5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché relatif à la fourniture, de consommables et de prestations de service de pneumatiques pour charges légères et pour charges lourdes au profit d’organismes délégataires du ministère des Armées et des Anciens combattants sollicitant le RPA central.
Description
:
Lot 1 : Fourniture, consommables, et prestations de service de pneumatiques pour charges légères et prestations associées au profit d’organismes délégataires du ministère des Armées et des Anciens combattants sollicitant le RPA central.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34351000
Pneus pour charges légères
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Marché national
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/12/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
988,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
988,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054949?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054949?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
La présente consultation a pour objet la passation d’un marché relatif à la fourniture, de consommables et de prestations de service de pneumatiques pour charges légères et pour charges lourdes au profit d’organismes délégataires du ministère des Armées et des Anciens combattants sollicitant le RPA central.
Description
:
Lot 2 : Fourniture, consommables et prestations de service de pneumatiques pour charges lourdes et prestations associées au profit d’organismes délégataires du ministère des Armées et des Anciens combattants sollicitant le RPA central.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34352000
Pneus pour fortes charges
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Finistère
(
FRH02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Marché national
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/12/2026
Durée
:
4
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
268,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
268,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054949?orgAcronyme=g7h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3054949?orgAcronyme=g7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
PFC BREST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
PFC BREST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
PFC BREST
Organisation qui traite les offres
:
PFC BREST