299000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 299000.00 tenders 4 part-req 4 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 0.00 no TPA-0001 LOT-0001 MG_ORTHOPEDIE CON-0001 2026-08-19+02:00 FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS. ORG-0001 1155-303 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.ch-lemans.fr/ ORG-0001 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FRG04 FRA 26720016000013 Cellule des marchés 72 +33 255465042 celluledesmarches@ch-lemans.fr ORG-0002 CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Nantes cedex 1 44042 FRG01 FRA 13002928300012 72 +33 253467983 +33 253467979 paysdl.ccira@dreets.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Île Gloriette Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 92084215000012 72 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0004 MG ORTHOPEDIE 11 rue de la Pelouse SAVIGNE L'EVEQUE 72460 FRG04 FRA 52266441600016 Mickael GARCIA 72 +33 243235040 mgorthopedie@gmail.com 2.3 eforms-sdk-1.13 95fa6a04-7741-4806-a87f-4b2c47bdaca3 463ea041-7fc2-42ee-9b3e-3d5d672461dc 2026-09-29+02:00 11:29:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 open PPP28T-98/6544/FRME26-003 FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS MONTANT MAXIMUM POUR LA DUREE DU MARCHÉ : Le montant maximum du chiffre d'affaire pour la durée du marché est de 212 000 € HT. supplies 33141760 FRG04 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 40 quality LA PERFORMANCE TECHNIQUE L’analyse technique portera uniquement sur les produits proposés dans l’offre (marques et références) indiqués sur l’annexe financière. Toute variante et extension à de multiples catalogues sera exclue. APPLICATION D'UNE NOTE ELIMINATOIRE : Afin de garantir un niveau technique suffisant pour l’exécution du marché, pour le critère « PERFORMANCE TECHNIQUE», toute offre obtenant une note inférieure ou égale à 08/20 sera éliminée. poi-exa 40 cost LE TAUX DE RÉTRIBUTION A L'ETABLISSEMENT indiqué à l'annexe financière poi-exa 20 quality LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE sur la base de la qualité des prestations du fournisseur jugés à partir d’un questionnaire qui devra être renseigné obligatoirement et retourné avec l’offre. (Cf. Annexe 3 Critère Qualité Environnementale du CCTP). ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none fa-wo-rc FRME26-003_1 FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS. FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS. supplies Le montant maximum est de 212 000 € HT pour la durée totale du marché. 33141760 Centre hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard Le Mans cedex 9 72037 FRG04 FRA 17 1 Le marché comporte une reconduction. 2026-07-24+02:00 26-93744 3.2.5 Centre hospitalier du Mans MG ORTHOPEDIE 2026-09-30 2026-11-28 212 Matériel médical 72 FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-93744 du 29/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 26-93744
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS
Description : MONTANT MAXIMUM POUR LA DUREE DU MARCHÉ : Le montant maximum du chiffre d'affaire pour la durée du marché est de 212 000 € HT.
Identifiant de la procédure : 463ea041-7fc2-42ee-9b3e-3d5d672461dc
Identifiant interne : PPP28T-98/6544/FRME26-003
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141760 Attelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Description : FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Identifiant interne : FRME26-003_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141760 Attelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre hospitalier du Mans
5.1.3 Durée estimée
Durée : 17 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte une reconduction.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum est de 212 000 € HT pour la durée totale du marché.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : LA PERFORMANCE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : LE TAUX DE RÉTRIBUTION A L'ETABLISSEMENT indiqué à l'annexe financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier du Mans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier du Mans
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 299,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 299,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MG ORTHOPEDIE
Offre :
Identifiant de l’offre : MG_ORTHOPEDIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1155-303
Titre : FOURNITURE D’ORTHESES ET D’ATTELLES POUR PATIENTS EXTERNES AVEC MISE EN DEPOT POUR LES SERVICES DES URGENCES DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS.
Date de conclusion du marché : 19/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre hospitalier du Mans
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre hospitalier du Mans
Numéro d’enregistrement : 26720016000013
Adresse postale : 194 avenue Rubillard
Ville : Le Mans cedex 9
Code postal : 72037
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone : +33 255465042
Adresse internet : https://www.ch-lemans.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467983
Télécopieur : +33 253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MG ORTHOPEDIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 52266441600016
Adresse postale : 11 rue de la Pelouse
Ville : SAVIGNE L'EVEQUE
Code postal : 72460
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Mickael GARCIA
Adresse électronique : mgorthopedie@gmail.com
Téléphone : +33 243235040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 95fa6a04-7741-4806-a87f-4b2c47bdaca3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 11:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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