1883336 RES-0001 selec-w TEN-0001 1883336 tenders 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1883336 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-09-25+02:00 Marché D'Entretien, Dépannage, Réparation Et Renouvellement Des Installations De Chauffage Et De Production D'Eau Chaude Sanitaire Dans Les Bâtiments Communaux Et Du Ccas false 26067 Et 26068 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6DABB6EF-A910-D852-65E3F7DDE147F5C0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info ORG-0002 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 1844 Le Maire 0494349317 secretariat.marches@mairie-six-fours.fr ORG-0003 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940 Six-Fours-Les-Plages 83140 FRL05 FRA 2124113 SERVICE MARCHES 0494349438 service.marches@sixfours.fr http://www.ta-toulon.juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 5, rue Racine Bp40510 Toulon 83041 FRL05 FRA 6DABB71F-E29D-339E-74158711E8FA9FA5 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SARL SOLEO 6 Bd Gueidon Marseille 13013 FRL04 FRA 1837291-1-0-1 0491050249 secretariat.maintenance@soleosystemes.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 75c411eb-d7d9-479c-9536-260660b57941 ae198243-15f2-40b2-afb4-589da9da4215 2026-09-30+02:00 10:11:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026/Chauffage MARCHÉ D'ENTRETIEN, DÉPANNAGE, RÉPARATION ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU CCAS Les prestations consistent en l'entretien des installations comprenant les vérifications périodiques et réparations des petites pièces, les travaux de maintenance corrective. Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Centre d'Action Sociale de SIX-FOURS-LES-PLAGES. La VILLE a été désignée coordonnateur du groupement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois pour une période d'un an soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. La consultation établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement, donnera lieu à la signature de deux marchés distincts, avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations permanentes et une partie à bons de commande pour les prestations occasionnelles avec les montants minimum et maximum suivants fixés pour chaque période: Partie ville: minimum: 5 000 euro(s) HT - maximum: 300 000 euro(s) HT Partie CCAS: minimum: 500 euro(s) HT - maximum: 100 000 euro(s) HT services Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : n°26-61103, au Joue avis n°431625-2026 - envoyés le 19/06/2026 Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale-Groupement de commandes ville (coordinateur)/Ccas. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire correspondant à des prestations permanentes réglées par application d'un prix global et forfaitaire et pour partie à accord-cadre à bons de commande correspondant à des prestations occasionnelles réglées sur la base d'un bordereau de prix unitaires (Bpu) Marché n°26067 - Partie ville, montants suivant pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029 : Prestations permanentes forfaitaires , montant annuel Ht 66 146 euro(s) soit 79 375,20 euro(s) Ttc Prestations occasionnelles gérées par bons de commande, montants limites pour chaque période Mini : 5 000 euro(s) Ht - Maxi : 300 000 euro(s) Ht Marché n°26068 - Partie Ccas, montants suivant pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029 : Prestations permanentes forfaitaires , montant annuel Ht 4 688,00 euro(s) soit 5 625,60 euro(s) Ttc Prestations occasionnelles gérées par bons de commande, montants limites pour chaque période Mini : 500 euro(s) Ht - Maxi : 100 000 euro(s) Ht Date de signature des marchés : 22/09/2026 Montant de l'offre retenue (Ville + Ccas) : 366 484,80 euro(s) Ttc 50720000 50720000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ORG-0004 true 431625-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1837291 MARCHÉ D'ENTRETIEN, DÉPANNAGE, RÉPARATION ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU CCAS Les prestations consistent en l'entretien des installations comprenant les vérifications périodiques et réparations des petites pièces, les travaux de maintenance corrective. Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Centre d'Action Sociale de SIX-FOURS-LES-PLAGES. La VILLE a été désignée coordonnateur du groupement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois pour une période d'un an soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. La consultation établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement, donnera lieu à la signature de deux marchés distincts, avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations permanentes et une partie à bons de commande pour les prestations occasionnelles avec les montants minimum et maximum suivants fixés pour chaque période: Partie ville: minimum: 5 000 euro(s) HT - maximum: 300 000 euro(s) HT Partie CCAS: minimum: 500 euro(s) HT - maximum: 100 000 euro(s) HT services 50720000 50720000 2026-10-01+02:00 3 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 2000-01-01Z 26-94194 26-61103 3.2.5 COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES SARL SOLEO 2026-10-01 2026-12-28 59 Chauffage (exploitation, entretien) 83 MARCHÉ D'ENTRETIEN, DÉPANNAGE, RÉPARATION ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU CCAS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-94194 du 30/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-94194
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHÉ D'ENTRETIEN, DÉPANNAGE, RÉPARATION ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU CCAS
