16 http://clermontmetropole.eu ORG-0001 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 64-66 Avenue de l'Union Soviétique CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 24630070100231 0473983400 service-commande-publique@clermontmetropole.eu http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 79 cours Charlemagne LYON 69002 FRK26 FRA 12000009600020 0345218243 0345218243 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0003 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ ORG-0004 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours 6 Cours Sablon CLERMONT-FERRAND 63000 FRK14 FRA 17630005100024 0473146100 0473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 905d8616-bee7-4306-aceb-8e4caaa3f670 bca34f84-8005-4eb7-b61f-c08035f7844f 2026-09-29+02:00 14:46:57+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com la gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-mis-distortion 5 5 open false CM_FRN_26130 FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE HORTICOLE, DE BALAIS, DE CHARIOTS DE BALAYAGE, DE MATÉRIELS ÉLECTROPORTATIFS ET DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour les services de la Direction de l'Espace Public et de la proximité (DEPP) de Clermont Auvergne Métropole. supplies 44511000 39224100 34910000 42650000 44512000 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...). CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. epo-procurement-document none no performance required false not-allowed ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none LOT N° 01 OUTILLAGE HORTICOLE Outillage horticole supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 150 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44511000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document not-allowed false required no performance ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 02 BALAIS POUR NETTOYAGE EXTÉRIEUR Balais pour nettoyage extérieur supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 30 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 39224100 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed false required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 03 CHARIOTS POUR BALAYAGE EXTÉRIEUR Chariots pour balayage extérieur supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 40 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 34910000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 04 OUTILS ÉLECTROPORTATIFS A MOTEURS, ACCESSOIRES ET PETIT OUTILLAGE A MAIN Outils électroportatifs à moteurs, accessoires et petit outillage à main supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 100 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 42650000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds Dossier de consultation des entreprises non-restricted-document https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP. none epo-procurement-document performance no not-allowed false required ORG-0001 https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 6 ORG-0004 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-27+02:00 23:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc LOT N° 05 PETIT MATÉRIEL DE VOIRIE ET ACCESSOIRES Petit matériel de voirie et accessoires supplies Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 5 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 50 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation. 44512000 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE FRK14 FRA 12 3 La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois. 26-93872 3.2.5 CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 2026-09-30 2026-11-06T12:00:00+02:00 2026-11-06 200 Matériel agricole, horticole 220 Matériel de travaux publics 63 FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE HORTICOLE, DE BALAIS, DE CHARIOTS DE BALAYAGE, DE MATÉRIELS ÉLECTROPORTATIFS ET DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Avis de marché - Avis n° 26-93872 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-93872
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON D'OUTILLAGE HORTICOLE, DE BALAIS, DE CHARIOTS DE BALAYAGE, DE MATÉRIELS ÉLECTROPORTATIFS ET DE PETITS MATÉRIELS DE VOIRIE POUR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Description : Fourniture et livraison d'outillage horticole, de balais, de chariots de balayage, de matériels électroportatifs et de petits matériels de voirie pour les services de la Direction de l'Espace Public et de la proximité (DEPP) de Clermont Auvergne Métropole.
Identifiant de la procédure : bca34f84-8005-4eb7-b61f-c08035f7844f
Identifiant interne : CM_FRN_26130
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44511000 Outils à main
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224100 Balais
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34910000 Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44512000 Outils à main divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Il est recommandé au candidat de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l'organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de se tenir informé des modifications éventuelles intervenant en cours de consultation (ajout d'une pièce au DCE, envoi d'une liste de réponses aux questions reçues...).
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : OUTILLAGE HORTICOLE
Description : Outillage horticole
Identifiant interne : LOT N° 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44511000 Outils à main
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 150 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BALAIS POUR NETTOYAGE EXTÉRIEUR
Description : Balais pour nettoyage extérieur
Identifiant interne : LOT N° 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224100 Balais
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 30 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CHARIOTS POUR BALAYAGE EXTÉRIEUR
Description : Chariots pour balayage extérieur
Identifiant interne : LOT N° 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34910000 Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 3 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 40 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : OUTILS ÉLECTROPORTATIFS A MOTEURS, ACCESSOIRES ET PETIT OUTILLAGE A MAIN
Description : Outils électroportatifs à moteurs, accessoires et petit outillage à main
Identifiant interne : LOT N° 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42650000 Outils à main pneumatiques ou à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 10 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 100 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : PETIT MATÉRIEL DE VOIRIE ET ACCESSOIRES
Description : Petit matériel de voirie et accessoires
Identifiant interne : LOT N° 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44512000 Outils à main divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou à la date de notification si cette dernière intervient ultérieurement. Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour chaque période de validité de l’accord-cadre, le montant minimum est de 5 000,00 euros H.T. et le montant maximum est de 50 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins. Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/10/2026 à 23:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : service-commande-publique@clermontmetropole.eu
Téléphone : 0473983400
Adresse internet : http://clermontmetropole.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 79 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0345218243
Télécopieur : 0345218243
Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 905d8616-bee7-4306-aceb-8e4caaa3f670 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 14:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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