456000 456000 RES-0001 selec-w TEN-0001 120000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0006 RES-0003 selec-w TEN-0003 40000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0007 RES-0004 selec-w TEN-0004 16000 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0008 RES-0005 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0009 TEN-0001 false 0 no TPA-0001 LOT-0001 Offre SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE Lot 1 TEN-0002 false 0 no TPA-0003 LOT-0006 Offre SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES Lot 2 TEN-0003 false 0 no TPA-0002 LOT-0007 Offre COBALYS SAS Lot 3 TEN-0004 false 0 no TPA-0002 LOT-0008 Offre COBALYS SAS Lot 4 CON-0001 2026-09-08+02:00 true 309748-2026 Contrat SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-09-08+02:00 true 309748-2026 Contrat SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES Lot 2 TEN-0002 CON-0003 2026-09-08+02:00 true 309748-2026 Contrat COBALYS SAS Lot 3 TEN-0003 CON-0004 2026-09-08+02:00 true 309748-2026 Contrat COBALYS SAS Lot 4 TEN-0004 TPA-0001 SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE ORG-0004 TPA-0003 SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES ORG-0005 TPA-0002 COBALYS SAS ORG-0006 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87 ORG-0001 Commune de Saint-Maurice 55 rue du Maréchal Leclerc Saint-maurice cedex 94415 FR107 FRA 21940069400010 0145188014 marchespublics@ville-saint-maurice.fr http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630 Melun Cedex 77008 FR103 FRA 17770704900017 0160566630 greffe.ta-melun@juradm.fr sme ORG-0004 SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE 78 Chemin de Pontoise, Méry-sur-Oise 9554 FR107 FRA 342 141 16500049 sme ORG-0005 SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES CHEVRY-COSSIGNY 77173 FR107 FRA 38464052000035 medium ORG-0006 COBALYS SAS 40 rue de Rambouillet 91470 LIMOURS 91470 FR107 FRA 448 982 9670045 2.3 eforms-sdk-1.13 c6389f30-8fc6-47be-8965-83de54acb273 acdcbcb9-ddf0-4787-8e53-cadb56f985c7 2026-09-29+02:00 14:50:29+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 open 3e0ccb3a-225a-4a6f-bf32-c2f44f82656b-01 false 01052026 Achat et fourniture d'horticoles Le présent marché a pour objet l'achat et la fourniture de produits horticoles destinés aux besoins de la collectivité. Il est décomposé en cinq lots distincts : Lot n°1 : Fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, ainsi que le fleurissement de jardinières suspendues ; Lot n°2 : Fourniture et livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers ; Lot n°3 : Acquisition de fournitures horticoles diverses ; Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes et oignons ; Lot n°5 : Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, assorti de montants minimum et maximum annuels définis comme suit : * Lot n°1 : minimum 2 000 € HT / maximum 30 000 € HT, soit 120 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°2 : minimum 2 000 € HT / maximum 30 000 € HT, soit 120 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°3 : minimum 1 000 € HT / maximum 10 000 € HT, soit 40 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°4 : minimum 1 000 € HT / maximum 4 000 € HT, soit 16 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°5 : minimum 5 000 € HT / maximum 40 000 € HT, soit 160 000 € HT maximum sur la durée totale. Le montant maximum global de l'ensemble des lots est fixé à 456 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans. supplies 456000 03121100 La présente procédure est relancée à la suite d’une déclaration sans suite, prononcée conformément aux dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du Code de la commande publique. Cette décision était motivée par un motif d’intérêt général lié à la redéfinition des besoins de la collectivité. Il est en effet apparu nécessaire de réexaminer et d’actualiser le cahier des charges afin d’en assurer la parfaite adéquation avec les besoins réels de la Ville. FR107 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). cost Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues supplies 120000 0.00 03121000 FR107 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2 La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers. supplies 120000 120000 03121000 FR107 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 3 3 3 cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...) Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...) supplies 40000 03121000 FR107 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 3 3 3 cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 4 La fourniture de bulbes et oignons La fourniture de bulbes et oignons supplies 16000 03121000 FR107 FRA 48 LOT-0009 no-eu-funds Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. 3 3 3 cost Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation). ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 5 La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. supplies 160000 03121000 FR107 FRA 48 2000-01-01Z 26-93876 26-45249 3.2.5 Commune de Saint-Maurice SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES COBALYS SAS 2026-09-30 2026-11-30 200 Matériel agricole, horticole 94 Achat et fourniture d'horticoles Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-93876 du 29/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-93876
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint-Maurice
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat et fourniture d'horticoles
