16 https://larochesuryon.fr/ ORG-0001 Ville de La Roche-sur-Yon Place du théâtre LA ROCHE-SUR-YON CEDEX 85021 FRG05 FRA 21850191400566 Anne TIERCE Gestionnaire marchés publics 85 +33 251474914 anne.tierce@larochesuryon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Île Gloriette NANTES CEDEX 44041 FRG01 FRA 17440005100010 85 +33 255101002 +33 255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1694e5d7-873f-4379-8efe-a3f624ca25bc f3d8549f-d219-4f5b-ac20-8b06ec57f20f 2026-09-29+02:00 13:58:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false PPP2B7-90/6359/G26009 FOURNITURE FRUITS ET LEGUMES FRAIS La description des prestations à réaliser figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). supplies Les documents à produire par les candidats, les modalités de transmission des offres et de demandes de renseignements, ainsi que les critères d'analyse sont précisés dans le règlement de la consultation. En application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l’exécution du marché comportera une clause d’insertion professionnelle obligatoire. 6900000.00 15300000 FRG05 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 cost Prix Evalué sur la base du montant total estimatif porté par le candidat au bordereau des prix unitaires (BP) valant détail quantitatif estimatif (DQE) Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-04+01:00 12:30:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc G2600901_1 Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pommes de terre 4ème gamme et 5ème gamme Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pommes de terre 4ème gamme et 5ème gamme supplies 4200000.00 15300000 Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération LA ROCHE-SUR-YON 85000 FRG05 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 60 cost Prix Evalué sur la base du montant total estimatif porté par le candidat au bordereau des prix unitaires (BP) valant détail quantitatif estimatif (DQE) Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 30 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-04+01:00 12:30:00+01:00 false 1 none fa-wo-rc G2600902_2 Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l’agriculture biologique ou équivalent Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l’agriculture biologique ou équivalent supplies 2700000.00 15300000 Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération LA ROCHE-SUR-YON 85000 FRG05 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. 26-93815 3.2.5 Ville de La Roche-sur-Yon 2026-09-30 2026-11-04T12:30:00+01:00 2026-11-28 88 Denrées alimentaires 85 FOURNITURE FRUITS ET LEGUMES FRAIS Avis de marché - Avis n° 26-93815 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 85
Annonce n° 26-93815
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de La Roche-sur-Yon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Description : La description des prestations à réaliser figure au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure : f3d8549f-d219-4f5b-ac20-8b06ec57f20f
Identifiant interne : PPP2B7-90/6359/G26009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les documents à produire par les candidats, les modalités de transmission des offres et de demandes de renseignements, ainsi que les critères d'analyse sont précisés dans le règlement de la consultation. En application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l’exécution du marché comportera une clause d’insertion professionnelle obligatoire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pommes de terre 4ème gamme et 5ème gamme
Description : Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés 4ème gamme / pommes de terre 4ème gamme et 5ème gamme
Identifiant interne : G2600901_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA ROCHE-SUR-YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Roche-sur-Yon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de La Roche-sur-Yon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l’agriculture biologique ou équivalent
Description : Fourniture de légumes et fruits frais / légumes parés découpés conditionnés issus de l’agriculture biologique ou équivalent
Identifiant interne : G2600902_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : LA ROCHE-SUR-YON
Code postal : 85000
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de La Roche-sur-Yon Agglomération
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de La Roche-sur-Yon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de La Roche-sur-Yon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de La Roche-sur-Yon
Numéro d’enregistrement : 21850191400566
Adresse postale : Place du théâtre
Ville : LA ROCHE-SUR-YON CEDEX
Code postal : 85021
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Point de contact : Anne TIERCE
Adresse électronique : anne.tierce@larochesuryon.fr
Téléphone : +33 251474914
Adresse internet : https://larochesuryon.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Télécopieur : +33 255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1694e5d7-873f-4379-8efe-a3f624ca25bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 13:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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