Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Description
:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Identifiant de la procédure
:
f3bce4d0-cb1e-4ca6-93df-ea330f79a127
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39162110
Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
VILLE DE KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Voir règlement de consultation
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Description
:
Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192700
Papeterie
Options
:
Description des options
:
CF.RC
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui exécute le paiement
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Description
:
Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37524100
Jeux éducatifs
Options
:
Description des options
:
CF.RC
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,850
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui exécute le paiement
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3- Manuel Scolaire
Description
:
Lot 3- Manuel Scolaire
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22112000
Manuels scolaires
Options
:
Description des options
:
CF.RC
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
87,374
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui exécute le paiement
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse
Description
:
Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse.
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39122200
Bibliothèques
Options
:
Description des options
:
CF.RC
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
10,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui exécute le paiement
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5- Fournitures de bureau
Description
:
Lot 5- Fournitures de bureau
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30192000
Fournitures de bureau
Options
:
Description des options
:
CF.RC
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Ville de KOUNGOU
Ville
:
KOUNGOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf.RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Koungou (976)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui exécute le paiement
:
Ville de Koungou (976), Ville de Koungou (976)
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
11,441
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARL ROXANE LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
279
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/124
Titre
:
Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARL ROXANE LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
1,786
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/125
Titre
:
Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARL ROXANE LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
Valeur de l'offre
:
2,150
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/126
Titre
:
Lot 3- Manuel Scolaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARL ROXANE LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
Valeur de l'offre
:
1,017
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/127
Titre
:
Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE SARL ROXANE LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
1,577
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/128
Titre
:
Lot 5- Fournitures de bureau
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL MA PAPETERIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MA PAPETERIE TEACH AND LEARN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
623
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/129
Titre
:
Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SARL MA PAPETERIE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MA PAPETERIE TEACH AND LEARN LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
1,253
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/130
Titre
:
Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
KASA EQUIPEMENT
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE KASA EQUIPEMENT LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
2,756
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
2
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2026/DGADHES/CK/131
Titre
:
Lot 5- Fournitures de bureau
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
17/09/2026
Date de conclusion du marché
:
17/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
oui
Avis qui a créé l'accord-cadre
:
521199-2026
Organisation qui signe le marché
:
Ville de Koungou (976)
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Ville de Koungou (976)
Numéro d’enregistrement
:
20000881100016
Adresse postale
:
Place de la Mairie
Ville
:
Koungou
Code postal
:
97690
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
commandepublique@koungou.fr
Téléphone
:
+33 639689384
Adresse internet
:
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.mairie-koungou.com
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MAYOTTE
Numéro d’enregistrement
:
130 005 036 00012
Adresse postale
:
Les Hauts du Jardin du Collège
Ville
:
MAMOUDZOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-mayotte@juradm.fr
Téléphone
:
+33 026961185
Adresse internet
:
http://mayotte.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
SARL ROXANE
Numéro d’enregistrement
:
81257839100011
Adresse postale
:
131 avenue mguedajou
Ville
:
BANDRABOUA
Code postal
:
97650
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
papeterieroxane@gmail.com
Téléphone
:
+33 269617612
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SARL MA PAPETERIE
Numéro d’enregistrement
:
Siret : 88832428200019
Adresse postale
:
131 route depatementale 3
Ville
:
MAMOUDZOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mapapeterietl@gmail.com
Téléphone
:
+33 639297557
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
KASA EQUIPEMENT
Numéro d’enregistrement
:
50532655300011
Adresse postale
:
Centre Amatoula BP 110
Ville
:
MAMOUDZOU
Code postal
:
97600
Subdivision pays (NUTS)
:
Mayotte
(
FRY50
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
murielle.nardon@kasa-equipement.fr
Téléphone
:
+33 639696057
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
04cc7e3d-819c-4e0d-a270-a6d5dc66046a
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
28/09/2026
à 14:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication