700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 700000 tenders 6 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 700000 tenders 1 t-sme 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 450000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 250000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-29+02:00 Evacuation et traitement des déchets de balayage false 2026-635 TEN-0001 CON-0002 2026-09-29+02:00 Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités false 2026-636 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6DAB5B9C-BB3C-B0FA-BC091B1E2423F1F5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-vannes.fr/ ORG-0002 Ville Vannes 509 7, rue Joseph Le Brix Vannes Cedex 56019 FRH04 FRA 64999 Monsieur le Maire 0297016161 instruction.marches@mairie-vannes.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA 6DAB5BC8-CD12-2CFA-16526EC5C6AD6203 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 ECOSITE CROIX IRTELLE La Croix Irtelle La Vraie-Croix 56250 FRH04 FRA 1832408-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 JEGOUSSE VALORISATION Le Hent Coet Monterblanc 56250 FRH04 FRA 1832408-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 cecf46f3-5746-4b38-8753-a761360bd1e2 bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089 2026-09-30+02:00 10:11:00+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S26DECHETS Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes services 700000 90513000 90513000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 397192-2026 false fa-wo-rc none 1 Evacuation et traitement des déchets de balayage Evacuation et traitement des déchets de balayage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T services 90513000 90513000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 397192-2026 false fa-wo-rc none 2 Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T services 90513000 90513000 2000-01-01Z 26-94192 26-56391 3.2.5 Ville Vannes ECOSITE CROIX IRTELLE JEGOUSSE VALORISATION 2026-10-01 2026-12-28 404 Déchets non ménagers (prestations) 56 Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94192 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 56
Annonce n° 26-94192
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville Vannes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Evacuation et traitement des déchets de balayage, des déchets verts et des bois traités des services de la Ville de Vannes
Identifiant de la procédure : bc0feecf-b491-40c8-b3c1-7e32e2918089
Identifiant interne : S26DECHETS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Evacuation et traitement des déchets de balayage
Description : Evacuation et traitement des déchets de balayage Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397192-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités
Description : Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 397192-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECOSITE CROIX IRTELLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 450,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-635
Titre : Evacuation et traitement des déchets de balayage
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : JEGOUSSE VALORISATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-636
Titre : Elimination et valorisation des déchets verts et des bois traités
Date de conclusion du marché : 29/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6DAB5B9C-BB3C-B0FA-BC091B1E2423F1F5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville Vannes
Numéro d’enregistrement : 64999
Adresse postale : 7, rue Joseph Le Brix
Ville : Vannes Cedex
Code postal : 56019
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : instruction.marches@mairie-vannes.fr
Téléphone : 0297016161
Adresse internet : http://www.mairie-vannes.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 6DAB5BC8-CD12-2CFA-16526EC5C6AD6203
Adresse postale : 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Télécopieur : 0299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ECOSITE CROIX IRTELLE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1832408-1-1-1
Adresse postale : La Croix Irtelle
Ville : La Vraie-Croix
Code postal : 56250
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : JEGOUSSE VALORISATION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1832408-1-2-1
Adresse postale : Le Hent Coet
Ville : Monterblanc
Code postal : 56250
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cecf46f3-5746-4b38-8753-a761360bd1e2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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