400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 400000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true 292361 not-known TPA-0001 LOT-0001 OFFRE SAS EQUIP URBAIN TEN-0002 1 true 288131 not-known TPA-0008 LOT-0001 OFFRE INGENIA SA TEN-0003 1 true 340844.18 not-known TPA-0009 LOT-0001 OFFRE SERI CON-0001 2026-09-03+02:00 2026-09-15+02:00 FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS ORG-0001 2026025 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 OFFRE SAS EQUIP URBAIN ORG-0004 TPA-0008 OFFRE INGENIA SA ORG-0005 TPA-0009 OFFRE SERI ORG-0006 29 www.achatpublic.com https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_I81qq64t03 ORG-0001 VILLE DE CHELLES Parc du Souvenir Emile Fouchard Acheteur public CHELLES cedex 77505 FR102 FRA 21770108500011 Direction de la commande publique +33 0164728484 dcp@chelles.fr http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 , rue Général de Gaulle Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours. MELUN 77008 FR102 FRA 17770704900017 Instance chargée des procédures de recours +33 160566630 +33160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr https://www.achatpublic.com ORG-0003 Achatpublic.com Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché ANTONY 92186 FR105 FRA 44785621 Profil acheteur +33 892232120 marchesonline@groupemoniteur.fr true sme ORG-0004 SAS EQUIP URBAIN 8-10 rue Lavoisier LAGNY SUR MARNE 77400 FR102 FRA 30410159500037 true sme ORG-0005 INGENIA SA 5 rue du marais MONTREUIL 93100 FR106 FRA 72206048000042 true sme ORG-0006 SERI 21 rue du Sanital CHATELLERAULT 86100 FRI34 FRA 82572049300014 2.3 eforms-sdk-1.13 35ca3c77-68d9-4fcb-8abb-174075789cc3 dd026a76-b3d6-40c5-81c3-b28c4cf94474 2026-09-29+02:00 15:10:33+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre n'est alloti car il fait suite à la relance du lot 14 de la consultation 2025039 déclaré sans suite. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres. En présence de plusieurs opérateurs, les modalités d'émission des bons de commande sont : Méthode dite en cascade. open 2788ebdf-19a1-4abf-9e6e-690c38a33069-01 false 2026025 FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS Le présent marché concerne la fourniture de mobiliers urbains. Les spécifications techniques de ces fournitures sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires. supplies Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 2161-4 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). Modalités d'ouverture des offres : Date : 01/07/2026 à 10h30 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents. 400000 34928400 La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT. Relance du lot 14 de la consultation 2025039 déclaré sans suite. L'accord-cadre est multi-attributaires, le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres. L'accord-cadre à bons de commande débutera débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration). CHELLES FR102 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 5 quality Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes poi-exa 50 price Critère n°1 : Prix Il est analysé à partir du montant total du DQE.. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante selon la formule ci-dessous : Note de l'offre analysée = Offre la moins disante x50 /Montant de l'offre analysée poi-exa 45 quality Critère n°2 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Qualité des fournitures proposées au regard des fiches techniques Sous-critère n°2 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, caractéristiques/fonctionnalités du site de commande en ligne le cas échéant, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, modalités du Service Après-Vente, moyens humains/référent dédiés ORG-0001 ORG-0003 Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2026025 FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS La présente consultation a pour objet : Fourniture de mobiliers urbains pour le ville de Chelles. supplies 0.00 34928400 Chelles FR102 FRA 40 3 Reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. 2000-01-01Z 26-93911 26-47424 3.2.5 VILLE DE CHELLES SAS EQUIP URBAIN INGENIA SA SERI 2026-10-01 2026-11-30 231 Mobilier urbain 77 FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-93911 du 29/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-93911
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CHELLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS
Description : Le présent marché concerne la fourniture de mobiliers urbains. Les spécifications techniques de ces fournitures sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires.
Identifiant de la procédure : dd026a76-b3d6-40c5-81c3-b28c4cf94474
Avis précédent : 2788ebdf-19a1-4abf-9e6e-690c38a33069-01
Identifiant interne : 2026025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre n'est alloti car il fait suite à la relance du lot 14 de la consultation 2025039 déclaré sans suite. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres. En présence de plusieurs opérateurs, les modalités d'émission des bons de commande sont : Méthode dite en cascade.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CHELLES
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires : La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum par période est fixé à 100 000 Euros HT. Relance du lot 14 de la consultation 2025039 déclaré sans suite. L'accord-cadre est multi-attributaires, le nombre d'attributaires est fixé à 3 minimum et 3 maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres. L'accord-cadre à bons de commande débutera débutera à compter de la réception de la notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2026, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 2161-4 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). Modalités d'ouverture des offres : Date : 01/07/2026 à 10h30 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS
Description : La présente consultation a pour objet : Fourniture de mobiliers urbains pour le ville de Chelles.
Identifiant interne : 2026025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Chelles
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 40 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix Il est analysé à partir du montant total du DQE.. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante selon la formule ci-dessous : Note de l'offre analysée = Offre la moins disante x50 /Montant de l'offre analysée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité (valeur technique) Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Qualité des fournitures proposées au regard des fiches techniques Sous-critère n°2 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, caractéristiques/fonctionnalités du site de commande en ligne le cas échéant, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, modalités du Service Après-Vente, moyens humains/référent dédiés
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Achatpublic.com
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHELLES
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS EQUIP URBAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SAS EQUIP URBAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 292,361 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026025
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/09/2026
Date de conclusion du marché : 15/09/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHELLES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INGENIA SA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE INGENIA SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 288,131 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026025
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/09/2026
Date de conclusion du marché : 15/09/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHELLES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SERI
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SERI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 340,844.18 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026025
Titre : FOURNITURE DE MOBILIERS URBAINS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/09/2026
Date de conclusion du marché : 15/09/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHELLES
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE CHELLES
Numéro d’enregistrement : 21770108500011
Département : Acheteur public
Adresse postale : Parc du Souvenir Emile Fouchard
Ville : CHELLES cedex
Code postal : 77505
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : dcp@chelles.fr
Téléphone : +33 0164728484
Adresse internet : www.achatpublic.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_I81qq64t03
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Département : Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours.
Adresse postale : 43 , rue Général de Gaulle
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Instance chargée des procédures de recours
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 160566630
Télécopieur : +33160566610
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Achatpublic.com
Numéro d’enregistrement : 44785621
Département : Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché
Ville : ANTONY
Code postal : 92186
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Profil acheteur
Adresse électronique : marchesonline@groupemoniteur.fr
Téléphone : +33 892232120
Adresse internet : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS EQUIP URBAIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30410159500037
Adresse postale : 8-10 rue Lavoisier
Ville : LAGNY SUR MARNE
Code postal : 77400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : INGENIA SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 72206048000042
Adresse postale : 5 rue du marais
Ville : MONTREUIL
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SERI
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 82572049300014
Adresse postale : 21 rue du Sanital
Ville : CHATELLERAULT
Code postal : 86100
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35ca3c77-68d9-4fcb-8abb-174075789cc3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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