Description : Le présent marché a pour objet l'achat et la fourniture de produits horticoles destinés aux besoins de la collectivité. Il est décomposé en cinq lots distincts : Lot n°1 : Fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes, ainsi que le fleurissement de jardinières suspendues ; Lot n°2 : Fourniture et livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers ; Lot n°3 : Acquisition de fournitures horticoles diverses ; Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes et oignons ; Lot n°5 : Fourniture et livraison de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, assorti de montants minimum et maximum annuels définis comme suit : * Lot n°1 : minimum 2 000 € HT / maximum 30 000 € HT, soit 120 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°2 : minimum 2 000 € HT / maximum 30 000 € HT, soit 120 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°3 : minimum 1 000 € HT / maximum 10 000 € HT, soit 40 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°4 : minimum 1 000 € HT / maximum 4 000 € HT, soit 16 000 € HT maximum sur 4 ans ; * Lot n°5 : minimum 5 000 € HT / maximum 40 000 € HT, soit 160 000 € HT maximum sur la durée totale. Le montant maximum global de l'ensemble des lots est fixé à 456 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale n'excède quatre ans.
Identifiant de la procédure : acdcbcb9-ddf0-4787-8e53-cadb56f985c7
Avis précédent : 3e0ccb3a-225a-4a6f-bf32-c2f44f82656b-01
Identifiant interne : 01052026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente procédure est relancée à la suite d’une déclaration sans suite, prononcée conformément aux dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du Code de la commande publique. Cette décision était motivée par un motif d’intérêt général lié à la redéfinition des besoins de la collectivité. Il est en effet apparu nécessaire de réexaminer et d’actualiser le cahier des charges afin d’en assurer la parfaite adéquation avec les besoins réels de la Ville.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 456,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues
Description : La fourniture et la livraison d'annuelles, de bisannuelles, de chrysanthèmes et fleurissement de jardinières suspendues
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Saint-Maurice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers
Description : La fourniture et la livraison d'arbustes, conifères, vivaces, graminées et rosiers.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Saint-Maurice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Description : Acquisition de fournitures horticoles diverses (gazon, placage, paillage...)
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Saint-Maurice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : La fourniture de bulbes et oignons
Description : La fourniture de bulbes et oignons
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Saint-Maurice
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire.
Description : La fourniture et livraison de fournitures de plantes annuelles et bisannuelles cultivées en tapis horticole modulaire.
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121000 Produits horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont énoncés dans les documents de la consultation (Règlement de la consultation).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Saint-Maurice
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 456,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 456,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE Lot 1
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 309748-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES Lot 2
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 309748-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COBALYS SAS Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat COBALYS SAS Lot 3
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 309748-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COBALYS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre COBALYS SAS Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat COBALYS SAS Lot 4
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 309748-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saint-Maurice
Numéro d’enregistrement : 21940069400010
Adresse postale : 55 rue du Maréchal Leclerc
Ville : Saint-maurice cedex
Code postal : 94415
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-saint-maurice.fr
Téléphone : 0145188014
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_6HllMxlv87
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43, rue Général de Gaulle - case postale n° 8630
Ville : Melun Cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS JARDINS DE LA CHARMEUSE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 342 141 16500049
Adresse postale : 78 Chemin de Pontoise,
Ville : Méry-sur-Oise
Code postal : 9554
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SARL LES PÉPINIÈRES DU VAL D'YERRES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38464052000035
Ville : CHEVRY-COSSIGNY
Code postal : 77173
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COBALYS SAS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 448 982 9670045
Ville : 40 rue de Rambouillet 91470 LIMOURS
Code postal : 91470
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6389f30-8fc6-47be-8965-83de54acb273 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 14:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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