1814000 RES-0001 selec-w TEN-0001 291000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 308000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 384000 tenders 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 453000 tenders 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 238000 tenders 1 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 clos-nw no-rece tenders 0 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0006 140000 tenders 1 CON-0006 LOT-0007 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 599/02R/2026-Lot1 TEN-0002 true false no TPA-0001 LOT-0002 599/02R/2026-Lot2 TEN-0003 true false no TPA-0002 LOT-0003 599/02R/2026-Lot3 TEN-0004 true false no TPA-0001 LOT-0004 599/02R/2026-Lot4 TEN-0005 true false no TPA-0001 LOT-0005 599/02R/2026-Lot5 TEN-0006 true false no TPA-0002 LOT-0007 599/02R/2026-Lot7 CON-0001 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot1 TEN-0001 CON-0002 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot2 TEN-0002 CON-0003 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot3 TEN-0003 CON-0004 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot4 TEN-0004 CON-0005 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot5 TEN-0005 CON-0006 2026-09-18+02:00 ORG-0001 599/02R/2026-Lot7 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 33 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 PRA-HDF Valenciennes 59300 FRE11 FRA 51761493900018 HDF PRA +33 3 27 69 52 02 pole.achats.hdf.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039 LILLE 59014 FRE11 FRA 1759000340026 +33 3 59 54 23 42 greffe.ta-lille@juradm.fr https://apesal.fr/ medium ORG-0003 APESAL 6 rue des Nieulles ARMENTIERES 59483 FRE11 FRA 33796199900071 0602145604 contact@apesal.fr medium ORG-0004 CHBD62 77 boulevard Victor Hugo BETHUNE 62400 FRE12 FRA 39765295900024 chbd62@outlook.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 eedd51ea-ac08-4da5-8f37-2518d3ed98bb f5cb4fe1-1c4f-4fe0-9944-1433ff65d366 2026-09-28+02:00 11:26:54.000+02:00 01 32014L0024 can-social FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl soc-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet MAPA - Services sociaux et autres services spécifiques open 343729-2026 599-02R-2026 Mise en oeuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE Mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. services 85130000 Les prestations s'exécuteront dans les différents départements de la Région des Hauts de France, ceux-ci sont précisés pour chaque lot. anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Roubaix Tourcoing Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 1 : Roubaix Tourcoing services Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché 291000 85130000 FRE11 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Flandres Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 2 : Flandres services Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché 308000 85130000 FRE11 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 3 Artois Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 3 Artois services Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché 384000 85130000 FRE12 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur Technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 4 Hainaut Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 4 : Hainaut services Date d'intégration à l'accord cadre au 01/09/2027 453000 85130000 FRE11 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 5 Somme Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 5 : Somme services Date d'intégration à l'accord cadre au 01/09/2027 238000 85130000 FRE23 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 6 Aisne Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 6 : Aisne services Date d'intégration à l'accord cadre au 30/10/2029 52000 85130000 FRE21 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 30 price Prix poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories fa-wo-rc none 7 Côte d'Opale Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 7 : Côte d'Opale services Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché 140000 85130000 FRE12 FRA 48 Marchés similaires (article 7 du CCAP) 2000-01-01+01:00 26-93274 3.2.5 PRA-HDF APESAL CHBD62 2026-09-29 2026-11-28 319 Sanitaire 274 Prestations de services 59 62 80 02 Mise en oeuvre du programme national de préventon bucco-dentaire pour les CPAM des Hauts de France Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-93274 du 28/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59, 62, 80, 02
Annonce n° 26-93274
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PRA-HDF
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise en oeuvre du programme national de prévention bucco-dentaire dans les classes de grandes sections de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE
Description : Mise en œuvre d’actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible.
Identifiant de la procédure : f5cb4fe1-1c4f-4fe0-9944-1433ff65d366
Avis précédent : 343729-2026
Identifiant interne : 599-02R-2026
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA - Services sociaux et autres services spécifiques
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations s'exécuteront dans les différents départements de la Région des Hauts de France, ceux-ci sont précisés pour chaque lot.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Roubaix Tourcoing
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 1 : Roubaix Tourcoing
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 291,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Flandres
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 2 : Flandres
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 308,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Artois
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 3 Artois
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 384,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Hainaut
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 4 : Hainaut
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 453,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre au 01/09/2027
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Somme
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 5 : Somme
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 238,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre au 01/09/2027
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Aisne
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 6 : Aisne
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre au 30/10/2029
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Côte d'Opale
Description : Mise en œuvre d'actions de prévention bucco-dentaire (sensibilisation, dépistage), auprès des enfants de grande section de maternelle dans les circonscriptions des CPAM des HAUTS DE FRANCE, en zones défavorisées ou dans des zones où le recours aux soins dentaires est faible. Lot 7 : Côte d'Opale
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85130000 Services de soins dentaires et services connexes
Options :
Description des options : Marchés similaires (article 7 du CCAP)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Date d'intégration à l'accord cadre : à la notification du marché
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PRA-HDF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,814,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 291,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APESAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot1
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 308,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APESAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot2
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 384,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHBD62
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot3
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 453,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APESAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot4
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 238,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : APESAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot5
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CHBD62
Offre :
Identifiant de l’offre : 599/02R/2026-Lot7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 599/02R/2026-Lot7
Date de conclusion du marché : 18/09/2026
Organisation qui signe le marché : PRA-HDF
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PRA-HDF
Numéro d’enregistrement : 51761493900018
Ville : Valenciennes
Code postal : 59300
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : HDF PRA
Adresse électronique : pole.achats.hdf.cpam-hainaut@assurance-maladie.fr
Téléphone : +33 3 27 69 52 02
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1759000340026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy St Hilaire CS 62039
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 3 59 54 23 42
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : APESAL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33796199900071
Adresse postale : 6 rue des Nieulles
Ville : ARMENTIERES
Code postal : 59483
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@apesal.fr
Téléphone : 0602145604
Adresse internet : https://apesal.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CHBD62
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 39765295900024
Adresse postale : 77 boulevard Victor Hugo
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : chbd62@outlook.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : eedd51ea-ac08-4da5-8f37-2518d3ed98bb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 28/09/2026 à 11:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>