386610 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 386610 tenders 5 t-sme 1 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false not-known TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 CON-0001 2026-09-30+02:00 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires false 2026f7669304 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6DA2991D-E105-E986-781E037AB8C4D1C7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.monteux.fr ORG-0002 Mairie de Monteux 28 Place des Droits de l'homme Cs 50074 Monteux 84170 FRL06 FRA 5291 Commune de Monteux Monsieur le Maire 0490669700 ville.monteux@monteux.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 6DA2993D-FFC3-69B3-4ABEBEFB9840900E 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 6DA2994C-B211-4974-B4D874AE483E870C 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 EDF COMMERCE 22 Av De Wagram Paris 8 75008 FR101 FRA 76760-1-0-1 false UBO-0006 large ORG-0006 BARR ENERGIES 1 Rue Du Lycee Barr 67140 FRF11 FRA 76760-1-0-2 false UBO-0007 large ORG-0007 Totalenergies Electricité et Gaz France 2 Rue Louis Armand Paris 15 75015 FR101 FRA 76760-1-0-3 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 fc641348-3edc-4a7d-aa3c-48169c6fbc8f 94bbb800-203e-4b40-8177-939f9b2d9468 2026-09-30+02:00 10:10:03+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://ledauphine.marchespublics-eurolegale.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false SCP Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites de la ville de Monteux supplies 09123000 09123000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 80 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 10 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 521057-2026 false fa-w-rc none F-PF-76760 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites de la ville de Monteux supplies 09123000 09123000 2027-01-01+01:00 2028-12-31+01:00 1 2000-01-01Z 26-94174 26-74421 3.2.5 Mairie de Monteux EDF COMMERCE BARR ENERGIES Totalenergies Electricité et Gaz France 2026-10-01 2026-12-28 443 Electricité, gaz (fourniture) 84 Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94174 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 84
Annonce n° 26-94174
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Monteux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires
Description : Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites de la ville de Monteux
Identifiant de la procédure : 94bbb800-203e-4b40-8177-939f9b2d9468
Identifiant interne : SCP
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires
Description : Fourniture du gaz naturel avec les composantes d'acheminement, les CEE, l'accise gaz naturel, les certificats de production de biogaz (CPB), les coûts de gestion et de stockage, de modulation avec les services associés pour les sites de la ville de Monteux
Identifiant interne : F-PF-76760
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09123000 Gaz naturel
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 521057-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 386,610 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 386,610 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EDF COMMERCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f7669304
Titre : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : BARR ENERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f7669304
Titre : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Totalenergies Electricité et Gaz France
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026f7669304
Titre : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services complémentaires
Date de conclusion du marché : 30/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6DA2991D-E105-E986-781E037AB8C4D1C7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Monteux
Numéro d’enregistrement : 5291
Adresse postale : 28 Place des Droits de l'homme Cs 50074
Ville : Monteux
Code postal : 84170
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Point de contact : Commune de Monteux
Adresse électronique : ville.monteux@monteux.fr
Téléphone : 0490669700
Adresse internet : http://www.monteux.fr
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegale.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 6DA2993D-FFC3-69B3-4ABEBEFB9840900E
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 6DA2994C-B211-4974-B4D874AE483E870C
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EDF COMMERCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76760-1-0-1
Adresse postale : 22 Av De Wagram
Ville : Paris 8
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : BARR ENERGIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76760-1-0-2
Adresse postale : 1 Rue Du Lycee
Ville : Barr
Code postal : 67140
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Totalenergies Electricité et Gaz France
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76760-1-0-3
Adresse postale : 2 Rue Louis Armand
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc641348-3edc-4a7d-aa3c-48169c6fbc8f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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