Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Identifiant interne
:
ccafce7a-1e73-4216-aba8-748dadaa6519
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
6 Rue du Stade
Centre Hospitalier de Bar Sur Seine
Ville
:
BAR SUR SEINE
Code postal
:
10110
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution
:
1
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique appréciée aux regards des sous critères
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution
:
0
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
Catégorie du critère d’attribution poids
:
Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution
:
1
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transport ALLONGE - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Description
:
Transport ALLONGE - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Identifiant interne
:
15ed5511-7a38-4e56-892b-594cfed14378
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
6 RUE DU STADE
CENTRE HOSPITALIER DE BAR SUR SEINE
Ville
:
BAR SUR SEINE
Code postal
:
10110
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Transport Bariatriques - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Description
:
Transport Bariatriques - HOPITAL BAR-SUR-SEINE
Identifiant interne
:
9ffa576e-f16c-4752-9bb0-0b7c327b2758
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
6 RUE DU STADE
CENTRE HOSPITALIER DE BAR SUR SEINE
Ville
:
BAR SUR SEINE
Code postal
:
10110
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Identifiant interne
:
3cde6290-e698-48b8-a2da-c1d2ee247a5f
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 Rue Gaston Checq
Centre Hospitalier de Bar Sur Aube
Ville
:
BAR SUR AUBE
Code postal
:
10200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Transport ALLONGE - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Description
:
Transport ALLONGE - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Identifiant interne
:
61c81191-7851-494d-aa8d-7be6395f84dd
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 Rue Gaston Checq
Centre Hospitalier de Bar Sur Aube
Ville
:
BAR SUR AUBE
Code postal
:
10200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Transport Bariatriques - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Description
:
Transport Bariatriques - HOPITAL DE BAR-SUR-AUBE
Identifiant interne
:
41e6a894-207d-4b03-bd46-d71533e3a8d1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
2 Rue Gaston Checq
Centre Hospitalier de Bar Sur Aube
Ville
:
BAR SUR AUBE
Code postal
:
10200
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE ROMILLY
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE ROMILLY
Identifiant interne
:
3088177f-3f32-4483-aac7-f460e3849aa1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue Paul Vaillant Couturier
Groupement Hospitalier Aube Marne (GHAM) site de Romilly
Ville
:
ROMILLY SUR SEINE
Code postal
:
10100
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE ROMILLY
Description
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE ROMILLY
Identifiant interne
:
6013adb6-daf3-45fa-9c1d-28a0f805fc80
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue Paul Vaillant Couturier
Groupement Hospitalier Aube Marne (GHAM) site de Romilly
Ville
:
ROMILLY SUR SEINE
Code postal
:
10100
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE ROMILLY
Description
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE ROMILLY
Identifiant interne
:
e0b4e33c-483e-486c-8c09-8e9d1569a574
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue Paul Vaillant Couturier
Groupement Hospitalier Aube Marne (GHAM) site de Romilly
Ville
:
ROMILLY SUR SEINE
Code postal
:
10100
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE NOGENT
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE NOGENT
Identifiant interne
:
ab4ec9e1-f86c-4f39-8f8a-f3ed0fa7e1dd
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 Rue Aristide Briand
GHAM site de Nogent
Ville
:
NOGENT SUR SEINE
Code postal
:
10400
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE NOGENT
Description
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE NOGENT
Identifiant interne
:
0b5ab472-b0e8-41cc-bc48-54d304dd77f5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 Rue Aristide Briand
GHAM site de Nogent
Ville
:
NOGENT SUR SEINE
Code postal
:
10400
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
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Catalogue électronique
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30/10/2026
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Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE NOGENT
Description
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE NOGENT
Identifiant interne
:
5530ac3a-56e9-4427-af34-d469eece517e
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 Rue Aristide Briand
GHAM site de Nogent
Ville
:
NOGENT SUR SEINE
Code postal
:
10400
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
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Présentation par voie électronique
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Catalogue électronique
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Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE SEZANNE
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - GHAM - SITE DE SEZANNE
Identifiant interne
:
