16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 44E08CCC-F863-339B-5334D72440D3CC19 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE DE COMMUNES SAÔNE BEAUJOLAIS 105 rue de la République Cs 30010 Belleville-En-Beaujolais Cedex 69220 FRK26 FRA 63642 MENICHON Jacky Président 0474663598 0474662640 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CCSB 105, rue de la République Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 44E08D0C-E415-5F7E-47D8E63186DCC928 0474663598 contact@ccsb-saonebeaujolais.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 44E08D1B-C9DF-C8C5-88EE0AA9901BBC16 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 44E08D2B-D02C-E379-FBFD8E90BCC20113 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0006 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 105, rue de la République Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 44E08D3A-0C13-0E83-8F97D96D03CA5F0B 0474061111 contact@belleville-en-beaujolais.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5b2b8eb8-42af-40b1-ac2a-72e5a7b2cb2b 05a5cabc-4697-4cc6-9b97-746cb285c015 2026-09-29+02:00 15:10:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 4 open false Accord-cadre mise en page, impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments pour les besoins de la CCSB et de Belleville-en-Beaujolais Le présent accord-cadre a pour but de répondre aux besoins de CCSB et de la ville en Belleville-en-Beaujolais en matière de supports de communication dans le cadre d'un groupement de commande définit par convention. Mise en page d'impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments services Pour le lot 3 : un échantillon de papier qui servira de support d'impression à la brochure. Le prestataire indiquera au dos de l'échantillon, les références exactes du papier. 2 types de papier, 2 pour la Ccsb et 2 pour Beb (couvertures et pages intérieures), toutes certifications environnementales. Papier approchant accepté avec recommandation écrite. Beb : Couverture 4 pages Papier : 250 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Intérieur Papier : 135 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Ccsb : Couverture 4 pages Papier : 250 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Intérieur Papier : 135 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces L'échantillon sera gratuit. Si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon, sa proposition sera rejetée. Condition de dépôts : Le candidat devra déposer les échantillons au siège de la Ccsb (105, rue de la République 69220 Belleville-en-Beaujolais) ou bien les faire livrer au plus tard avant la date de remise des offres à savoir le 30/10/2026 à 12h00. Un récépissé de dépôt sera remis au candidat 79824000 30122100 79822500 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1881563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 13:00:00+01:00 false none none 1 Mise en page du journal intercommunal et de ses suppléments Mise en page du journal intercommunal et de ses suppléments services other 79824000 79820000 30122100 79822500 Territoire de la Ccsb Mise en page du journal intercommunal et de ses suppléments Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1881563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 13:00:00+01:00 false none none 2 Mise en page du magazine municipal et de ses suppléments Mise en page du magazine municipal et de ses suppléments services other 79824000 79820000 30122100 79822500 Territoire de la Ccsb Mise en page du magazine municipal et de ses suppléments Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1881563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 13:00:00+01:00 false none none 3 Impression du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments Impression du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments services other 79824000 79820000 30122100 79822500 Territoire de la Ccsb Impression du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1881563 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 12:00:00+01:00 2026-10-30+01:00 13:00:00+01:00 false none none 4 Prise en charge, transport et dépôt dans les mairies et des lieux stratégiques du territoire du journal intercommunal et de ses suppléments Prise en charge, transport et dépôt dans les mairies et des lieux stratégiques du territoire du journal intercommunal et de ses suppléments services other 79824000 79823000 30122100 79822500 Territoire de la Ccsb Prise en charge, transport et dépôt dans les mairies et des lieux stratégiques du territoire du journal intercommunal et de ses suppléments Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 26-93897 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES SAÔNE BEAUJOLAIS 2026-10-01 2026-10-30T12:00:00+01:00 2026-10-30 160 Impression 285 Publicité, Communication 69 Accord-cadre mise en page, impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments pour les besoins de la CCSB et de Belleville-en-Beaujolais Avis de marché - Avis n° 26-93897 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-93897
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAÔNE BEAUJOLAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mise en page, impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments pour les besoins de la CCSB et de Belleville-en-Beaujolais
Description : Le présent accord-cadre a pour but de répondre aux besoins de CCSB et de la ville en Belleville-en-Beaujolais en matière de supports de communication dans le cadre d'un groupement de commande définit par convention. Mise en page d'impression et distribution du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments
Identifiant de la procédure : 05a5cabc-4697-4cc6-9b97-746cb285c015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour le lot 3 : un échantillon de papier qui servira de support d'impression à la brochure. Le prestataire indiquera au dos de l'échantillon, les références exactes du papier. 2 types de papier, 2 pour la Ccsb et 2 pour Beb (couvertures et pages intérieures), toutes certifications environnementales. Papier approchant accepté avec recommandation écrite. Beb : Couverture 4 pages Papier : 250 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Intérieur Papier : 135 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Ccsb : Couverture 4 pages Papier : 250 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces Intérieur Papier : 135 g/m2 - Couché moderne 1/2 mat 2 faces L'échantillon sera gratuit. Si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon, sa proposition sera rejetée. Condition de dépôts : Le candidat devra déposer les échantillons au siège de la Ccsb (105, rue de la République 69220 Belleville-en-Beaujolais) ou bien les faire livrer au plus tard avant la date de remise des offres à savoir le 30/10/2026 à 12h00. Un récépissé de dépôt sera remis au candidat
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise en page du journal intercommunal et de ses suppléments
Description : Mise en page du journal intercommunal et de ses suppléments
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccsb
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCSB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise en page du magazine municipal et de ses suppléments
Description : Mise en page du magazine municipal et de ses suppléments
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccsb
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCSB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Impression du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments
Description : Impression du journal intercommunal, du magazine municipal et de leurs suppléments
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79820000 Services relatifs à l'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccsb
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCSB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prise en charge, transport et dépôt dans les mairies et des lieux stratégiques du territoire du journal intercommunal et de ses suppléments
Description : Prise en charge, transport et dépôt dans les mairies et des lieux stratégiques du territoire du journal intercommunal et de ses suppléments
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30122100 Système d'impression offset numérique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Ccsb
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881563
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881563
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/10/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Belleville-en-Beaujolais Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes Saône Beaujolais. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCSB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 44E08CCC-F863-339B-5334D72440D3CC19
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES SAÔNE BEAUJOLAIS
Numéro d’enregistrement : 63642
Adresse postale : 105 rue de la République Cs 30010
Ville : Belleville-En-Beaujolais Cedex
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : MENICHON Jacky
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0474663598
Télécopieur : 0474662640
Adresse internet : http://www.ccsb-saonebeaujolais.fr/
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCSB
Numéro d’enregistrement : 44E08D0C-E415-5F7E-47D8E63186DCC928
Adresse postale : 105, rue de la République
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Téléphone : 0474663598
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 44E08D1B-C9DF-C8C5-88EE0AA9901BBC16
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 44E08D2B-D02C-E379-FBFD8E90BCC20113
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Numéro d’enregistrement : 44E08D3A-0C13-0E83-8F97D96D03CA5F0B
Adresse postale : 105, rue de la République
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@belleville-en-beaujolais.fr
Téléphone : 0474061111
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b2b8eb8-42af-40b1-ac2a-72e5a7b2cb2b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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