16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0AEE64A5-D79A-AD3F-79F6DF9FD7FC1864 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-caluire.fr ORG-0002 Ville de Caluire et Cuire 79 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 55468 M. le Maire Service Achats et Marchés Publics 0478988119 marchespublics@ville-caluire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 0AEE64EB-B997-216B-38F826D05030113B 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d46eb8f8-c156-4a3e-af0c-ab232022a0b3 4547f97b-0b4a-4ddb-96b6-d9eaf43d968d 2026-09-28+02:00 12:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026034 ACHAT ET MAINTENANCE D'OUTILS D'IMPRESSION (MULTIFONCTIONS & IMPRIMANTES) Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'outils d'impression. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et de ses annexes. Durée du marché : 4 ans ferme pour l'acquisition à compter de la notification et 5 ans de maintenance à compter de la date de mise en service des équipements (durée d'amortissement). Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Le montant maximum sur la durée du marché (5 ans pour la maintenance) est de : - 160 000 euro(s) HT pour la partie acquisition - 60 000 euro(s) HT par an pour la partie maintenance annuelle. Le montant estimatif global de l'opération est de : - 110 000 euros HT pour l'acquisition du matériel - 25 000 euros HT pour la maintenance annuelle La Ville de Caluire et Cuire et son CCAS disposent actuellement d'un parc homogène de 92 points d'impression environ. En moyenne 2 600 000 à 2 800 000 pages sont imprimées par an services L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc 50313200 30121100 30125120 50313100 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1877446 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877446 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 DU ccap fixe dans ce marché des obligations insertion : 1 engagement insertion dès l'atteinte d'un volume de commande cumulé de 200 000 euro(s) H.T parmi les 4 modalités proposées dans le CCAP. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877446 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-05+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-05+01:00 15:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1877446 ACHAT ET MAINTENANCE D'OUTILS D'IMPRESSION (MULTIFONCTIONS & IMPRIMANTES) Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'outils d'impression. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et de ses annexes. Durée du marché : 4 ans ferme pour l'acquisition à compter de la notification et 5 ans de maintenance à compter de la date de mise en service des équipements (durée d'amortissement). Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Le montant maximum sur la durée du marché (5 ans pour la maintenance) est de : - 160 000 euro(s) HT pour la partie acquisition - 60 000 euro(s) HT par an pour la partie maintenance annuelle. Le montant estimatif global de l'opération est de : - 110 000 euros HT pour l'acquisition du matériel - 25 000 euros HT pour la maintenance annuelle La Ville de Caluire et Cuire et son CCAS disposent actuellement d'un parc homogène de 92 points d'impression environ. En moyenne 2 600 000 à 2 800 000 pages sont imprimées par an services other other 50313200 30121100 30125120 50313100 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 26-93301 3.2.5 Ville de Caluire et Cuire 2026-09-29 2026-11-05T12:00:00+01:00 2026-11-05 211 Matériel d'imprimerie 69 ACHAT ET MAINTENANCE D'OUTILS D'IMPRESSION (MULTIFONCTIONS & IMPRIMANTES) Avis de marché - Avis n° 26-93301 du 28/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-93301
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACHAT ET MAINTENANCE D'OUTILS D'IMPRESSION (MULTIFONCTIONS & IMPRIMANTES)
Description : Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'outils d'impression. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et de ses annexes. Durée du marché : 4 ans ferme pour l'acquisition à compter de la notification et 5 ans de maintenance à compter de la date de mise en service des équipements (durée d'amortissement). Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Le montant maximum sur la durée du marché (5 ans pour la maintenance) est de : - 160 000 euro(s) HT pour la partie acquisition - 60 000 euro(s) HT par an pour la partie maintenance annuelle. Le montant estimatif global de l'opération est de : - 110 000 euros HT pour l'acquisition du matériel - 25 000 euros HT pour la maintenance annuelle La Ville de Caluire et Cuire et son CCAS disposent actuellement d'un parc homogène de 92 points d'impression environ. En moyenne 2 600 000 à 2 800 000 pages sont imprimées par an
Identifiant de la procédure : 4547f97b-0b4a-4ddb-96b6-d9eaf43d968d
Identifiant interne : 2026034
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125120 Encre pour photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313100 Services de réparation de photocopieurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures : se référer au Règlement de consultation (Rc) Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACHAT ET MAINTENANCE D'OUTILS D'IMPRESSION (MULTIFONCTIONS & IMPRIMANTES)
Description : Le marché a pour objet l'achat et la maintenance d'outils d'impression. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et de ses annexes. Durée du marché : 4 ans ferme pour l'acquisition à compter de la notification et 5 ans de maintenance à compter de la date de mise en service des équipements (durée d'amortissement). Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Le montant maximum sur la durée du marché (5 ans pour la maintenance) est de : - 160 000 euro(s) HT pour la partie acquisition - 60 000 euro(s) HT par an pour la partie maintenance annuelle. Le montant estimatif global de l'opération est de : - 110 000 euros HT pour l'acquisition du matériel - 25 000 euros HT pour la maintenance annuelle La Ville de Caluire et Cuire et son CCAS disposent actuellement d'un parc homogène de 92 points d'impression environ. En moyenne 2 600 000 à 2 800 000 pages sont imprimées par an
Identifiant interne : S-PF-1877446
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125120 Encre pour photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313100 Services de réparation de photocopieurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877446
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1877446
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/11/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 16 DU ccap fixe dans ce marché des obligations insertion : 1 engagement insertion dès l'atteinte d'un volume de commande cumulé de 200 000 euro(s) H.T parmi les 4 modalités proposées dans le CCAP. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0AEE64A5-D79A-AD3F-79F6DF9FD7FC1864
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Adresse internet : http://www.ville-caluire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 0AEE64EB-B997-216B-38F826D05030113B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d46eb8f8-c156-4a3e-af0c-ab232022a0b3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
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L’essentiel du marché

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