Description : Les prestations consistent en l'entretien des installations comprenant les vérifications périodiques et réparations des petites pièces, les travaux de maintenance corrective. Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Centre d'Action Sociale de SIX-FOURS-LES-PLAGES. La VILLE a été désignée coordonnateur du groupement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois pour une période d'un an soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. La consultation établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement, donnera lieu à la signature de deux marchés distincts, avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations permanentes et une partie à bons de commande pour les prestations occasionnelles avec les montants minimum et maximum suivants fixés pour chaque période: Partie ville: minimum: 5 000 euro(s) HT - maximum: 300 000 euro(s) HT Partie CCAS: minimum: 500 euro(s) HT - maximum: 100 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : ae198243-15f2-40b2-afb4-589da9da4215
Identifiant interne : 2026/Chauffage
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés. Référence de la publicité au Boamp : n°26-61103, au Joue avis n°431625-2026 - envoyés le 19/06/2026 Code Nuts Frl05 Adresse internet du profil acheteur : http://www.marches-publics.info Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale-Groupement de commandes ville (coordinateur)/Ccas. La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert. Le présent contrat est un accord-cadre « composite ». Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire correspondant à des prestations permanentes réglées par application d'un prix global et forfaitaire et pour partie à accord-cadre à bons de commande correspondant à des prestations occasionnelles réglées sur la base d'un bordereau de prix unitaires (Bpu) Marché n°26067 - Partie ville, montants suivant pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029 : Prestations permanentes forfaitaires , montant annuel Ht 66 146 euro(s) soit 79 375,20 euro(s) Ttc Prestations occasionnelles gérées par bons de commande, montants limites pour chaque période Mini : 5 000 euro(s) Ht - Maxi : 300 000 euro(s) Ht Marché n°26068 - Partie Ccas, montants suivant pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026, puis pour chacune des années 2027, 2028 et 2029 : Prestations permanentes forfaitaires , montant annuel Ht 4 688,00 euro(s) soit 5 625,60 euro(s) Ttc Prestations occasionnelles gérées par bons de commande, montants limites pour chaque période Mini : 500 euro(s) Ht - Maxi : 100 000 euro(s) Ht Date de signature des marchés : 22/09/2026 Montant de l'offre retenue (Ville + Ccas) : 366 484,80 euro(s) Ttc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MARCHÉ D'ENTRETIEN, DÉPANNAGE, RÉPARATION ET RENOUVELLEMENT DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DU CCAS
Description : Les prestations consistent en l'entretien des installations comprenant les vérifications périodiques et réparations des petites pièces, les travaux de maintenance corrective. Un groupement de commandes a été constitué entre la Ville et le Centre d'Action Sociale de SIX-FOURS-LES-PLAGES. La VILLE a été désignée coordonnateur du groupement. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois pour une période d'un an soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. La consultation établie sur la base d'un cahier des charges commun aux deux membres du groupement, donnera lieu à la signature de deux marchés distincts, avec une partie à prix global et forfaitaire pour les prestations permanentes et une partie à bons de commande pour les prestations occasionnelles avec les montants minimum et maximum suivants fixés pour chaque période: Partie ville: minimum: 5 000 euro(s) HT - maximum: 300 000 euro(s) HT Partie CCAS: minimum: 500 euro(s) HT - maximum: 100 000 euro(s) HT
Identifiant interne : S-PF-1837291
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R.2122-7 du Ccp, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 3 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 431625-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,883,336 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,883,336 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL SOLEO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,883,336 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26067 Et 26068
Titre : Marché D'Entretien, Dépannage, Réparation Et Renouvellement Des Installations De Chauffage Et De Production D'Eau Chaude Sanitaire Dans Les Bâtiments Communaux Et Du Ccas
Date de conclusion du marché : 25/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6DABB6EF-A910-D852-65E3F7DDE147F5C0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 1844
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : secretariat.marches@mairie-six-fours.fr
Téléphone : 0494349317
Adresse internet : http://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
Numéro d’enregistrement : 2124113
Adresse postale : Hôtel de Ville Place du 18 Juin 1940
Ville : Six-Fours-Les-Plages
Code postal : 83140
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE MARCHES
Adresse électronique : service.marches@sixfours.fr
Téléphone : 0494349438
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 6DABB71F-E29D-339E-74158711E8FA9FA5
Adresse postale : 5, rue Racine Bp40510
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SARL SOLEO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1837291-1-0-1
Adresse postale : 6 Bd Gueidon
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.maintenance@soleosystemes.com
Téléphone : 0491050249
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 75c411eb-d7d9-479c-9536-260660b57941 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
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L’essentiel du marché

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