17 https://v2.marches-securises.fr https://www.groupe-soregies.fr/ ORG-0001 Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) 78 avenue Jacques Coeur Service Achats Poitiers Cedex 9 86068 FRI34 FRA 45088922500014 +33 549447900 +33 549447049 johanne.meunier@soregies.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ https://v2.marches-securises.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS VIENNE POITIERS 86000 FRI34 FRA 17860004500029 https://v2.marches-securises.fr +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d2782fee-1ca1-4391-ae4f-849ff21bc3a6 1f58b315-8941-4913-9962-0dccf45f03ad 2026-09-28Z 15:37:25Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://v2.marches-securises.fr spec-rights-entity gas-heat ORG-0001 epo-procurement-document Cf. dossier de consultation neg-w-call all false Location de véhicules Location de véhicules supplies Dans le cadre d’une procédure formalisée, elle se déroule en 2 phases : Phase 1 : Les candidatures devront être impérativement déposées sur le site de : https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des Candidatures : 15/10/2026, au plus tard, 10h00. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les Candidats retenus recevront un mail de « marchés sécurisés » les informant du code d’accès leur permettant de télécharger le dossier de consultation. Phase 2 : Les offres devront être impérativement déposées sur le site de : https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des Offres : 02/11/2026, au plus tard, 10h00 34144900 Lieu d'exécution : France La consultation pour cet accord-cadre a été portée par SOREGIES, en tant que coordonnateur de groupement. Les bons de commandes pourront être émis par les différentes sociétés du groupement à savoir : SOREGIES, SRD, ALTERNA ENERGIE FRANCE FRI34 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://v2.marches-securises.fr - epo-procurement-document none false not-known required performance - allowed price 1 - Prix - 60 % Cf. dossier de consultation cost 2 - Valeur technique de l'offre - 30 % Cf. dossier de consultation cost 3 - Délai de livraison - 10 % Cf. dossier de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA true false required true 2026-10-15+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 1 Véhicules de fonction Cf. dossier de consultation supplies other other none 34144900 Lieu d'exécution : France FRI34 FRA 12 Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée. 1 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://v2.marches-securises.fr - epo-procurement-document none false not-known required performance - allowed price 1 - Prix - 45 % Cf. dossier de consultation cost 2 - Valeur technique de l'offre - 45 % Cf. dossier de consultation cost 3 - Délai de livraison - 10 % Cf. dossier de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA true false required true 2026-10-15+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 2 Véhicules de service Cf. dossier de consultation supplies other other none 34144900 Lieu d'exécution : France FRI34 FRA 12 Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée. 1 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://v2.marches-securises.fr - epo-procurement-document none false not-known required performance - allowed price 1 - Prix - 45 % Cf. dossier de consultation cost 2 - Valeur technique de l'offre - 45 % Cf. dossier de consultation cost 3 - Délai de livraison - 10 % Cf. dossier de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA true false required true 2026-10-15+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 3 Fourgonnette 3,3 m³ Cf. dossier de consultation supplies other other none 34144900 Lieu d'exécution : France FRI34 FRA 12 Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée. 1 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://v2.marches-securises.fr - epo-procurement-document none false not-known required performance - allowed price 1 - Prix - 45 % Cf. dossier de consultation cost 2 - Valeur technique de l'offre - 45 % Cf. dossier de consultation cost 3 - Délai de livraison - 10 % Cf. dossier de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://v2.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA true false required true 2026-10-15+02:00 10:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Lot 4 Fourgonnette 5,3 m³ Cf. dossier de consultation supplies other other none 34144900 Lieu d'exécution : France FRI34 FRA 12 Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée. 1 26-93442 3.2.5 Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86) 2026-09-30 2026-10-28 474 Véhicules (location) 86 Location de véhicules Avis de marché - Avis n° 26-93442 du 28/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 86
Annonce n° 26-93442
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location de véhicules
Description : Location de véhicules
Identifiant de la procédure : 1f58b315-8941-4913-9962-0dccf45f03ad
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Cf. dossier de consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France La consultation pour cet accord-cadre a été portée par SOREGIES, en tant que coordonnateur de groupement. Les bons de commandes pourront être émis par les différentes sociétés du groupement à savoir : SOREGIES, SRD, ALTERNA ENERGIE FRANCE
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dans le cadre d’une procédure formalisée, elle se déroule en 2 phases : Phase 1 : Les candidatures devront être impérativement déposées sur le site de : https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des Candidatures : 15/10/2026, au plus tard, 10h00. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les Candidats retenus recevront un mail de « marchés sécurisés » les informant du code d’accès leur permettant de télécharger le dossier de consultation. Phase 2 : Les offres devront être impérativement déposées sur le site de : https://v2.marches-securises.fr Date limite de réception des Offres : 02/11/2026, au plus tard, 10h00
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Véhicules de fonction
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Options :
Description des options : Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix - 60 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 2 - Valeur technique de l'offre - 30 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 3 - Délai de livraison - 10 %
Description : Cf. dossier de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : -
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui traite les offres : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Véhicules de service
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Options :
Description des options : Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 2 - Valeur technique de l'offre - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 3 - Délai de livraison - 10 %
Description : Cf. dossier de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : -
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui traite les offres : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourgonnette 3,3 m³
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Options :
Description des options : Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 2 - Valeur technique de l'offre - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 3 - Délai de livraison - 10 %
Description : Cf. dossier de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : -
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui traite les offres : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourgonnette 5,3 m³
Description : Cf. dossier de consultation
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques
Options :
Description des options : Toute variante ou option à l'initiative du candidat n'est pas autorisée.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : France
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : 1 - Prix - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 2 - Valeur technique de l'offre - 45 %
Description : Cf. dossier de consultation
Critère :
Type : Coût
Nom : 3 - Délai de livraison - 10 %
Description : Cf. dossier de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://v2.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://v2.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 15/10/2026 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : -
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Organisation qui traite les offres : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d’enregistrement : 45088922500014
Département : Service Achats
Adresse postale : 78 avenue Jacques Coeur
Ville : Poitiers Cedex 9
Code postal : 86068
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : johanne.meunier@soregies.fr
Téléphone : +33 549447900
Télécopieur : +33 549447049
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.groupe-soregies.fr/
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : VIENNE
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : https://v2.marches-securises.fr
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d2782fee-1ca1-4391-ae4f-849ff21bc3a6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/09/2026 à 15:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/09/2026
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L’essentiel du marché

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