16 false https://www.chu-toulouse.fr ORG-0001 31 CHU 2, rue Viguerie TSA 80035 Toulouse cedex 9 31059 FRJ23 FRA 26310012500016 Clara AVERSO 0561778662 averso.c@chu-toulouse.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 Toulouse cedex 07 31068 FRJ23 FRA 17310005800010 +33 562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 3f09fd8d-cb9d-4016-b5f7-30ea885eb7b6 f11ebf70-e35b-48a6-b9a6-0e30cd85ec56 2026-09-29+02:00 20:29:27.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document comp-dial 2027-0003 Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus supplies 48921000 293 chemin de Tucaut Cugnaux 31270 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise epo-procurement-document false late-none none no performance required allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise ORG-0001 ORG-0001 Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true true 2026-11-04+01:00 16:00:00.000+02:00 true 4 4 false 99 Cette durée se justifie de deux manières : - Par le fait que l’exécution des prestations nécessite des investissements dont l’amortissement s’effectue sur une longue durée ; - Par l’objet du marché qui comprend des contraintes techniques lourdes (automates, convoyeurs, installation des appareils, matériels informatiques à installer et configurer, volumétrie, nombre d’utilisateurs simultanés travaux d’installation) ainsi qu’une complexité de prise en main pour les utilisateurs (formation, montée en compétence, les consommables et la maintenance sont captifs de la société distribuant l’appareil). buyer-categories fa-wo-rc none 2027-0003 Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus supplies false 10200000 48921000 293 chemin de Tucaut Cugnaux 31270 FRJ23 FRA 10 26-94107 3.2.5 31 CHU 2026-10-01 2026-11-04 115 Equipements spécialisés 31 Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus Avis de marché - Avis n° 26-94107 du 29/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-94107
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus
Description : Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus
Identifiant de la procédure : f11ebf70-e35b-48a6-b9a6-0e30cd85ec56
Identifiant interne : 2027-0003
Type de procédure : Dialogue compétitif
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48921000 Système d'automatisation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 293 chemin de Tucaut
Ville : Cugnaux
Code postal : 31270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus
Description : Conception et fourniture d’une solution automatisée intégrant matériels, logiciels, services et processus
Identifiant interne : 2027-0003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48921000 Système d'automatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 293 chemin de Tucaut
Ville : Cugnaux
Code postal : 31270
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 10 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 04/11/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Justification de la durée de l’accord-cadre : Cette durée se justifie de deux manières : - Par le fait que l’exécution des prestations nécessite des investissements dont l’amortissement s’effectue sur une longue durée ; - Par l’objet du marché qui comprend des contraintes techniques lourdes (automates, convoyeurs, installation des appareils, matériels informatiques à installer et configurer, volumétrie, nombre d’utilisateurs simultanés travaux d’installation) ainsi qu’une complexité de prise en main pour les utilisateurs (formation, montée en compétence, les consommables et la maintenance sont captifs de la société distribuant l’appareil).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Articles R551-1 à R551-12 du Code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : 31 CHU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : 31 CHU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : 31 CHU
Organisation qui traite les offres : 31 CHU
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 31 CHU
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue Viguerie TSA 80035
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Clara AVERSO
Adresse électronique : averso.c@chu-toulouse.fr
Téléphone : 0561778662
Adresse internet : https://www.chu-toulouse.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV BP 7007
Ville : Toulouse cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3f09fd8d-cb9d-4016-b5f7-30ea885eb7b6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 20:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026
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L’essentiel du marché

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