16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4D72FE7E-C4CC-54E6-9C2961E8941A1B5C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marches2.lyon.fr ORG-0002 Ville de Lyon Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin Lyon cedex 01 69205 FRK26 FRA 10805 Le Maire 0472103030 dcp.marches@mairie-lyon.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 4D72FE9C-0A8B-9725-0517C9938F1942D3 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Greffe du Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 4D72FEAA-ADAD-9F2E-7591C063CA4ED9CC 0487635200 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9b73d331-2d8f-4cb5-97e8-568592926fa8 4b5cc1bb-7c15-49d2-a85f-265da448b80b 2026-09-29+02:00 19:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches2.lyon.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false A6CPMM10912 Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lots 1, 2 et 4) La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour l'acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts. Lots 1, 2 et 4 : Accords-cadres mixtes mono-attributaire, avec montant minimum et montant maximum. Le lot 3 étant multi-attributaire, celui-ci fait l'objet d'une procédure à part (référence : A6CMM20103) supplies Appel d'offres ouvert Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles 1360000 16600000 34913000 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'issue des accords-cadres allowed 1881173 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 09:00:00+01:00 Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle false 1 fa-wo-rc none 01 Matériels spécifiques, accessoires et pièces détachées de marque PELLENC Matériels spécifiques, accessoires et pièces détachées de marque PELLENC supplies Lot 01 - Matériels spécifiques, accessoires, pièces détachées Pellenc Montant minimum : 20000.00 Eur (Ht) / 24000.00 Eur / Montant maximum : 800000.00 Eur (Ht) / 960000.00 Eur (Ttc) other 340000 16600000 16600000 34913000 Lyon 69000 FRK26 FRA 2027-01-26+01:00 2029-01-25+01:00 1 Reconductible 1 fois 2 ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'issue des accords-cadres allowed 1881173 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 09:00:00+01:00 Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle false 1 fa-wo-rc none 02 Petites machines avec ou sans moteur thermique ou électrique (sauf marque PELLENC) avec les tondeuses jusqu'à maxi 60 de diamètre ainsi que les accessoires associés et les pièces détachées sous garantie pour l'entretien et la création d'espaces verts Petites machines avec ou sans moteur thermique ou électrique (sauf marque PELLENC) avec les tondeuses jusqu'à maxi 60 de diamètre ainsi que les accessoires associés et les pièces détachées sous garantie pour l'entretien et la création d'espaces verts supplies Lot 02 - Petites machines thermiques ou électriques sauf Pellenc : Montant minimum : 80000.00 Eur (Ht) / 96000.00 Eur / Montant maximum : 1600000.00 Eur (Ht) / 1920000.00 Eur (Ttc) other 620000 16600000 16600000 34913000 Lyon 69000 FRK26 FRA 2027-01-26+01:00 2029-01-25+01:00 1 Reconductible 1 fois 2 ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true A l'issue des accords-cadres allowed 1881173 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-30+01:00 16:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 09:00:00+01:00 Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle false 1 fa-wo-rc none 04 Pièces détachées pour les machines hors garantie Pièces détachées pour les machines hors garantie supplies Lot 04 - Pièces détachées pour les machines hors garantie : Montant minimum : 40000.00 Eur (Ht) / 48000.00 Eur (Ttc) / Montant maximum : 1000000.00 Eur (Ht) / 1200000.00 Eur (Ttc) other 400000 16600000 16600000 34913000 Lyon 69000 FRK26 FRA 2027-01-26+01:00 2029-01-25+01:00 1 Reconductible 1 fois 2 ans 26-94097 3.2.5 Ville de Lyon 2026-10-01 2026-10-30T16:00:00+01:00 2026-10-30 200 Matériel agricole, horticole 203 Matériel électrique 266 Pièces détachées 69 Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lots 1, 2 et 4) Avis de marché - Avis n° 26-94097 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-94097
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lots 1, 2 et 4)
Description : La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour l'acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts. Lots 1, 2 et 4 : Accords-cadres mixtes mono-attributaire, avec montant minimum et montant maximum. Le lot 3 étant multi-attributaire, celui-ci fait l'objet d'une procédure à part (référence : A6CMM20103)
Identifiant de la procédure : 4b5cc1bb-7c15-49d2-a85f-265da448b80b
Identifiant interne : A6CPMM10912
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Matériels spécifiques, accessoires et pièces détachées de marque PELLENC
Description : Matériels spécifiques, accessoires et pièces détachées de marque PELLENC
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/01/2027
Date de fin de durée : 25/01/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 01 - Matériels spécifiques, accessoires, pièces détachées Pellenc Montant minimum : 20000.00 Eur (Ht) / 24000.00 Eur / Montant maximum : 800000.00 Eur (Ht) / 960000.00 Eur (Ttc)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 09:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Petites machines avec ou sans moteur thermique ou électrique (sauf marque PELLENC) avec les tondeuses jusqu'à maxi 60 de diamètre ainsi que les accessoires associés et les pièces détachées sous garantie pour l'entretien et la création d'espaces verts
Description : Petites machines avec ou sans moteur thermique ou électrique (sauf marque PELLENC) avec les tondeuses jusqu'à maxi 60 de diamètre ainsi que les accessoires associés et les pièces détachées sous garantie pour l'entretien et la création d'espaces verts
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/01/2027
Date de fin de durée : 25/01/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 620,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 02 - Petites machines thermiques ou électriques sauf Pellenc : Montant minimum : 80000.00 Eur (Ht) / 96000.00 Eur / Montant maximum : 1600000.00 Eur (Ht) / 1920000.00 Eur (Ttc)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 09:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Pièces détachées pour les machines hors garantie
Description : Pièces détachées pour les machines hors garantie
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Lyon
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 26/01/2027
Date de fin de durée : 25/01/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 1 fois 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue des accords-cadres
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Lot 04 - Pièces détachées pour les machines hors garantie : Montant minimum : 40000.00 Eur (Ht) / 48000.00 Eur (Ttc) / Montant maximum : 1000000.00 Eur (Ht) / 1200000.00 Eur (Ttc)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881173
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881173
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/11/2026 à 09:00
Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Lots 1 et 2 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAPC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4D72FE7E-C4CC-54E6-9C2961E8941A1B5C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : dcp.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Adresse internet : http://marches2.lyon.fr
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 4D72FE9C-0A8B-9725-0517C9938F1942D3
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 4D72FEAA-ADAD-9F2E-7591C063CA4ED9CC
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9b73d331-2d8f-4cb5-97e8-568592926fa8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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