5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : Secteur Nord
Description
:
L'objet du présent lot est de poursuivre l'inventaire des milieux humides sur les secteurs non prospectés du bassin Allier aval. Il s'agit de cartographier et de caractériser les zones humides présentes au sein des enveloppes de forte probabilité théorique et de forte observation, afin de constituer un diagnostic homogène sur l'ensemble du territoire. Le lot n°1 Secteur Nord, concerne : Communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire, une partie des communes des Communauté de communes du Bocage Bourbonnais et de Saint-Pourçain Sioule Limagne (9 796 ha).
Identifiant interne
:
2026BP11-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché comprenant une partie forfaitaire et possiblement une partie exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes (accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Dans la limite des quantités maximales fixées au BPUF-DQE.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre 65%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations 30%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement 5%
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
5
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1184661.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1184661.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours
:
Informations relatives aux délais de recours indiquées dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Secteur Sud
Description
:
L'objet du présent lot est de poursuivre l'inventaire des milieux humides sur les secteurs non prospectés du bassin Allier aval. Il s'agit de cartographier et de caractériser les zones humides présentes au sein des enveloppes de forte probabilité théorique et de forte observation, afin de constituer un diagnostic homogène sur l'ensemble du territoire. Le lot n°2 Secteur Sud, concerne : Espace de Divagation de l'Allier, une partie des bassins versants des Couzes Chambon et Pavin et les bassins versants situés en Haute-Loire - secteurs du Brivadois (6 693 ha).
Identifiant interne
:
2026BP11-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71313000
Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché comprenant une partie forfaitaire et possiblement une partie exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes (accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Dans la limite des quantités maximales fixées au BPUF-DQE.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique de l'offre 65%
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix des prestations 30%
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Performances en matière de protection de l'environnement
Description
:
Performances en matière de protection de l'environnement 5%
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1184661.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1184661.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
30/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours
:
Informations relatives aux délais de recours indiquées dans le règlement de la consultation.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans