16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 06A96B2D-B395-EB78-0AA6F6F18DA56ADE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marneetgondoire.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE 1 rue de l'Etang Cs 20069 , Bussy Saint Martin Marne La Vallee 77603 FR102 FRA 45960 MICHEL Jean-Paul Président 0160354350 commandepublique@marneetgondoire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Melun 8630 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 06A96B57-D9A0-A39E-232626C5023BDB31 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 ecb28d41-5e8c-4216-9bb7-8c1589bc29d0 8c68ecba-3698-41fc-b739-5308a2ca4f16 2026-09-28+02:00 10:10:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marneetgondoire.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 260125 ACCORD-CADRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Création ou réhabilitation de voiries et accotements, parkings, liaisons douces et chemins d'intérêt communautaire. - Création d'aménagement ou réhabilitation des chemins sur les parcs, vallées et bassins works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 16000000 45111291 45111291 FR102 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Le renouvellement de l'accord cadre est prévu en 2030 1880614 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880614 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 50 quality Valeur Technique per-exa 10 quality Valeur Environnementale per-exa 40 price Prix Des Prestations (sur la base d'un Dqe chantier type, non transmis aux candidats) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880614 6 Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 14:00:00+01:00 false 2 fa-w-rc none T-PF-1880614 ACCORD-CADRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Création ou réhabilitation de voiries et accotements, parkings, liaisons douces et chemins d'intérêt communautaire. - Création d'aménagement ou réhabilitation des chemins sur les parcs, vallées et bassins works other other 16000000 45111291 45111291 1 rue de l'étang Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire 77600 Bussy Saint Martin Bussy Saint Martin 77600 FR102 FRA 2026-11-02+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-93203 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE 2026-09-29 2026-10-30T12:00:00+01:00 2026-10-30 341 Terrassement 77 ACCORD-CADRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS Avis de marché - Avis n° 26-93203 du 28/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-93203
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Création ou réhabilitation de voiries et accotements, parkings, liaisons douces et chemins d'intérêt communautaire. - Création d'aménagement ou réhabilitation des chemins sur les parcs, vallées et bassins
Identifiant de la procédure : 8c68ecba-3698-41fc-b739-5308a2ca4f16
Identifiant interne : 260125
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORD-CADRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Création ou réhabilitation de voiries et accotements, parkings, liaisons douces et chemins d'intérêt communautaire. - Création d'aménagement ou réhabilitation des chemins sur les parcs, vallées et bassins
Identifiant interne : T-PF-1880614
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue de l'étang
Ville : Bussy Saint Martin
Code postal : 77600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le renouvellement de l'accord cadre est prévu en 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix Des Prestations (sur la base d'un Dqe chantier type, non transmis aux candidats)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880614
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880614
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 06A96B2D-B395-EB78-0AA6F6F18DA56ADE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MARNE ET GONDOIRE
Numéro d’enregistrement : 45960
Adresse postale : 1 rue de l'Etang Cs 20069 , Bussy Saint Martin
Ville : Marne La Vallee
Code postal : 77603
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : MICHEL Jean-Paul
Adresse électronique : commandepublique@marneetgondoire.fr
Téléphone : 0160354350
Adresse internet : http://www.marneetgondoire.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marneetgondoire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 06A96B57-D9A0-A39E-232626C5023BDB31
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ecb28d41-5e8c-4216-9bb7-8c1589bc29d0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
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L’essentiel du marché

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