16 false false https://ght-leman-mont-blanc.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) Type de Numéro national d'indentification : SIRET 558 ROUTE DE FINDROL CONTAMINE SUR ARVE 74130 FRK28 FRA 26740084400085 Cellule juridique des contrats 0450822429 Achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 1135 GRENOBLE 38022 FRK24 FRA 173 800 053 00014 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 519317d0-9c12-4613-90d5-810618d02093 5068f4ab-6a78-450e-99c1-fc2c68b39734 2026-09-28+02:00 15:12:59.792+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 1 2 Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, des Hôpitaux du Léman, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et du GCS Scanner du Genevois sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité. open false MCO_GCS_Radioprotection_2026_lots_1_2 Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman services 90721600 71317210 71630000 71621000 71317210 71317000 90732200 FRK28 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_1 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_1 Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman services 484000 90721600 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 8 11 jours ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_2 Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois services 92000 71630000 FRK28 FRA 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois). 3 26-93423 3.2.5 Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) 2026-09-30 2026-11-02T12:00:00+01:00 2026-11-02 274 Prestations de services 74 Prestation de radioprotection Avis de marché - Avis n° 26-93423 du 28/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-93423
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) Type de Numéro national d'indentification : SIRET
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman
Description : Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman
Identifiant de la procédure : 5068f4ab-6a78-450e-99c1-fc2c68b39734
Identifiant interne : MCO_GCS_Radioprotection_2026_lots_1_2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, des Hôpitaux du Léman, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et du GCS Scanner du Genevois sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90721600 Services de radioprotection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90732200 Services d'enlèvement des sols pollués
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman
Description : Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman
Identifiant interne : MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90721600 Services de radioprotection
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 484,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois
Description : Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois
Identifiant interne : MCO_GCS_Radioprotection_2026_Lot_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (soit 48 mois).
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) Type de Numéro national d'indentification : SIRET
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) Type de Numéro national d'indentification : SIRET
Numéro d’enregistrement : 26740084400085
Adresse postale : 558 ROUTE DE FINDROL
Ville : CONTAMINE SUR ARVE
Code postal : 74130
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Cellule juridique des contrats
Adresse électronique : Achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr
Téléphone : 0450822429
Adresse internet : https://ght-leman-mont-blanc.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 place de Verdun BP 1135
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Adresse internet : https://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 519317d0-9c12-4613-90d5-810618d02093 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/09/2026 à 15:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
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L’essentiel du marché

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