500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 500000 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 500000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-03+02:00 Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente false 2026f022700 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 42BCA659-DFC4-E2FA-3C006AAED6490C85 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lacharente.fr ORG-0002 Conseil Départemental de la Charente 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 17244 Le Président 0516095000 0516095186 marchespublics@lacharente.fr ORG-0003 CONSEIL DEPARTEMENTAL Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000 Angouleme 16917 FRI31 FRA 2119994 Nina ROUX ou Stéphane QUELARD 0516097234 correspondre@aws-france.fr http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers ORG-0004 Tribunal administratif de Poitiers 541 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert Poitiers 86020 FRI34 FRA 42BCA691-B2CB-B57A-4646FE54EE113C5E 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 Quadrimex Sels SAS 772 chemin du Mitan cavaillon 84300 FRL06 FRA 1832977-1-0-1 0490725050 qxs@minersa.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 f437f1ad-2cf5-4699-ab2c-1bb2063959f6 209f1842-160f-4e83-abf9-60fad6a53348 2026-09-29+02:00 14:10:31+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.lacharente.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026F0227 Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente La présente consultation concerne la fourniture et le transport de fondant routier utilisé par le Département dans le cadre de la viabilité hivernale de son réseau routier. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec maximum annuel de 125 000 euro(s) HT supplies 34927100 34927100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 25 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 70 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr ORG-0004 true 406324-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1832977 Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente La présente consultation concerne la fourniture et le transport de fondant routier utilisé par le Département dans le cadre de la viabilité hivernale de son réseau routier. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec maximum annuel de 125 000 euro(s) HT supplies other 34927100 34927100 2027-01-01+01:00 12 3 Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours 2000-01-01Z 26-93837 26-58343 3.2.5 Conseil Départemental de la Charente Quadrimex Sels SAS 2026-09-30 2026-12-27 320 Sel de déneigement 16 Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-93837 du 29/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 16
Annonce n° 26-93837
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente
Description : La présente consultation concerne la fourniture et le transport de fondant routier utilisé par le Département dans le cadre de la viabilité hivernale de son réseau routier. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec maximum annuel de 125 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 209f1842-160f-4e83-abf9-60fad6a53348
Identifiant interne : 2026F0227
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente
Description : La présente consultation concerne la fourniture et le transport de fondant routier utilisé par le Département dans le cadre de la viabilité hivernale de son réseau routier. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec maximum annuel de 125 000 euro(s) HT
Identifiant interne : F-PF-1832977
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 406324-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de POITIERS sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative. Tout recours contentieux notifié par fax au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse courriel suivante : marchespublics@lacharente.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Quadrimex Sels SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f022700
Titre : Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente
Date de conclusion du marché : 03/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 42BCA659-DFC4-E2FA-3C006AAED6490C85
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental de la Charente
Numéro d’enregistrement : 17244
Adresse postale : 31 boulevard Emile Roux Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marchespublics@lacharente.fr
Téléphone : 0516095000
Télécopieur : 0516095186
Adresse internet : http://www.lacharente.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.lacharente.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL
Numéro d’enregistrement : 2119994
Adresse postale : Press / Djcp / Service Commande Publique 31 boulevard Emile Roux, Cs 60 000
Ville : Angouleme
Code postal : 16917
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Nina ROUX ou Stéphane QUELARD
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0516097234
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 42BCA691-B2CB-B57A-4646FE54EE113C5E
Adresse postale : 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Quadrimex Sels SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1832977-1-0-1
Adresse postale : 772 chemin du Mitan
Ville : cavaillon
Code postal : 84300
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : qxs@minersa.com
Téléphone : 0490725050
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f437f1ad-2cf5-4699-ab2c-1bb2063959f6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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