm.microport.com
Téléphone
:
01 46 01 89 18
Télécopieur
:
01 46 01 89 18
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
ICU MEDICAL ENTREPRISE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
353 021 827 00087
Adresse postale
:
3 RUE DU PONT DES HALLES
Ville
:
RUNGIS
Code postal
:
94150
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marches@icumed.com
Téléphone
:
01 58 42 50 60
Télécopieur
:
01 58 42 50 60
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0017, LOT-0018
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
CORDIS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
899 062 996 00033
Adresse postale
:
41 RUE CAMILLE DESMOULINS
Ville
:
ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
fr.cs@cordis.com
Téléphone
:
08 05 11 20 37
Télécopieur
:
08 05 11 20 37
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0011
Nom officiel
:
PENUMBRA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
829 606 961 00011
Adresse postale
:
3 BOULEVARD DE SEBASTOPOL
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75001
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
tender-eu@penumbrainc.com
Téléphone
:
03 72 88 00 35
Télécopieur
:
03 72 88 00 35
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023, LOT-0025
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0012
Nom officiel
:
DUOMED France
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
945 650 141 00027
Adresse postale
:
RUE DE LA MONTEE
Ville
:
FLAXLANDEN
Code postal
:
68720
Subdivision pays (NUTS)
:
Haut-Rhin
(
FRF12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
servicemarches@duomed.com
Téléphone
:
03 89 06 14 44
Télécopieur
:
03 89 06 14 44
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0013
Nom officiel
:
CG MEDICAL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
379 709 223 00042
Adresse postale
:
107 IMPASSE DE LA MAIRIE
Ville
:
TERNAND
Code postal
:
69620
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@cgmedical.fr
Téléphone
:
0474718693
Télécopieur
:
0474718693
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0027
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0014
Nom officiel
:
CARL ZEISS MEDITEC
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
429 527 286 000 75
Adresse postale
:
15 AVENUE EDOUARD BELIN
Ville
:
RUEIL-MALMAISON
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
geraldine.aubriere@zeiss.com
Téléphone
:
01 34 80 21 86
Télécopieur
:
01 34 80 21 86
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0029, LOT-0031, LOT-0059
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0015
Nom officiel
:
BAUSCH&LOMB
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
340 275 650 00083
Adresse postale
:
416 Rue Samuel Morse
cs79005
Ville
:
Montpellier Cedex 2
Code postal
:
34967
Subdivision pays (NUTS)
:
Hérault
(
FRJ13
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
TenderOfficeFranceBNL@bausch.com
Téléphone
:
04 67 12 30 30
Télécopieur
:
04 67 12 30 30
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0030, LOT-0035, LOT-0037, LOT-0077
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0016
Nom officiel
:
LABORATOIRES ALCON
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
652 009 044 00 213
Adresse postale
:
20 Rue des Deux Gares
Ville
:
RUEIL-MALMAISON
Code postal
:
92500
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cellule.marches@alcon.com
Téléphone
:
01 47 10 47 10
Télécopieur
:
01 47 10 47 10
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0032, LOT-0052, LOT-0070, LOT-0071
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0017
Nom officiel
:
AMO
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
441 668 688 00068
Adresse postale
:
167 QUAI DE LA BATAILLE DE STALINGRAD
Ville
:
ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal
:
92130
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
jjsvaofrance@its.jnj.com
Téléphone
:
01 55 00 33 96
Télécopieur
:
01 55 00 33 96
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0018
Nom officiel
:
BVI
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
429 227 184 000 59
Adresse postale
:
12 RUE LOUIS COURTOIS DE VICOSE
Ville
:
TOULOUSE
Code postal
:
31100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
cmarches@bvimedical.com
Téléphone
:
05 61 54 49 94
Télécopieur
:
05 61 54 49 94
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0034, LOT-0036, LOT-0041, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0047, LOT-0050, LOT-0051, LOT-0063, LOT-0064, LOT-0065, LOT-0067, LOT-0068, LOT-0075
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0019
Nom officiel
:
D.O.R.C
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
444 423 800 00044
Adresse postale
:
5 RUE DU HELDER
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75009
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ventes@dorcglobal.com
Téléphone
:
01 87 43 00 43
Télécopieur
:
01 87 43 00 43
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0038, LOT-0039
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0020
Nom officiel
:
HORUS PHARMA
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
445 317 043 00021
Adresse postale
:
22 All. Camille Muffat Inedi 5
Ville
:
Nice
Code postal
:
06200
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
service.marches@horus-pharma.fr
Téléphone
:
0422452133
Télécopieur
:
0422452133
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0042
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0021
Nom officiel
:
FCI
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
351 670 385 000 43
Adresse postale
:
20 RUE LOUIS ARMAND
Ville
:
PARIS
Code postal
:
75015
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
fci@fci.fr
Téléphone
:
01 53 98 98 73
Télécopieur
:
01 53 98 98 73
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0043, LOT-0048, LOT-0049
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0022
Nom officiel
:
PHAKOS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
390 584 845 00023
Adresse postale
:
62 RUE KLEBER
Ville
:
MONTREUIL
Code postal
:
93100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
phakos@phakos.com
Téléphone
:
01 49 88 74 00
Télécopieur
:
01 49 88 74 00
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0053, LOT-0056, LOT-0058, LOT-0072
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0023
Nom officiel
:
MEDICONTUR
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
438 095 473 00031
Adresse postale
:
75 RUE HENRI DEPAGNEUX
ZAC DU MARTELET
Ville
:
LIMAS
Code postal
:
69400
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
contact@medicontur.fr
Téléphone
:
04 69 37 20 04
Télécopieur
:
04 69 37 20 04
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0054, LOT-0061, LOT-0062, LOT-0069, LOT-0073, LOT-0074
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0024
Nom officiel
:
MicroSurgical Technology Germany GmbH
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
94319576800016
Adresse postale
:
NEUENHAUSPLATZ 73
Ville
:
Erkrath - ALLEMAGNE
Code postal
:
40699
Subdivision pays (NUTS)
:
München, Kreisfreie Stadt
(
DE212
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
serviceclient@microsurgical.com
Téléphone
:
0766921974
Télécopieur
:
0766921974
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0055
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0025
Nom officiel
:
QUANTEL MEDICAL
Taille de l’opérateur économique
:
Moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39382772000045
Adresse postale
:
11 RUE DU BOIS JOLI
Ville
:
COURNON-D'AUVERGNE
Code postal
:
63800
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
offresqm@quantelmedical.fr
Téléphone
:
04 73 745 745
Télécopieur
:
04 73 745 745
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0057, LOT-0060
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0026
Nom officiel
:
CRISTALENS
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
39940213000039
Adresse postale
:
12 allée Rosa Luxemburg
CS 50240 Eragny sur Oise
Ville
:
CERGY PONTOISE CEDEX
Code postal
:
95615
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
annelaure.henault@cristalens.fr
Téléphone
:
0134323061
Télécopieur
:
0134323061
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0066
Le lauréat est coté sur un marché réglementé