Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
Description
:
La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente d'une capacité de 350 places avec scène, loge. Le programme comprend également une salle pouvant accueillir 50 personnes avec un office de réchauffage et autres locaux techniques et annexes
Identifiant de la procédure
:
8480c054-65e2-4158-a99d-515b88116b77
Identifiant interne
:
DEVECEY - CONCOURS MOE
Type de procédure
:
Restreinte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71230000
Services d'organisation de concours d'architecture
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
Description
:
La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente d'une capacité de 350 places avec scène, loge. Le programme comprend également une salle pouvant accueillir 50 personnes avec un office de réchauffage et autres locaux techniques et annexes
Identifiant interne
:
S-PF-1881667
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71200000
Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71230000
Services d'organisation de concours d'architecture
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Rue des Artisans
Ville
:
Devecey
Code postal
:
25870
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881667
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions du régime du concours
:
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur
:
non
Prix
Lieu de réception de la prime
:
1
Informations complémentaires
:
10.000 euro(s) HT
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881667
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Date limite de réception des offres
:
02/11/2026
à 12:00
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Besançon
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
7637D230-9B12-F89E-2A8F2E4C2C986EF8
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Territoire 25
Numéro d’enregistrement
:
55498
Adresse postale
:
6 rue Louis Garnier
Ville
:
Besancon
Code postal
:
25008
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
BLETTON Bernard
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0381414650
Télécopieur
:
0381414651
Adresse internet
:
http://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
7637D27A-0D7D-01C1-8E10EEADFADF5D57
Adresse postale
:
30, rue Charles Nodier
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25044
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
0381826000
Télécopieur
:
0381826001
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
7637D28B-066D-85DA-2CB029BE2863F847
Adresse postale
:
30, rue Charles Nodier
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25044
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
0381826000
Télécopieur
:
0381826001
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
1d904424-4686-4850-8caf-2a2cafb632ed
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de concours
Date d’envoi de l’avis
:
30/09/2026
à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français