cbc75576-acb5-4fe3-8128-595a04765825
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
16 Rue des Récoltets
GHAM site de Sézanne
Ville
:
SEZANNE
Code postal
:
51120
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
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Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE SEZANNE
Description
:
Transport ALLONGE - GHAM - SITE DE SEZANNE
Identifiant interne
:
c7559d90-2d48-446d-8464-715573c8cf5b
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
16 Rue des Récoltets
GHAM site de Sézanne
Ville
:
SEZANNE
Code postal
:
51120
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
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Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE SEZANNE
Description
:
Transport Bariatriques - GHAM - SITE DE SEZANNE
Identifiant interne
:
b9773938-8083-4952-a5af-942710434227
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
16 Rue des Récoltets
GHAM site de Sézanne
Ville
:
SEZANNE
Code postal
:
51120
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
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23/10/2026
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Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
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Requise
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Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Identifiant interne
:
5d966d09-5ea8-4ec5-883c-9524864ef649
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 Avenue de Bauffremont
EPSMA Brienne le Château
Ville
:
BRIENNE LE CHÂTEAU
Code postal
:
10500
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
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Adresse des documents de marché
:
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5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Transport ALLONGE - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Description
:
Transport ALLONGE - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Identifiant interne
:
0fd441ed-a576-461a-899f-51d637177989
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 Avenue de Bauffremont
EPSMA Brienne le Château
Ville
:
BRIENNE LE CHÂTEAU
Code postal
:
10500
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Transport Bariatriques - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Description
:
Transport Bariatriques - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Identifiant interne
:
07b330d3-66db-45e9-8251-d72ed0765fc0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 Avenue de Bauffremont
EPSMA Brienne le Château
Ville
:
BRIENNE LE CHÂTEAU
Code postal
:
10500
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
TRANSPORTS DE DETENUS - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Description
:
TRANSPORTS DE DETENUS - EPSMA incluant l'EHPAD CARDINAL DE LOMENIE
Identifiant interne
:
e6cfb27e-f66b-46ef-91b5-4303921676b9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
3 Avenue de Bauffremont
EPSMA Brienne le Château
Ville
:
BRIENNE LE CHÂTEAU
Code postal
:
10500
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Transport V.S.L. - TAXIS - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Description
:
Transport V.S.L. - TAXIS - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Identifiant interne
:
934f1d18-64ca-4dd5-bded-9c00bc7b8225
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 Avenue Anatole France
Centre Hospitalier de Troyes
Ville
:
TROYES
Code postal
:
10000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Transport ALLONGE - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Description
:
Transport ALLONGE - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Identifiant interne
:
3267e7c9-a25a-488c-a468-282578972e87
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 Avenue Anatole France
Centre Hospitalier de Troyes
Ville
:
TROYES
Code postal
:
10000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Transport TPMR - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Description
:
Transport TPMR - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Identifiant interne
:
ae32afa6-17c7-4c19-8617-ec5693d1c8a3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 Avenue Anatole France
Centre Hospitalier de Troyes
Ville
:
TROYES
Code postal
:
10000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Transport Bariatriques - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Description
:
Transport Bariatriques - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Identifiant interne
:
ac99c65a-9c3e-40e7-8555-fa9b282efe9f
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 Avenue Anatole France
Centre Hospitalier de Troyes
Ville
:
TROYES
Code postal
:
10000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0024
Titre
:
TRANSPORTS DE DETENUS - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Description
:
TRANSPORTS DE DETENUS - CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
Identifiant interne
:
bb3bbbab-f4ed-47f8-9936-543880551acc
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
101 Avenue Anatole France
Centre Hospitalier de Troyes
Ville
:
TROYES
Code postal
:
10000
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
23/10/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Informations relatives aux délais de recours
:
se référer au DCE