16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N ORG-0001 ETBT du Château de Versailles RP 834 Versailles cedex 78008 FR103 FRA 18004626000014 0130837813 bmdpj@chateauversailles.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3850baca-3e42-453e-8e2c-f8a120713376 d5c7d7cd-3396-4b57-a912-e7f1f3de4034 2026-09-29+02:00 12:10:50+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-cga rcr ORG-0001 exg-crim exg-mis-bre-env-law réglementation nationale exg-mis-bre-lab-law exg-mis-bre-soc-law epo-notice true open false 2026 SF 41 FOURNITURE D'UNE MINI PELLE la fourniture, la livraison et la maintenance d'une mini pelle pour la réalisation de travaux de terrassement pour le service des eaux et fontaines du château de Versailles, ainsi que la reprise d'une ancienne mini pelle. supplies 0.00 43261000 Yvelines FR103 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N&v=1&selected=0 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N&v=1&selected=0 none epo-procurement-document performance no not-allowed required https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N&v=1&selected=0 4 délais nationaux ORG-0001 ORG-0001 ORG-0001 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 14:30:00+02:00 false none none 1 FOURNITURE D'UNE MINI PELLE la fourniture, la livraison et la maintenance d’une mini pelle pour la réalisation de travaux de terrassement pour le service des eaux et fontaines du château de Versailles, ainsi que la reprise d’une ancienne mini pelle. supplies true 0.00 43261000 Yvelines FR103 FRA 3 26-93792 3.2.5 ETBT du Château de Versailles 2026-09-30 2026-11-02T14:30:00+02:00 2026-11-02 475 Véhicules (acquisition) 78 FOURNITURE D'UNE MINI PELLE Avis de marché - Avis n° 26-93792 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78
Annonce n° 26-93792
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'UNE MINI PELLE
Description : la fourniture, la livraison et la maintenance d'une mini pelle pour la réalisation de travaux de terrassement pour le service des eaux et fontaines du château de Versailles, ainsi que la reprise d'une ancienne mini pelle.
Identifiant de la procédure : d5c7d7cd-3396-4b57-a912-e7f1f3de4034
Identifiant interne : 2026 SF 41
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Yvelines
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : réglementation nationale
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D'UNE MINI PELLE
Description : la fourniture, la livraison et la maintenance d’une mini pelle pour la réalisation de travaux de terrassement pour le service des eaux et fontaines du château de Versailles, ainsi que la reprise d’une ancienne mini pelle.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Yvelines
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N&v=1&selected=0
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 14:30
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : ETBT du Château de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : ETBT du Château de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : délais nationaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ETBT du Château de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement : 18004626000014
Adresse postale : RP 834
Ville : Versailles cedex
Code postal : 78008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : bmdpj@chateauversailles.fr
Téléphone : 0130837813
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mjoItKPf5N
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3850baca-3e42-453e-8e2c-f8a120713376 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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